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Procès Verbal - PV CM JUILLET 2023
Conseil Municipal - Convoc CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Notre-Dame-de-Boisset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Collectivités territoriales,
Mairie de
Notre
"Dame
deBoisset
NOTRE DAME-DE-BOISSET
16 rue Léon Marcel Le 24 novembre 2025
42120
Tél. : 04 77 62 03 31
E-mail : notre.dame.de.boisset@wanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en mairie le
JEUDI 4 DECEMBRE 2025
À 19H
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie de croire en mes sentiments les meilleurs.
a
w à ; J k
David DOZANCE Noire) 27
ORDRE DU JOUR :
PERSONNEL COMMUNAL :
- Modification du tableau des effectifs
- Assurance statutaire (Taux CIGAC)
Nomination et rémunération de l’agent recenseur
Demandes de subventions diverses (Voirie, solidarité, DETR ...)
Convention avec Roannais Agglomération « Atelier fiscal »
Convention avec le département « Aménagement et sécurisation de la RD 45 » Questions diverses