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Compte-Rendu - CR+sommaire+02+07+
Document publié le Jeudi 2 juillet 2015 par la commune d'Occagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+sommaire+02+07+)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
1
COMMUNE D’OCCAGNES
61200
CONSEIL MUNICIPAL - SESSION ORDINAIRE
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU 2 juillet 2015 à 20 heures 30.
L’an deux mil quinze, le deux juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni salle de la mairie sous la présidence de Madame Karine BOURDELAS, Maire.
Présents : MM. BOURDELAS Karine, BOUCHARD Eric, DUVAL Corinne, ROGER Michel, SUIVRE Gilles, DUMONT Sonia, LAIGNEL Frédéric, DELAUNAY Stéphane, FIEGE Françoise, ANCERNE Jérôme. Absents excusés : BIJAULT Joël (pouvoir BOURDELAS Karine), LEGARLANTEZECK Laurent (pouvoir ANCERNE Jérôme), KHATTABI Abderrahim (pouvoir SUIVRE Gilles), LAIGNEL Jean-Charles. Absent : M. COCAGNE Sylvain.
Secrétaires de séance : M. DUMONT Sonia, FIEGE Françoise.
Date de convocation : 26 juin 2015
Date d’affichage : 26 juin 2015
Le Maire informe l’assemblée qu’une délibération de régularisation est à fournir au centre des impôts concernant
l’appellation de deux voies : « rue des Aviateurs Alliés » à Cui et « Les Petits Ormeaux ». Aucune objection. Le conseil
municipal unanime confirme l’existence de ces voies.
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 15 JUIN 2015
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2. PROJET DE RESTAURATION SALLE DES FETES, CONSTRUCTION MAIRIE ET CANTINE SCOLAIRE : ENGAGE- MENT ENVERS SICA NORMANDIE : ETUDES D’AVANT-PROJET - DELIBERATION Présence de l’architecte de SICA Normandie.
Le Maire informe l’assemblée que lors de sa réunion du 30 juin, Argentan Intercom a voté son accord pour la phase étude du projet.
Les plans élaborés par SICA Normandie sont soumis au vote du conseil municipal afin de permettre le dépôt du permis de construire.
L’acte d’engagement auprès de SICA Normandie recense la totalité de l’opération. Si le projet n’aboutit pas, seuls les frais d’études d’avant–projet seront à payer.
Le conseil municipal, à la majorité, autorise le Maire à déposer le permis de construire.
3. CONTRAT A DUREE DETERMINEE AGENT DE MENAGE ET DE REGIE SALLE DES FETES A l’unanimité, le conseil municipal décide de modifier et d’adapter le contrat à dater du 4 juillet 2015.
Concernant la fonction de régisseur, les termes de la délibération du 8 décembre 2014 sont inchangés.
Le conseil municipal autorise Madame Le Maire à rédiger et signer le renouvellement du contrat à durée
déterminée de l’agent technique selon les termes définis ainsi que tous documents relatifs à ce dossier.
4. QUESTIONS DIVERSES
o frais de réparation importants sur le tracteur communal (entre 2 500 et 3 000 €) o prévention canicule : des brochures ont été distribuées dans les boites aux lettres et chez les com- merçants
o Voir avec Intercom pour refaire la peinture du STOP Route de Trun qui est effacée en raison du gou- dron fondu par les fortes chaleurs
o Dépôts sauvages près du conteneur d’ordures ménagères au Mesnil.
o Bar-restaurant d’Occagnes : La situation a été évoquée lors de la réunion développement écono- mique d’Argentan Intercom. 2
o La boulangerie d’Occagnes approvisionnera en pain la cantine dès la prochaine rentrée scolaire. o Plan Communal de Sauvegarde : s’appuie sur une connaissance des risques menaçant le territoire communal. Création d’un comité de pilotage avec pour élue référente la troisième adjointe.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.