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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12122022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzein.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 12122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
ENTRE TERRE
ET CIEL
COMMUNE
D’UZEIN
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
12
DÉCEMBRE
2022
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
202212120001
Décision
modificative
n°
2 du
Budget
principal
2022
Approuvée
202212120002
Décision
modificative
n°
1
du
Budget
Annexe
Lotissement
Approuvée
Communal
2022
202212120003
Frais
de
mission
: mandats
spéciaux
dans
le cadre
du
Congrès
des
Approuvée
Maires
202212120004
Personnel
communal:
mise
à
jour
de
l’organigramme
Approuvée
fonctionnel
de
la Commune
202212120005
Avancements
de
grade
: créations
de
deux
emplois
d’agent
de
Approuvée
maîtrise
principal
et
d’un
emploi
d'adjoint
technique
principal
18"
classe
202212120006
Plan
de
formation
mutualisé
triennal
2022-2025
Approuvée
202212120007
Mise
à
disposition
des
installations
d'éclairage
public
liées
au
Approuvée
transfert
au
Territoire
d'Énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
de
la
compétence
« Travaux
neufs
d’Éclairage
public
»
202212120008
Groupement
de
commandes
Voirie:
non
renouvellement
de
Approuvée
l'accord
cadre
de
travaux
—
groupement
de
commande
en
travaux
d'aménagement
d'entretien
de voirie — marché
2022
202212120009
Révision
des
tarifs
des
locations
des
salles
communales
au
1°°
Approuvée
Janvier
2023
202212120010
Demande
de
prêt
de
salles
communales:
Association
Salsa
Approuvée
Enfants
Malades
Le
Maire,
Éric CASTET.
Liste
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
mairie
le
15
Décembre
2022.