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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 936
Document publié le Mercredi 15 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 936)
Thèmes du document : Logement, Santé, Investissement et développement économique,
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le jeudi 9 juillet 2026,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le MERCREDI 15 juillet 2026 à 18h30
Siège de la Communauté de Communes - Salle -3
13Bis Boulevard de la République - 39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour est le suivant :
1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2026
2. FINANCES/ BUDGET ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE
2.1. FINANCES : MACHINE A AFFRANCHIR - CONTRAT DE LOCATION ET MAINTENANCE 2.2. FINANCES : MAISON DE SANTÉ DE LA PESSE - CONTRAT DE MAINTENANCE DES PORTES AUTOMATIQUES
2.3. FINANCES : APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
3.1. POLITIQUE D’AIDE AUX COMMERCES : DEMANDE DE L’EI RACHEL MAURI 3.2. POLITIQUE D’AIDE AUX COMMERCES : DEMANDE DU BAR-RESTAURANT L’AMERICAIN
4. TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGETIQUE / MOBILITÉ/ PAT 4.1. MOBILITÉ : AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER POUR MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE
5. ACTION SOCIALE / SERVICES A LA POPULATION / SANTÉ
5.1. SANTÉ : SAINT-CLAUDE - POLE DE SERVICE DU TOMACHON – BAIL CIVIL AU PROFIT DU CMPP DU JURA – ANTENNE DE SAINT-CLAUDE
5.2. COTEAUX DU LIZON - MAISON DE SANTÉ : NOUVELLE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE M. QUENTIN RAMBAUT, ENSEIGNANT EN ACTIVITÉ PHYSIQUE ADAPTÉE
6. TOURISME/NORDIQUE/ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE
6.1. NORDIQUE : CONTRAT DE MAINTENANCE DES DAMEUSES 6.2. NORDIQUE : SAISON 2026/0207 - DATES D’OUVERTURE DU DOMAINE DES HAUTES- COMBES
6.3. DOMAINE NORDIQUE : CONVENTION POUR LE DAMAGE DES PISTES DE TELESKIS DE LAJOUX, LES MOUSSIERES ET LA PESSE
6.4. DOMAINE NORDIQUE : AMÉNAGEMENT DE LA PISTE DE SNOWTUBING - CONVENTION AVEC MESSIEURS P. ROSSERO ET V. PROST
7. SPORT ET VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE
7.1. CENTRE NAUTIQUE : TESTS D’ÉTANCHÉITÉ A L’AIR DU BATIMENT ET DES RÉSEAUX – CHOIX DU PRESTATAIRE
8. CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE
8.1. MÉDIATHÈQUE : AVENANT A LA CONVENTION JUMEL
La Présidente
Isabelle HEURTIER