Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 260625 DC 54 DESIGNATION REPRESENTANTS DIVERS OR
Déliberation - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants SM
unknown - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants CL
unknown - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants PL
Déliberation - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants SM
unknown - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants PL
unknown - 260625 DC 54 ANNEXE Designation representants CL
Déliberation - 061223 DC 114 Designation des representants de l
Déliberation - 280324 DC 16 Designation des representants de la
Déliberation - 080224 DC 5 Designation des representants de la
Déliberation - 260625 DC 54 Designation Representants Divers Organismes
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - 260625 DC 54 Designation Representants Divers Organismes)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Date de convocation : 18 juin 2025
Date de l’affichage : 18 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice : 68
Nombre de conseillers présents : 40 + 2 suppléés + 10 pouvoirs
Nombre de conseillers votants : 52
OBJET : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES |
Numéro de la Délibération : 260625-DC-54
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-six juin, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s’est réuni à Noailles, sous la Présidence de Monsieur Pierre DESLIENS.
Etaient présents :
Mmes Christine MARIENVAL, Dominique MARGERY, Josiane VANDRIESSCHE, Annie BLANQUET,
Danielle DEBLIECK, Christelle GAUVIN, Nadia MORIA, Caroline BILL, Nathalie GALINDO, Véronique PAUL, Colette DEWEZ, Angélique ANDRE.
| MM. Pierre DESLIENS, Philippe MARECHAL, Mickaël DEQUIN, Jean-Jacques DUMORTIER, Francis CHABLE, Marc VIRION, Rafaël DA SILVA, Guillaume NICASTRO, Alain GUERINET, Hubert CABORDEL, Jean-Marie NIGAY,
Pascal POULET, Ludovic GORINE, Pierrick LOZE, Alain ARNOLD, Jean-Louis GOUPIL, Gérard AUGER,
Denis JACOB, Benoît BIBERON, Alain DEVOOGHT, Thierry DEVILLARD, Bruno CALEIRO,
Olivier DOUCHET, Daniel VEREECKE, Gérard CHATIN, Jean VERTADIER, Pascal WA WRIN, Guy LAFOREST.
Etaient absents :
Mmes Carine LUGEZ, Lydia BORDERES, Isabelle VILAREM, Marie-France SERRA, Doriane FRAYER, Nathalie SABOT, Maud MATHONAT, Viviane AKAKPOVI, Caroline MARTIN, Michèle BRICHEZ, Marianne LEMOINE, Françoise TESTART, Christèle MARIN.
MM. Patrice CREPY, David LAZARUS, Patrice GOUIN, Kévin POTET, Gérard PIEUX, Jean-Pierre CHATRON,
Mare LAMOUREUX, Sébastien FERNET, Charles-Antoine de NOAILLES, Bernard ONCLERCQ, Robert JOYOT, Philippe ELOY, Patrick VONTHRON, Philippe BOURLETTE, Christophe DURAND.
| Dont suppléés :
- M. Robert JOYOT par Mme Geneviève DELABY.
- M. Patrick VONTHRON par M. Pierre LEROY.
Dont représentés :
- M. Patrice CREPY par M. Alain DEVOOGHT.
- Mme Lydia BORDERES par M. Pierre DESLIENS.
- M. David LAZARUS par M. Marc VIRION.
- Mme Marie-France SERRA par M. Olivier DOUCHET.
- M. Patrice GOUIN par M. Rafaël DA SILVA.
- Mme Doriane FRAYER par M. Guillaume NICASTRO.
- Mme Marianne LEMOINE par Mme Annie BLANQUET.
- M. Bernard ONCLERCQ par Mme Caroline BILL.
- M. Philippe ELOY par M. Jean-Jacques DUMORTIER.
- M. Christophe DURAND par Mme Colette DEWEZ.
Secrétaire de séance : M. Jean-Marie NIGAY, conseiller communautaire de la commune d’'ERCUIS.
Réf. 200 114 Berger Levrauit (24 République français: Numéro de la Délibération : 260625-DC-54
OBJET: DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
Vu :
e Le code général des collectivités territoriales ;
e Les délibérations n° 280720-DC-IIL.2 du 28 juillet 2020, n° 151020-DC-I.1 du 15 octobre 2020,
n° 020222-DC-6 du 02 février 2022, n° 220623-DC-69 du 22 juin 2023, n° 121023-DC-88 du 12 octobre 2023, n° 061223-DC-1 14 du 06 décembre 2023, n° 080224-DC-5 du 08 février 2024 et n° 280324-DC-16 du 28 mars 2024 relatives à la représentation de la Communauté de communes Thelloise au sein de divers organismes ;
e Le décès de M. Bernard HUGUET, conseiller communautaire suppléant de la commune de Hondainville, représentant à la commission consultative du PLPDMA et représentant suppléant à la CLECT et au SMOTHED ;
e Les délibérations de la commune de Hondainville en date du 1% avril 2025 n° 13/2025, désignant un nouveau représentant à la CLECT, n° 14/2025 désignant un nouveau représentant au SMOTHD et n° 15/2025 désignant un représentant au sein du PLPDMA ;
e La démission de M. Yannig MERLIN, représentant de la commune de Ponchon à la commission consultative du PLPDMA ;
e La désignation de la commune de Ponchon d’un représentant au PLPDMA, et la délibération n° 2025/06/20 du 13 juin 2025 désignant les représentants à la CLECT ;
Considérant :
+ Qu'il convient de désigner de nouveaux représentants de la Communauté de communes Thelloise au sein des organismes ou commissions suivants, comme suit :
CLECT SMOTHD PLPDMA
Suppléant : Suppléant :
HONDAINPIREE | Téan-Marie CHIL M. Jean-Marie THIL DE PORTE
Titulaire : Mme Geneviève
DELABY Mme Geneviève
PNR Suppléante : Mme Francine = DELABY
FAUQUEMBERGUE
SUR PROPOSITION DU PRESIDENT ET APRES EN AVOIR DELIBERE, A L’UNANIMITE,
> DELIBERE sur la représentation de la CLECT, du SMOTHD et du PLPDMA Communauté de communes Thelloise dont les listes sont jointes en annexe ;
Réf. 200 114 Berger Levrault (2405) Republique française Numéro de la Délibération : 260625-DC-54
> DESIGNE, pour la commune de Hondainville, Monsieur Jean-Marie THIL, en tant que représentant suppléant à la CLECT et au SMOTHD et Monsieur Yoann FRIN en tant que représentant à la commission consultative du PLPDMA ;
> DESIGNE pour la commune de Ponchon, Madame Geneviève DELABY en tant que représentante | à la commission consultative du PLPDMA. Concernant la CLECT, Madame Geneviève DELABY | est représentante titulaire et Madame Francine FAUQUEMBERGUE suppléante ;
> AUTORISE le Président ou son représentant à prendre toutes les mesures nécessaires à la transmission de ces informations aux représentants des organismes concernés.
| Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, | Pour extrait certifié conforme,
Signé électroniquement le 30/06/2025,
Le secrétaire de séance, par DESLIENS Pierre, Président.
_—
Jean-Marie NIGAY
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[060-200067973-20250626-260625-DC-54-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 30/06/2025
Affichage : 01/07/2025
Réf. 200 114 Berger Levrault (2405) République française