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Arrêté - 1764671957 Arrete Ouverture Terrains Foot DEC2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chevilly.
Lien du pdf (Arrêté - 1764671957 Arrete Ouverture Terrains Foot DEC2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU LOIRET
COMMUNE DE CHEVILLY 26 rue de Paris - 45520 CHEVILLY
Arrondissement d'ORLÉANS
Canton de MEUNG-SUR-LOIRE
Téléphone 02.38.80.10.20 ARRÊTÉ
PORTANT AUTORISATION D'UTILISATION
DES TERRAINS DE FOOTBALL
-AVENUE DU CHATEAU — RUE DU PONT NOIR
Nous, Hubert JOLLIET, Maire de CHEVILLY,
Vu la loi n° 82.213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements
et régions,
Vu le Code Général des collectivités territoriales notamment ses articles L 2212.2 et suivants,
Considérant que les conditions climatiques permettent à nouveau une utilisation des
installations sportives situées avenue du château et rue du pont noir à CHEVILLY ;
ARRÊÉTONS
Article 1: Les terrains de football situés avenue du château et rue du pont noir sont
désormais de nouveau praticables à compter de ce jour et pour une durée indéterminée.
Article 2: Monsieur le Maire,
&, Monsieur le Président du club de Football,
& Au district Loiret de Football,
& La Ligue du Centre
Sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à
l'entrée des terrains de football.
Fait à CHEVILLY, le 01/12/2025
Le Maire,
Hubert JOLLIET