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Convocation - 1711971946 Telecharger ordre du jour et convocation du 15.04.2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Saint-Parize-le-Châtel.
Lien du pdf (Convocation - 1711971946 Telecharger ordre du jour et convocation du 15.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Commune de SAINT-PARIZE-LE-CHATEL CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
58490 SAINT-PARIZE-LE-CHATEL ORDINAIRE
| République Française
A l'attention des conseillers municipaux :
MM. GARCIA -Mme De RIBEROLLES -M. BARBOSA- Mme COMPERE-M. CROLAND-Mme
LALEUVE-M. JOLY-Mme ROY-M. GAND-Mme BEIGNIER-M. PHILIPPEAU-Mme DUDZIK-
SWOROWSKI-M. BALACE- M. TABARAN-Mme MONTBRUN-RIBET.
Madame, Monsieur
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
En Mairie Le 15/04/2024 A 20h30
Veuillez agréer l’expression de ma considération distinguée.
À SAINT-PARIZE-LE-CHATEL le 30/03/2024
ORDRE DU JOUR :
> Approbation procès-verbal séance conseil municipal du 08/02/2024
> BUDGET PRINCIPAL
* Compte de gestion 2023 — compte administratif 2023 — affectation résultat
exploitation 2023
" Budget primitif 2024
* Taxes locales
* Subventions aux associations
“= Subvention exceptionnelle service assainissement
> SERVICE ASSAINISSEMENT
“ Compte de gestion 2023 - compte administratif 2023 — affectation résultat
exploitation 2023
* Budget primitif 2024
“ Redevance assainissement collectif
Application de la fongibilité des crédits
Assistance technique assainissement
Y
VN
V
Renouvellement convention agence postale communale
Conditions de location de la salle polyvalente
Y Contrat de prestation de service de fourrière animale avec la DPANC/refuge
de Thiernay
> Zones d'accélération des énergies renouvelables
> Divers
Le Maire, André GARCIA © à n'utiliser qu'en cas
d'absolue nécessité
@ Nom, prénom, adresse.
@ NB. — Validité : trois
reports au maximum
© Porter à la main : « bon
pour pouvoir » et signer
POUVOIRo
Je soussigné(e}e
donne pouvoir à
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de St-Parize-Le-Châtel
convoqué pour le 15/04/2024
- de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivante auquel
cette réunion serait reportée pour une cause quelconque 9.
Fait à Saint-Parize-Le-Châtel
Le