Compte-Rendu - compte+rendu+01 02

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Compte-Rendu - compte+rendu+01 02 Document publié le Vendredi 1 février 2019 par la commune de Frise. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte+rendu+01 02)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sécurité publique, COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 1er FEVRIER 2019

Convocation du 18 janvier 2019

Sous la présidence de Mr RANDJIA Michel

Présents : M. RANDJIA, M. LENGLET, MME RICHARD, MME MASSON, M.MOREL, MME LIMON, M. PILLE, M. SAVREUX,

Excusés : M. KOWALSKI qui donne pouvoir à Mme RICHARD

La séance débute à 18h30.

I/ Présentation du projet pour le spectacle de Noël 2019

Céline Marose et Lou-Anne Nuncq présentent au Conseil Municipal le projet de spectacle de Noël 2019 qui aura lieu le 15 décembre 2019 et pour lequel elles auront la responsabilité de l’organisation. Les référentes seront Jennifer Limon et Patricia Marose.

L’idée centrale est d’inciter les enfants de la commune à s’investir ensemble et de tisser du lien. Il sera demandé à la mairie la fourniture de la salle des fêtes à titre gracieux pour les répétitions hebdomadaires qui auront lieu le samedi à partir du mois de septembre.

Est posée la question d’une éventuelle subvention. Monsieur le Maire propose un rattachement au Comité des Fêtes de manière ponctuelle puisqu’une subvention annuelle de 2600€ est versée pour l’ensemble des festivités dont le financement du spectacle de l’arbre de Noël.

Monsieur le Maire estime que ce rattachement serait judicieux notamment du point de vue de l’assurance. Il conseille également au groupe de visiter l’antenne de la Croix Route de Bray-sur- Somme susceptible de vendre à prix très abordables des vêtements pouvant servir à la confection de costumes.

L’ensemble du Conseil Municipal, après avoir entendu le présent exposé, remercie les responsables du groupe et une réunion de présentation sera programmée prochainement.

II/ Validation du compte rendu de la CLECT

Considérant que l’évaluation des charges transférées est établie par délibération concordante des conseils municipaux des communes membres à la majorité qualifiée prévue par l’article L5211-5 II du CGCT.

Il est demandé aux membres du Conseil Municipal d’approuver le compte rendu de la CLECT du 27 septembre 2018 validant les évaluations des transferts de charges.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d’approuver à l’unanimité le rapport de la CLECT.III/ Approbation de la modification des statuts de la Communautés de communes du Pays du Coquelicot

Monsieur le Maire explique que suite à la réunion du Conseil communautaire du 10 décembre 2018, il convient que le Conseil Municipal se prononce sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays du Coquelicot pour :

- L’intégration de la commune nouvelle « Carnoy-Mametz », portant à 65 le nombre de communes membres de l’EPCI

- La possibilité pour la Communauté de communes d’adhérer à un syndicat mixte par simple délibération du Conseil communautaire

- Préciser le contenu de la compétence en matière d’enseignement musical

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve les modifications statutaires décidées par délibération du Conseil communautaire du 10 décembre 2018.

IV/ Présentation des différents projets pour les travaux de l’église

Monsieur le Maire présente la fiche conseil établie par le CAUE établissant plusieurs hypothèses d’aménagement pour l’église dans le cadre de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Monsieur le Maire, après avoir présenté l’ensemble des hypothèses demande au Conseil Municipal de se prononcer sur l’hypothèse qui consiste en une reconstitution à l’identique de l’escalier devant son emplacement actuel avec création d’une rampe côté square.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de valider le projet et l’étude qui servira de support pour l’établissement de devis.V/ Présentation de la nouvelle version du logo

Monsieur le Maire rappelle qu’après avoir lancé un appel à la population, la commune de Frise cherche un logo pour représenter le village.

Suite à l’exposition des différents croquis et la prise en compte des remarques des conseillers municipaux sur d’un point de vue graphique, Monsieur le Maire présente la version corrigée et définitive du logo produite par M. Jean-François BINON, héraldiste amateur, comportant les éléments suivants :

- Le coq pour les attributs de Saint-Pierre

- Le coquelicot en référence à la Première Guerre Mondiale

- Le poisson pour rappeler que la commune est traversée par le Canal de la Somme

La version définitive du logo est la suivante :

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité d’approuver le logo ainsi présenté.

VI/ Décision modificative des crédits budgétaires

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient d’effectuer une décision modificative sur l’exercice 2018 visant à réintégrer les résultats comptables issus de la clôture du CCAS qui n’avaient pas été initialement intégrés dans la maquette budgétaire du Budget Primitif 2018.

Il est proposé la décision modificative suivante :

Recettes de fonctionnement

Chapitre Imputation Libellé Montant 002 Excédent de fonctionnement 3589,10€

Dépenses d’investissement

Chapitre Imputation Libellé Montant 001 Déficit d’investissement -84,45€

Cette décision modificative produit de fait un suréquilibre des recettes par rapport aux dépenses qui est tolérable.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide de valider la décision modificative ainsi présentée.

VII/ Questions diverses

Monsieur le Maire indique que la consultation sur la tenue d’un débat public a été lancée dans la commune. Au vu du nombre de réponses reçues, il apparaît judicieux d’organiser un débat local. La date retenue est le samedi 2 mars à 16h en mairie. Une communication sera faite avant la réunion.

Un bilan de la cérémonie des vœux est effectué. Quatre-vingt-dix personnes s’étaient réunies le dimanche 20 janvier 2019 et l’ensemble des conseillers a eu de très bons retours de la population quant à l’organisation.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’élagage des arbres va bientôt démarrer au niveau des étangs communaux. Cette phase de travaux sera un point de départ dans le cadre d’une réflexion globale pour l’avenir des petits lots.

Il est rappelé à Monsieur Pille et Monsieur Savreux que les outils en mairie sont à leur disposition pour diffuser des informations pour le bois de chauffage.

Madame Masson demande s’il y a des nouvelles concernant les incendies intervenus dans les petits lots en novembre et décembre derniers. L’enquête de gendarmerie est toujours en cours mais d’autres actes de malveillance sont à déplorer avec le vol de poubelles dans la commune.

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l’article du Courrier Picard concernant la cérémonie des vœux du Maire et en donne lecture aux conseillers, jugé très succinct et quelque peu erroné, notamment en ce qui concerne le positionnement par rapport à la police pluri communale ; thème qui fera d’ailleurs l’objet d’une réunion en sous-préfecture le mercredi 6 février 2019.

Le bulletin municipal piloté par le secrétaire de mairie est en voie de finalisation et sera distribué dans les boîtes aux lettres des administrés à compter du vendredi 8 février 2019.

La date retenue pour la prochaine réunion du Conseil Municipal est le vendredi 29 mars 2019 à 18h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.

Le Maire,

Michel RANDJIA