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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 85 designation secretaire de seance 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 85 designation secretaire de seance 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Publié le
ID : 073-200070340-20230607-2023_85-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 85
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 07 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ.
La convocation à été envoyée en date du 1° juin 2023.
Présents: Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Denise
MELOT, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica
SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents : Jacques ARNOUX, Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER,
Humberto FERNANDES, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Maryvonne ROBIN,
Christian SIMON.
Procurations : Jacques ARNOUX à Eric FELISIAK
Natacha BRENIER à Erica SANDFORD
Humberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Christian SIMON à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 06
Nombre de votants : 24
Monsieur Yann CHABOISSIER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation secrétaire de séance
Monsieur le Président rappelle qu'au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).
Le président peut adjoindre à ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assiste aux
séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Yann CHABOISSIER pour cette séance.
Monsieur le Vice-président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Yann CHABOISSIER en qualité de secrétaire de la séance du Conseil
communautaire du 07 juin 2023 ;
- Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 juin 2023. Le Président Christian D