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Déliberation - 2023 30 Acception don Jeton dHenri Oswald de la Tour dAuvertne de B MARGUERY
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Cluny.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 30 Acception don Jeton dHenri Oswald de la Tour dAuvertne de B MARGUERY)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
DECISION DU MAIRE N" 2023.30
Prise en application de I'article L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales
Vu la délibération n' 2020-27 du 3 Juillet 2020, rendue exécutoire par transmission au contrôle de légalité le 6 Juillet 2020, sous la référence o7l-217101,377-2o2oo7o3 - DEL 2O2O-27 D et affichage le même jour en Mairie, par laquelle le conseil municipal a délégué à Mme la Maire, en vertu de l'article L2122-22 du CGCT, l'acceptation de dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de
cha rges,
Vu la proposition de Monsieur Bruno MARGUERY, Président de l'association des Amis du Musée de
Cluny (AMAAC) de faire don à la ville, pour affectation au Musée d'Art et d'Archéologie de Cluny,
d'un jeton d'Henri oswald de la Tour d'Auvergne, abbé de cluny, daté de 1745
Mme la Maire de Cluny
DECIDE
ARTICLE 1"'
D'accepter le don de M Bruno MARGUERY, Président de I'AMAAC tel que détaillé ci-dessus.
leton d'Henri Oswald de la Tour d'Auvergne, abbé de Cluny, daté de 7745, d'un diamètre 30 mm, g.2 gr, tranche cannelée, orgent, avers buste d'Henri Oswold cordinal d'Auvergne, revers ormes de la
Tour d'Auvergne, écortelée de Cluny
ll s'agit d'un don manuel sans condition ni charge.
Article 2
Les recettes seront inscrites au compte 7713.
Fait à Cluny, le 30 Octobre 2023
Mme la Maire
Marie FAUVET :\
Certifié exécutoire pour ovoir été reÇu
A ta Préfecture rc tf Pl3J13
Et pubtié ou affiché ie t) lt t þ )"3
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