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Compte-Rendu - CR CM du 25 mai
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 25 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aviation,
2021 - 19
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
COMPTE-RENDU
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL Tél/Fax : 02 33 48 51 39
SÉANCE du mardi 25 mai 2021
Nombre de conseillers
en exercice : 15
L'an deux mille vingt et un, le mardi 25 mai à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire. Membres présents : 15 > VIEL Pierre-Michel, Maire, VALLET Sylvie, GAZEAU Chantal, SAVONA André, Adjoints, BOURGEOIS Ericka, DUVAL Sarah, JOUIN Date de convocation : Stéphane, BOSSARD, David, PAUTRET Hervé, GUESDON Sébastien, 17 mai 2021 | GUESNON Magalie, JACQUETTE Romain, DATIN Philippe, DECOENE Date d'affichage : Bernard, FAROUAULT Yvon,
17 mai 2021 Membre représenté : néant
Membre absent excusé : néant
Secrétaire : VALLET Sylvie
Le compte-rendu de ia réunion précédente, reçu par tous les conseillers municipaux, n’appelant aucun commentaire, est adopté.
Choix de l’entreprise pour le remplacement des menuiseries communales à la Mairie : (délib 2021-26
Suite à l'arrêté du 14 avril 2021 attribuant à la commune de POILLEY une subvention de 9 849.88 € au titre de la DSIL, pour le remplacement des menuiseries communales, M. André SAVONA présente au conseil municipal le tableau ci-dessous validé par la commission travaux :
ISOLA NATURE Tarif HT Observation Tarif HT TECNILOGIS
Avec imposte fixe 2
Porte entrée secrétariat 1867,33€ |ventaux 2 179.65 € | Porte entrée secrétariat
2 portes avec fenêtres 1831,64€ | Couloir et étage 3 310.20 € | 2 portes avec fenêtres
Fenêtre avec volet solaire 1618,19€ | Salle de réunion 898.56 € | Fenêtre avec volet solaire
Fenêtre couloir 858,55€ | Avec imposte fixe 1042.95 € | Fenêtre couloir Fenêtre bureau 858,55€ |Avecimposte fixe 932.95 € | Fenêtre bureau
Porte-fenêtre secrétariat 984,18€ | Donne sur dehors 1578.73 € | Porte-fenêtre secrétariat Imposte fixe, 2
Porte principale mairie 1547,37€ |ventaux 2 124.73 € | Porte principale mairie Dépose totale des
menuiseries 550,00 €
Mise en déchetterie 150,00 €
Pose des menuiseries et
étanchéité 1 440,00 €
TOTAL 11 705.81 € 12 067.77 € TOTAL
Conseil Municipal de POILLEY sur le Homme 2021 - 20
Le Conseil municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité décide : - De retenir le devis de l'Entreprise ISOLA NATURE, pour les menuiseries de la Mairie, pour un montant HT de 11 705.81 €.
Travaux d'aménagement de la traverse du Bourg de Poilley : Approbation de la convention
Le conseil départemental n'ayant pas adressé la convention, le sujet est reporté au prochain conseil municipal.
Demande de participation aux frais de fonctionnement des écoles de Ducey-Les Chéris
La commune de Ducey demande une participation de 968 € 33 pour les frais de fonctionnement de ses écoles suite à la scolarisation à Ducey d'un élève domicilié à Poilley pour l'année scolaire 2020- 2021. La question faisant débat sur le manque d’information avant l'accord de la dérogation, ce sujet est reporté au prochain conseil.
Un courrier sera adressé à la Mairie de Ducey-Les Chéris.
Subventions 2021 : (délib 2021-27)
Le conseil municipal est invité à discuter de nouvelles demandes de subventions sollicitées depuis le vote du budget et concernant : les archers des abrincates de Donville-les-bains, la chambre des métiers et de l’artisanat des Côtes d'Armor, le Conseil Départemental de la Manche dans le cadre du fonds d'aide aux jeunes (FAJ), école Sainte Marie/Saint Joseph d'Avranches :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de ne pas retenir les demandes suivantes formulées par :
> Les archers des abrincates de Donville-les-Bains : 13 voix contre — 2 abstentions, > La chambre des métiers et de l'artisanat des côtes d’Armor : 15 votes contre, > Le conseil départemental de la manche dans le cadre du fonds d'aide aux jeunes (FAP) : 5 voix pour 7 voix contre et 3 abstentions,
> Ecole Sainte Marie/Saint Joseph d'Avranches : demande d'aide au fonctionnement : 15 voix contre.
Charte de partenariat entre la CAMSMN et les communes : (délib 2021-28)
La communauté d'agglomération Mont Saint Michel - Normandie propose de mettre à disposition des communes une partie de son service Communication pour réaliser en partenariat avec les services communaux des travaux de création, d'optimisation de supports print et de supports numériques, de montage vidéo.
Les sollicitations en création de support de communication seront facturées à la commune après signature d'une convention de mise à disposition, en fonction du temps/agent nécessaire à leur réalisation en prenant pour base le taux horaire suivant : 20 €.
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide de ne pas signer de convention.
Questions diverses
Abr- bus du V : Sécurité et propreté
Le dossier est toujours en attente suite à un problème de compteur qui n'a pas été résolu et un effacement de réseau dont les travaux commenceront fin août. Allons demander une intervention auprès du service chargé d'assurer le nettoyage.
Consultation des habitants concemant les déchets :
Beaucoup de personnes ont répondu au sondage. Les résultats montrent une nette demande de rester en Point d'Apport Volontaire (PAV).
Projet de la station d'épuration à Rozel :
Monsieur le Maire informe les élus qu'il a rencontré les maires de Ducey et de St Quentin sur le Homme à qui il a suggéré deux terrains qui pourraient accueillir la nouvelle station. Attendons les retours.
Conseil Municipal de POILLEY sur le Homme 2021 - 21
Arrêts de bus supplémentaire à la Faucherie :
Suite à la demande de trois familles, nous avions fait la demande d’un arrêt de
bus supplémentaire sur la commune de Poilley au lieu-dit La Faucherie. Avons reçu Un
avis favorable pour ce nouvel arrêt qui sera en service à la rentrée de septembre 2021.
Inscriptions scolaires en cours : 19 nouveaux élèves de petite section sont inscrits
à ce jour.
La séance est terminée à 22h15
Le Maire : Pierre-Michel VIEL La secrétaire de
séance : Sylvie VALLET
Pierre-Michel VIEL Sylvie VALLET Chantal GAZEAU
André SAVONA
Ericka BOURGEOIS David BOSSARD Philippe DATIN
Bernard DECOENE
Sarah DUVAL Yvon FAROUAULT Sébastien GUESDON Magalie
GUESNON
Romain JACQUETTE Stéphane JOUIN Hervé PAUTRET
Conseil Municipal de POILLEY sur le Homme