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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 122 designation secretaire de seance
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 122 designation secretaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
le 10/10/2023
ID : 073-200070349-20231004-2028 122-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 122
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MA URIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 octobre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 04 octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON
La convocation à été envoyée en date du 28 septembre 2023.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc
BUTTARD, François CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Nathalie
FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica
SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ,.
Absents: Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER,. Humberto
FERNANDES, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Denise MELOT, Maryvonne ROBIN.
Procurations : Natacha BRENIER à Erica SANDFORD
Humberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
- Nombre de pouvoirs : 05 °
Nombre de votants : 24
Monsieur Eric FELISIAK a été désigné secrétaire de séance.
Obiet : Désignation secrétaire de séance .
Monsieur le Président rappelle qu’au début de chaque séance, le Conseil communautaire nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire (article L.2121-15 du CGCT. par renvoi de l'article L.5211-1 du même code).:
Le président peut adjoindreà ce secrétaire un auxiliaire pris en dehors de l'assemblée, qui assisté aux séances mais sans participer aux délibérations.
Le secrétaire de séance assiste le président pour la vérification du quorum et celle de la validité des pouvoirs, de la constatation des votes et du bon déroulement des scrutins. Il contrôle l'élaboration du procès-verbal de la séance.
Monsieur le Président propose de procéder par ordre alphabétique pour la désignation du secrétaire de séance et propose de nommer Monsieur Eric FÉLISIAK pour cette séance.
:: Monsieur le Président demande à l’assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Désigne Monsieur Eric FELTSIAK en qualité de secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 04 octobre 2023 ;
- Charge Monsieur le” Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 octobre 2023.