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Déliberation - Transfert des oeuvres de lEtat deposees dans les musees avant 1910
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Transfert des oeuvres de lEtat deposees dans les musees avant 1910)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Tourisme,
VILLE D’ARBOIS
DEPARTEMENT DU JURA
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 16
Convocation du :
17.03.2023
Transfert des œuvres de
l'Etat déposées dans les
musées avant 1910
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
MP 23/03/22 Publié le 12/04/2023
ID : 039-213900137-20230327-MP 23 03 22-DE
ST
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 MARS 2023
PRESENTS : Mme DEPIERRE Maire, Mme REGALDI, M POULET, Mme BUGADA, M LECOQ, Mme BRIOT GAIDOZ, MM PETIGNY, TAUBATY, Mmes BAILLY, LAMY, BOUDRY, M CHUARD, Mmes CHATEAU, PINGAT, MM MARTI, BRUNIAUX
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :
M. CHAZERAND pouvoir à Mme BUGADA
Mme GRESSER pouvoir à Mme BAILLY
M FANTOLI pouvoir à M CHUARD
Mme CALONNE pouvoir à Mme BRIOT GAIDOZ
M MOLIN pouvoir à M MARTI
Mme JACQUET pouvoir à M POULET
M MEYNIER pouvoir à Mme DEPIERRE
SECRETAIRE DE SEANCE : M BRUNIAUX Philippe
Par courrier du 21 février 2023, le ministère de la culture invite le Conseil municipal à se prononcer sur l’accord, total ou partiel, ou sur le refus du transfert de propriété des œuvres de l’État déposées à Arbois avant 1910. pour affectation au musée d’Art — Hôtel Sarret de Grozon
Le conseil municipal
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Accepte le transfert de propriété des œuvres suivantes de l’État
déposées à Arbois avant 1910, pour affectation au musée d’Art — Hôtel Sarrei de Grozon
Direction générale de la création artistique, délégation aux arts visuels / Centre national des arts plastiques - Cnap
INV. 2 INV. DIMENS | DÉP | NOT ÉTAT NUS AUTEUR TITRE TECHNIQUE IONS ÔT ES
FNAC 6.1, |JALLARD André {/ntérieur, dit aussi Coilpeinture à l’huite|H. : 74,5 : 1908 récolé- 1774 26 Marie le salon ; vers 1904 |; toile L. : 86,5 vu
2e . peinture à l’huile PT FNAC 396, [BURDY Marguerite), ; .. H.:41;L: récolé.
1983 108 Valentine Méditation ; vers 1907 F pastel gras; |; 1908 Lu
FNAC POINTELIN , . peinture à l’huile |H. : 46,5 ; récolé- h10 10,99 Auguste E ul L 'aube ; Salon de 1882 : toile L:7 1882 Lu
[FNAC o 24 POINTELIN La Combe aux vipères :\essin (pastel) ; |H. : 66 : L. : 1882 récolé- b21 ? Auguste Emmanuel [Salon de 1884 isorel 4 vu
VERNIER Émile Jules Gré résident |gravure FNAC |108, |Séraphin ; ; pa Ré Te | vers Uitho ho; 1455: figgo Fécolé
423 39 [BONNATLéon [9/7 “éPHoique; IMOErepRie); ||: 34.5 vu (d’après) 1880 apier
Pour copie certifiée conforme au registre,
BEPDAS Arboïis, le 27 mars 2023 SAT D NE ‘ NT ÈFEN G\ Le secrétaire de séan: La Maire,