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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 193 Tarifs Pass reciprocitaires Nordique 2023 2024
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 193 Tarifs Pass reciprocitaires Nordique 2023 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 22/11/2023
,
|
Reçu
en
préfecture
le 22/11/2023
REGISTRE
DES DÉLIBÉR|
£a
2271112024
S'LOT
DU
CONSEIL
COMMUN.
ID
:038-200040111-20231114-23
193-DE
Q
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
FSPAVERIEREESENRIS
DÉLIBÉRATION
N° 23_193
L'an deux mille vingt-trois, le 14 novembre à 19h, Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire
OBJET
: TARIFS
PASS
sise
2, Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à Entre-deux-Guiers
sous
la présidence
d'Anne
LENFANT,
RÉCIPROCITAIRES NORDIQUE
2023-
2024
Date
de
la convocation
: Mardi
7 novembre
2023
Nombre de Conselllers :
Présents les délégués
avec voix di
ve:
En exercice
: 36
Roger CHARVET
{Corbel) ; Pierre BAFFERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphaël MAISONNIER
(Entre-deux-Guiers} ; Anne
Présents : 27
LENFANT,
Suzy
REY
(Entremont-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
(La Bauche]; Myriam
CATTANEO
(Les Echelles);
Pouvoirs : 4
Williams DUFOUR,
Marie José SEGUIN {Miribel les Echelles) ; Claude COUX,
Eric L'HERITIER (Saint Christophe sur
Votants : 31
Guiers) ; Laurette 8OTTA (Saint-Christaphe la Grotte) ; Maryiène GUUARRO,
Martine MACHON,
Roger JOURNET
{Saint loseph
de
Rivière}
; Christiane
BROTTO
SIMON
{Saint-Franc); Stéphane
GUSMEROLI,
(Saint-Pierre-di
Chartreuse]
; Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
Résultat des votes
:
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET
(Saint-Laurent
du
Pont]
; Christine
SOURIS
{Saint
Pierre
de
Genebroz);
Murielle GiRAUD {Saint-Jean de Couz) ; Denis BLANQUET (Saint-Thibaud de Couz)
Pour: 31 Abstention : 0
Pouvoirs
: Nathalie
HENNER
à jean-Claude
SARTER;
Mathias
LAVOLÉ
à Jean-Paul
SIRAND-PUGNET;
Pierre
Contre : @
FAYARD
à Myriam CATTANE; Wilfried TISSOT à Raphaël MAISONNIER
Cette
délibération
annule
et remplace
celle du
03/10/2023
CONSIDÉRANT
la compétence
de
la Communauté
de
Communes
en
matière
touristique
et
notamment
de
gestion
de
l'Espace
nordique
des
Entremonts,
CONSIDÉRANT
la mise
en
place
de
la vente
en
avant-saison
du
1°
octobre
au
15
novembre
2023
par
les instances
nationales
et
départementales,
CONSIDÉRANT
les
décisions
prises
par
les
instances
nationales,
régionales
et
départementales
fixant
pour
l'ensembie
des
sites
nordiques
les tarifs
des
redevances
réciprocitaires
à appliquer
;
CONSIDÉRANT
le
poids
financier
que
peuvent
représenter
ces
préventes
dans
le
Chiffre
d’affaires
de
l'Espace
nordique, CONSIDÉRANT
depuis
plusieurs
années
la
mise
en
place
du
partenariat
permettant
de
proposer
aux
pratiquants
de
ski
de
fond
le
Pass
Chartreuse
valable
sur
sites
du
Désert
d’Entremont,
de
la
Ruchère
et
du
Domaine
de
Chamechaude, CONSIDÉRANT
la réunion
d'échange
intersites
qui
s’est
déroulée
début
août,
Pour
la
saison
2023-2024,
il
est
proposé
les
tarifs
suivants
dont
l’augmentation
des
tarifs
des
redevances
récipracitaires
Chartreuse
afin
de
contribuer
à l'augmentation
de
coût
de
fonctionnement
tel
que
ci-dessous. Envoyé en préfecture le 22/11/2023 Reçu en préfecture le 22/11/2023
2023/2024 | Publié le 22/11/2023
S'LOS
Tarif avant
ID : 088-200040111-20281114-23_193-DE
TYPE
DE
REDEVANCE
à
ein
tarif
saison
Ler
oct
au
15
à partir
du
16
nov
23
noy
23
Nordic
Pass
National
Adultes*
:
200,00
€
230,00
€
{à
partir
de
16
ans)
Nordic
Pass
National
Enfants*
|
h
70,00 €
85,00 €
{De
5 à
15ans
révolus)
Nordic
Pass
Savoie
Adultes
**
:
138,00 €
160,00
€
{À
partir
de
16
ans)
Nordic
Pass Savoie
Enfants**
55,00€
65,00
€
{De 5 à 15 ans révolus)
J
7
Pass
Chartreuse
JEUNE
17,50
€
2200
€
{de 5 à 16 ans
révolus)
”
”
Pass
Chartreuse
ADULTE
72,00 €
{à partir
de
17 ans)
62,00€
Encodage
de
supports
magnétiques
2,00
€
2,00
€
{offert
pour
les
Pass
"
Chartreuse)
* Valable
sur l’ensemble
des
domaines
nordiques
adhérents
à Nordic
France
{sauf les
Hautes-Pyrénées
et
Pyrénées-Atiantiques) **
Valable
sur les 16
domaines
nordiques
adhérents
à Savoie
Nordic
: Aillons-Margériaz,
Arêches-Beaufort,
Aussois
Val Cenis Sardières,
Bessans,
Champagny-en-Vanoise,
les Entremonts
en
Chartreuse,
le Grand
Coin,
Méribel,
Nôves,
Peisey-Vallandry,
Pralognan-la-Vanoise,
Les
Saisies,
Savoie
Grand
Revard,
Val
Cenis
Bramans,
Valloire.
Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à l'UNANIMITÉ
:
-
ADOPTE
ces
tarifs
des
redevances
réciprocitaires
et
du
service
d’encodage
des
cartes.
La Présidente, e
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
+
INFORME
que la présente délibération peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
de Grenoble,
dans
un délai
de 2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa réception
par
le représentant
de
l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour extrait certifié conforme et exécutoire. Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le 15 novembre 2023,