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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15
Convocation - Convocation du 12 mai 2026
Convocation - Convocation CM du 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 15 juin 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
Beaucroissant,
le
vendredi
9
juin
2023
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
municipaux
de
BEAUCROISSANT
Madame,
Monsieur,
Cher(e)s
collègues,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
au
prochain
Conseil
municipal,
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
15
juin
2023
à
19
heures
En
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
d'un(e)
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
Procès-verbal
de
Conseil
municipal
du
11
mai
2023
et
09
juin
2023
Vie
municipale 3.
Désignation
d’un
référent
déontologue
élus
et
adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
proposé
par
le CDG38
aux
employeurs
affiliés
Ressources
Humaines
4.
Adhésion
au
service
emploi
du
CDG38
Finances
5.
Fixation
du
tarif
d'occupation
champ
de
foire
- Organisation
marché
aux
puces
par
Monsieur
LIPPERT
6.
Loyer
location
espace
de
stockage
place
de
la mairie
—
Conter
pour
vous
Jeunesse
et
Education
7.
Tarification
services
municipaux
d'accueil
périscolaire
8.
Vote
de
l'enveloppe
« fournitures
scolaires
»
affectée
à
l’école
pour
l’année
scolaire
2023-2024
9.
Participation
communale
2023
au
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
(SIS)
Action
sociale
10.
Participation
financière
accès
piscine
de
Renage
—
Convention
de
partenariat
avec
la
commune
de
Renage
—
Eté
2023
Autres
affaires
11.
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
ses
délégations
12.
Autres
sujets
d'information
Agréez,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)s
collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
Antoine
REBOUL