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Déliberation - 03 Validation du demarrage des travaux de laménagement de la place du village avec validation du budget prévisionnel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 03 Validation du demarrage des travaux de laménagement de la place du village avec validation du budget prévisionnel)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en préfecture
069-216902585-20240115-202401
03-DE
N°2024-01-03
Reçu
le 24/01/2024
Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Viflefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:8
Date
de
la
séance
:15
janvier
2024
Présents
:7
Votants
:7
Date
de
la
convocation
:10
janvier
2024
Présents
: MM.
DENUELLE
Sixte
- DORY
Sylvain
- FOREST
Daniel
- POURREYRON
Cyril
—
Mmes
PRELE
Chrystel
- ROCHER
Rollande
—
M.
SAVOYE
Marc.
Absents
excusés
:M.
GULGILMINOTTI
Morgan
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Objet
: Validation
du
démarrage
des
travaux
de
l'aménagement
de
la
place
du
village
avec
validation
du
budget
prévisionnel
Monsieur
le
Maire
a
présenté
lors
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2023
le
projet
de
l'aménagement
de
la
place
du
village.
Il
a
laissé
un
temps
de
réflexion
sur
le
projet
aux
conseillers
municipaux
afin
qu'une
délibération
soit
prise
en
faveur
ou
non
du
projet.
Il
présente
également
le
budget
prévisionnel
de
300
304,
95
€
HT
soit
327
605,40
€
TTC
pour
l'ensemble
des
travaux.
M.
Le
Maire
propose
de
:
=
Valider
le
projet
d'aménagement
de
la
place
du
village
“
D’accepter
le
budget
prévisionnel
des
travaux
*
D'autoriser
M.
Le
Maire
à
signer
les
commandes
et
marchés
publics
correspondants
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
6
voix
Pour
et
1
voix
Contre
des
membres
présents
*
Valide
le
projet
d'aménagement
de
la
place
du
village
=
Accepte
le
budget
prévisionnel
des
travaux
de
300
304,
95
€
HT
soit
327
605,40
€
TIC.
Cette
somme
sera
inscrite
à
la
section
investissement
du
budget
2024.
=
Autorise
M.
Le
Maire
à
signer
les
commandes
et
marchés
publies
correspondants.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Vauxrenard,
les
jours,
mois
et
an
que
sus
dits.
Le
Maire,
Sixte
DENW