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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Loisirs,
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
t
COMMUNE
DE
SAINT-AUBIN
int
CANONS
SÉANCE
DU
27
SEPTEMBRE
2022
sn
CSS
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 27
septembre
2022
à 20
heures
et
30
minutes,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire. Etaient
présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE
(en
visioconférence),
M.
Serge
BLIN
(en
visioconférence),
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
Adjoints
au
maire,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-
France
LAUNET,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Martine
MONTARON
(en
visioconférence),
conseillers
municipaux, Absents
:
Mme
Sandrine
MOURET,
M.
Claude
PREVOST
Pouvoir
:
Mme
Dominique
GUILLAN
pouvoir
à
Mme
Françoise
BALTHAZARD
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ
pouvoir
à
M.
Pierre-Alexandre
MOURET
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sophie
CAMPISCIANO
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents:
11
Votants:
13
Pouvoir
:
2
N°2022-09-27/07
OBJET
: REMPLACEMENT
DES
JEUX
ENFANTS
ET
EXTENSION
DE
LA
ZONE
DE
JEUX
SITUÉE
AU
MESNIL
BLONDEL
Rapporteur
: Sophie
CAMPISCIANO
Présentation : Du
fait de
leur vétusté
qui
les rendait
inaptes,
il est
apparu
nécessaires
de
remplacer
des
jeux
situés
au
Mesnil
Blondel.
Deux
nouveaux
jeux
ont
été
retenus
et trois entreprises
ont
été
contactées
pour
établir
un
devis
de
fourniture
et
installation
de ces
jeux.
Parallèlement,
deux
entreprises
de
maçonnerie
ont
été
contactées
pour
établir
un
devis
pour
l'extension
de
la
zone
de
jeux
et
la
remise
en
place
de
bordures
et
permettre
la
mise
aux
normes
des
dimensions
de
sols
souples.
Après
discussions,
la
commission
marchés
publics
qui
s’est
réunie
le
19
septembre,
recommande
au
Conseil
Municipal
de
retenir
les
propositions
des
entreprises
Récré’Action
et
MCI
pour
un
montant
de
27
077,57€
HT,
soit
32
493,08€
TTC.
Cette
dépense
est
inscrite
au
budget
2022.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/2022DELIBERATION : VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
de
la
Commission
marchés
publics
du
19
septembre
2022,
VU
le bureau
municipal
du
20
septembre
2022,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
procéder
aux
remplacements
des
jeux
enfants
devenus
vétustes
et
de
procéder
à
une
extension
de
la
zone
de
jeux
située
au
Mesnil
Blondel,
pour
la
mise
aux
normes
des
dimensions
de
sols
souples,
CONSIDERANT
les offres
des
entreprises
Récré’Action
et
MCI,
Après
avoir
écouté
l’exposé
présenté
par
Monsieur
BLIN,
rapporteur,
p
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
DECIDE
de
confier
la mission
de
remplacement des
jeux
enfants
existants
et
l'extension
de
la zone
de
jeux
avec
remise
en
place
de
bordures
au
Mesnil
Blondel,
aux
entreprises
Récré’Action
pour
un
montant
de
25
757,57
€
HT,
soit
30
909.08
€
et
MCI
pour
un
montant
de
1 320,00
€
HT,
soit
1
584,00
€
TTC.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
pièces
du
marché
correspondant
et
toutes
les
pièces
nécessaires
à son
exécution.
DIT
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
investissement
2022.
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubin,
Le
27
septembre
2022,
Le
Maire,
Pierre-Alexandre
MOURET be
\
[Et
\
TR
|
1
el,
|
j#]
\ \
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/2022M.C.I.
Maçonnerie
Carrelage
Isolation
Devis
n°091
Mairie
de
Saint-Aubin
Le
24
juillet
2022
91190
Saint-Aubin
BR
ME
Leo MIE
VE)
ut
ete
at
AE
ee
Eat
Libellé
Prix
H.T.
Dépose
des
bordures
Terrassement
pour
la
plate-forme,
9m?
