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Déliberation - 12 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Notre-Dame-de-Boisset.
Lien du pdf (Déliberation - 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 décembre 2025 à 19h
Présents : David DOZANCE, Jean-Claude DUCROT, Marie-Claude CHATTON, Thierry GIRAUD, Régine JONNIER, Stéphane CANZANI, Jocelyne DURANTET, Pascal JOLY, Olivier BOULICOT, Agnès PUY, Laurent BENUCCI, Céline PONTE CASAIS, Morgan TALIFERT.
Absent excusé : David SOTTON
Régine JONNIER a été élue secrétaire de séance.
31/2025 – CRÉATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR et ATTACHÉ PRINCIPAL Approuvée à l’unanimité
32/2025 – ASSURANCE STATUTAIRE AU 1er JANVIER 2026/CIGAC Approuvée à l’unanimité
33/2025 – NOMINATION ET RÉMUNÉRATION DE L’AGENT RECENSEUR Approuvée à l’unanimité
34/2025 – SUBVENTION VOIRIE 2026- Conseil Départemental Approuvée à l’unanimité
35/2025 – SUBVENTION SOLIDARITÉ 2026 – Conseil Départemental Approuvée à l’unanimité
36/2025 – SUBVENTION DETR 2026
Approuvée à l’unanimité
37/2025 – UTILISATION DEL’OUTIL « ATELIER FISCAL » Approuvée à l’unanimité
38/2025 – CONVENTION D’AMÉNAGEMENT ET DE SÉCURISATION DE LA RD45 Approuvée à l’unanimité
39/2025 – ACQUISITION DE VOIRIE PAR ACTE ADMINISTRATIF Approuvée à l’unanimité
Rien ne restant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la séance close à vingt et une heures.
La secrétaire de séance, Le maire,
Régine JONNIER David DOZANCE