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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150623 17 MED Lecture Publique Engagement d une consultation pour l achat des livres CD DVD
Document publié le Mardi 23 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150623 17 MED Lecture Publique Engagement d une consultation pour l achat des livres CD DVD)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 23 JUIN 2015
Présents : MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASAUX-BIC, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, TEULADE, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, Mme PAPAREMBORDE, KELLER, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, LUCBEREILH, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, UTHURRY, GAILLAT, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Jean CASABONNE à Michel BARRERE-MAZOUAT Cédric LAPRUN à Bernard UTHURRY
Dominique FOIX à Jean-Jacques DALL'ACQUA Pierre SERENA à Henriette BONNET
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Marylise GASTON à Jean-Etienne GAILLAT Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE
Suppléants : Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE Christine CABON suppléante de Aimé SOUMET
EXCUSÉS : Joseph LEÉES, Anne VOELTZEL, Gérard LEPRÈTRE, Fabienne MENE-SAFRANE, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Christophe GUERY
5 EÇU
RAPPORT N° 150623-17-MED. © 0 EN 2015
SQUS-PRÉFECTURE SLOHON STE JE
LECTURE PUBLIQUE : ENGAGEMENT D'UNE CONSULTATION POUR L'AUART DES LIVRES, CD, DVD...
M. OXIBAR précise qu'afin de se mettre en conformité avec le Code des Marchés Publics et d'établir un cadre juridique entre la Médiathèque et les libraires, il convient d'engager une consultation pour l’achat de livres, CD et autres DVD pour l'ensemble du service lecture Publique (Médiathèque et Réseau).
Le montant annuel estimé de ces acquisitions est de 68 000 € HT maximum. La consultation sera donc engagée dans le cadre de la procédure adaptée du Code des Marchés Publics, sous la forme de marchés à bons de commande (art 77), avec montant mini et maxi, pour une durée de un an. Ainsi, 8 lots ont été identifiés par les bibliothécaires :
Lot Désignation Montant minimum | Montant maximum
HT HT
1 Fiction Jeunesse 9 200 € 12 000 €
2 Documentaires et BD Jeunesse 4 430 € 6 000 €
3 Fiction Adultes Ados 12 600 € 16 400 €
4 Documentaires et BD Adultes Ados 9 000 € 12 000 €
5 | Acquisitions pour les bibliothèques
du réseau 4 565 € 6 000 € 6 Livres en langues étrangères 855 € 1 200 €
7 Documents sonores 3 330 € 4 400 €
8 DVD 7 580 € 10 000 €
La consultation sera engagée dans le courant de l'été afin que les marchés puissent être opérationnels dès Janvier 2016.
Les crédits nécessaires sont prévus annuellement au budget.
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- __ APPROUVE le présent rapport
-__ AUTORISE Monsieur le Président à engager la consultation pour l'achat de livres pour la Médiathèque et le réseau de Lecture Publique et signer les marchés correspondants
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 23 juin 2015
Suivent les signatures
affiché le 20-08-15
Daniel LACRAMPE