Pose
des
bordures
Coulage
du
béton
Déplacement
du
banc
TOTAL
DE
L'OFFRE
DE
PRIX
:
Prix HT. :
1 320,00 €
T.V.A. 20 % :
264 ,00 €
Prix T.T.C. :
1 584,00 €
15,
rue
de
Las
Rozas
de
Madrid,
91140
Villebon
sur
Yvette
Tél/Fax.
: 01.69.31.30.63
/
Mobile
: 06.61.64.30.63
511
050
684
R.C.S.
EVRY
N°
de
Siret
:511
050
684
00014
Page
1/1
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/2022AMÉNAGEMENT & MAINTENANCE D’AIRES
DE JEUX
DEVIS N°
Document
Date
Page
N°
Client
M.
LEVASSEUR
Jean-Noël
69041
31/05/2022
112
C02086
Mairie
de
SAINT
AUBIN
Vos
Références
Adresse
de
Livraison
Parc
Mesnil
Blondel
Place
de
la Mairie
Rue
de
la
Rigole
aux
Biches
91160
SAINT-AUBIN
91160
SAINT-AUBIN
Tél:
06.82.13.37.96
Mail
:
jean-noel.levasseur@saint-aubin.fr
Monsieur, Nous
vous
remercions
pour
votre
demande,
et
vous
faisons
parvenir,
comme
convenu,
le
devis
ci-joint.
TRAVAUX
PREPARATOIRE : Amenée
et
Repli
du
matériel
sur
site
1,00
Forf.
350,00
C4
350,00
Implantation
et
piquetage
1,00
Forf.
120,00
C4
120,00
Mise
en
Place
de
Grillettes
avec
Fiches
32,00
ml.
6,50
C4
208,00
DEPOSE
DES
JEUX
ET
DU
SOL
SOUPLE
:
Forfait
Dépose
Jeu
Simple
type
toboggan
(emprise
2
à 4 m°)
1,00
Forf.
450,00
C4
450,00
Forfait
Dépose
Jeu
Type
ressort(emprise
4
à 6 m°)
1,00
Forf.
80,00
Ca
80,00
Forfait
Dépose
de
Sol
Souple
et Mise
en
Décharge
Publique
agréée
45,00
m2
25,00
C4
1 125,00
FOURNITURE
ET
POSE
DE
NOUVEAUX
JEUX
ET
DU
SOL
SOUPLE
SUR
ZONE
EN
GRAVE
EXISTANTE
:
- L'extention
de
la zone
pour
former
un
rectangle
de
10m55
x
5m
est
à
la charge
de
la ville
Réalisation
d'un
solin
périphérique
31,00
ml.
65,00
C4
2 015,00
Structure
de
jeux
UNIMINI
Gerba
- Rouge
- A
sceller
1,00
U.
8 019,00
C4
8 019,00
Uniplay
- grue
de
levage
fixe
y/c visserie
pour
ptx
bois
1,00
U.
660,60
C4
660,60
Forfait
Pose
Jeu
par
Scellement
Béton
1,00
Forf.
3 550,00
C4
3 550,00
Jeu
à
ressort
Milton
1
place
- Rouge
- A
sceller
1,00
U.
1 550,40
C4
1 550,40
Forfait
Pose
Jeu
par
Scellement
Béton
1,00
Forf.
180,00
C4
180,00
Fourniture
et Mise
en
Oeuvre
Sol
de
Sécurité
Coulé
in Situ
- Ep.
50
mm.
53,00
m?
121,69
C4
6 449,57
(vert/jaune) Gardiennage
pendant
la polymérisation
de
la couleur
1,00
Fort.
350,00
C4
350,00
RECEPTION
DE
L'"AIRE
DE
JEUX
:
P.V.
Réception
Aire
de
Jeux
+
Test
HIC
1,00
Forf.
650,00
Ca
650,00
NOTA
:
- L'espace
necessaire
pour
la
structure
est
de
7m
x 5m.
(à vérifier
avant
commande)
- L'espace
necessaire
pour
le jeu
à
ressort
est
de
2m40
x 3m60.
(à
vérifier
avant
commande).
- La
mise
en
oeuvre
de
sol
souple
ne
peut
se
faire
que
sous
condition
météo
favorable
À
r&0ortef
25
757,57
Nous
trouver
:
Nous
joindre
:
Autres
informdti---
:
Banque
:
Crédit
Agricole
Brie
Picardie
S.A.S.
