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Déliberation - Liste deliberations 2023 10 17
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune d'Aoste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2023 10 17)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Sport, Économie et finances,
N° délibération Objet Décision
D 2023.10 – 072 Avis sur une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement Approuvée à l'unanimité
D 2023.10 – 073
Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour des
installations photovoltaïques sur les toitures des bâtiments
communaux
Approuvée à
l'unanimité
D 2023.10 – 074 Autorisation de signer la convention de fonctionnement et de financement du service ADS des VDD Approuvée à l'unanimité
D 2023.10 – 075 Approbation des règlements des salles associatives Approuvée à l'unanimité
D 2023.10 – 076 DM3 du Budget Principal Approuvée à l'unanimité
D 2023.10 – 077 DM1 du Budget de la Résidence Guetat Approuvée à l'unanimité
D 2023.10 – 078 Attribution d’une subvention à la ligue Sport Boules Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS