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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 923
Document publié le Mercredi 24 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 375 923)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Aménagement du territoire,
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le jeudi 18 mai 2026,
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le MERCREDI 24 JUIN 2026 à 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
13Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
L’ordre du jour est le suivant :
1. APPROBATION DE COMPTE-RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2026
2. FINANCES/ BUDGET ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE
2.1. ANIMATION DU TERRITOIRE : DEMANDE DE SUBVENTION UTTJ/JURAPICS 2.2. PARC DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS : AVENANT 02 AU MARCHÉ CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ KOESIO
2.3. SÉCURITÉ INCENDIE - SOUSCRIPTION ABONNEMENT THEMATIQUE WEB - GROUPE MONITEUR
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
3.1. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU FABLAB 3.2. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : TARIFS FABLAB – SIMPLIFICATION 3.3. ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : BOUTIQUE A L’ESSAI – VALIDATION DE LA CANDIDATURE DE P. MILLION ET CONCLUSION DU BAIL
3.4. SAINT-CLAUDE - RUE DU PRÉ - BRASSERIE L’AMERICAIN - AVENANT A BAIL COMMERCIAL - SUPPRESSION DE LA PROVISION SUR CHARGES 3.5. LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE : HOTEL D’ENTREPRISE DU CURTILLET – VENTE DE LOCAUX
4. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE/URBANISME/HABITAT/ PATRIMOINE 4.1. PLUI : LOT 01 « URBANISME » - AVENANT 01
4.2. PLUI : LOT 02 « ENVIRONNEMENT » - AVENANT 01
5. TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGETIQUE / MOBILITÉ/ PAT 5.1. TRANSITION ENERGETIQUE : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SOLARCOOP
6. ACTION SOCIALE / SERVICES A LA POPULATION / SANTÉ
6.1. SAINT-CLAUDE - MAISON DE SANTÉ : CRÉATION D’UN CABINET DE MÉDECIN JUNIOR - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE
6.2. SAINT- CLAUDE - POLE DE SERVICES DU TOMACHON : BAIL CPTS DU HAUT-JURA 6.3. COTEAUX-DU-LIZON – MAISON DE SANTÉ : BAIL R. PRANDINI - PSYCOMOTRICIENNE 6.4. COTEAUX-DU-LIZON – MAISON DE SANTÉ : BAIL DR CHAHBANI - PSYCHIATRE
7. TOURISME/NORDIQUE/ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE
7.1. GORGES DE L’ABIME-TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATION : LOT 02 - AVENANT 03
7.2. GORGES DE L’ABIME -TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATION : LOT 03 - AVENANT 04
8. EAU/ASSAINISSEMENT/GEMAPI/DECHETS
8.1. SPANC : LOGICIEL Y-PRESIA – RENOUVELLEMENT CONTRAT HEBERGEMENT ET MAINTENANCE
8.2. SPANC - ENTRETIEN DES FILIERES ANC - VALVERT REGIONALE ENVIRONNEMENT - AVENANT N°1 9. SPORT ET VIE ASSOCIATIVE SPORTIVE
9.1. SPORT : CHASSAL-MOLINGES – STADE EDOUARD GUILLON – NOUVELLE CONVENTION DE MISE A DISPOSITON AU PROFIT DE L’ASSOCIATION JURA SUD FOOT 9.2. CENTRE NAUTIQUE : LOT11 « PLAFONDS SUSPENDUS » – AVENANT 01
10. CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE CULTURELLE
10.1. MÉDIATHÈQUE : DEMANDE DE SUBVENTION LECTURE LOISIRS 2026 (DRAC) 10.2. MÉDIATHÈQUE : DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE NATIONAL DU LIVRE 2026 10.3. CULTURE : LA FRATERNELLE – SUBVENTION CINÉMA
10.4. CONSERVATOIRE : DEMANDE DE SUBVENTION SDEA 2026 10.5. CONSERVATOIRE : DEMANDE DE SUBVENTION DRAC 2026 10.6. CONSERVATOIRE : ASSOCIATION ATOUT CHŒUR – MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE DE REPETITION
La Présidente
Isabelle HEURTIER