Récré'Action
ee
+33160354575
Code
APE:
4299/7
6 Avenue
Bernard
de
Jussieu
433160354575
PRE
NT
N Compte
:
72
77700
Serris
recreaction@recreaction.fr
See
PPS
<=
416149211000
°
N°
TVA
CEE
:
FR18950557322
gt
re?
IBAN :
FR7618706000001614921100072
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/2022DEVIS
AMÉNAGEMENT & MAINTENANCE D'AIRES
DE JEUX
N°
Document
Date
Page
N°
Client
69041
31/05/2022
212
C02086
M.
LEVASSEUR
Jean-Noël
Mairie
de
SAINT
AUBIN
Report
25
757,57
Sous-Total
25
757,57
Montant
Net
HT.
25
757,57
T.V.A.
20,0%
sur
5
151,51
N'hésitez
pas
à nous
contacter
au
: 01.60.35.45.75
TOTAL
T.T.C.
EUR
30
909,08
Conditions
dé
Paiement
Bon
pour
Accord
45
Jours
Nets
/ Virement
Bancaire
Date
3
Validits
29/08/2022 Sincères
Salutations
François
NGUYEN
Cachet,
Date
at
Signature
Nous
trouver
:
Nous
joindre
:
Autres informatipns-
QE
SRRRPAEONEBHERIENENN
S.A.S.
Récré'Action
+
+33160354575
Code
APE:
42997
6 Avenue
Bernard
de
Jussieu
+33160354575
L
ae
so
e
,
a
%
À
oO:
A
777005
ti
tion.fi
e
.
Clé :
16149211000
erris
recreaction@recreaction.fr
N'TVA CEE:
FR
399
TR
RCNERP TEE
IBAN
:
FR7618706000001614921100072
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/202220/09/2022
Compte
rendu
de
la
réunion
de
la
Commission
Marchés
Publics,
qui
s’est
tenue
le
19
septembre
2022
à
20h30
heures,
en
visioconférence.
Participants
:
-
Membres
de
la
Commission
: B.
Julienne,
S.
Blin,
R.
Jeannot
Compte
tenu
de
leur
vétusté,
qui
les
rendait
inaptes,
il est
apparu
nécessaire
de
remplacer
les
jeux
d'enfants
localisés
au
Mesnil
Blondel.
Cette
dépense
est
inscrite
au
budget
2022.
-
Pour
remplacer
les
deux
jeux
existants,
deux
nouveaux
jeux
ont
été
sélectionnés
par
l’adjointe
aux
affaires
scolaires
et
à la jeunesse
en
liaison
avec
le service
technique
: une
Maison
UMINITI
GERBA
et un jeu
à bascule
MILTON.
Cette
sélection
a été
présentée
à la Commission
Jeunesse.
-
Sur
la
base
de
cette
sélection,
trois
entreprises
ont
été
contactées
et
celles-ci
ont
établi
des
devis,
pour
la fourniture
et
l'installation
des jeux.
-
D'autre
part,
deux
entreprises
de
maçonnerie
ont
été
contactées
pour
l'extension
de
la zone
et
la
remise
en
place
de
bordures,
afin
de
respecter
les
normes
de
dimension
du
sol
souple.
-
Les
devis
pour
les jeux
s’élèvent
à
:
o
Société
Récré’Action
25757,57€ht
30
909,08€
ttc
o
Société
Huck-Occitania
29315,00€
ht
35
178,00€
ttc
o
Société
Jeux
m'éclate
28
963,05€ht
34
755,66€
ttc
-
Les
devis
pour
l’extension
de
la zone
et
les
bordures
s'élèvent
à :
o
MC
1320,00£ht
1 584,00€
ttc
o
SOGICO
2
830,00€£ht
3
396,00€
ttc
Après
échanges
et
discussion,
la
Commission,
à
l’unanimité,
recommande
au
Conseil
Municipal,
de
retenir
les
propositions
des
entreprises
Récré’Action
et
MCI,
pour
un
montant
total
de
27
077,57€
ht,
soit
32
493.08€
ttc,
et
d'autoriser
le
Maire
à engager
les
commandes.
B.
JULIENNE Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20220930-2022-09-07-DE Date de réception préfecture : 30/09/2022