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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30012023
Document publié le Dimanche 28 mai 2023 par la commune d'Uzein.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30012023)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
sl
A
FIN
ENTRE TERRE
ET CIEL
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE
D’UZEIN
SÉANCE
DU
30 JANVIER
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
202301300001
Révision
des
tarifs
des
locations
des
salles
communales
Approuvée
202301300002
Gratification
des
stagiaires
BAFA
en
accueil
collectif
de
mineurs
Approuvée
202301300003
Contrats
d Engagement Educatif
(CEE) pour
l'Accueil de
Loisirs
Approuvée
Sans
Hébergement
: révision
de
la
grille
de
rémunération
Entretien
Éclairage
Public:
gros
entretien
- -
Approbation
du
202301300004
projet
et
financement
de
la
part
communale
—
Affaire
n°
Approuvée
22GEEP210 Passage
d'ouvrage
électrique
:
servitude
de
passage
à
titre
,
202301300005
gratuit
avec
le Territoire
d'Énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
Approuvée
Demande
de
subvention
de
l’Association
Arts
Muse
&
Vous:
x
202301300006
|
Eesti Muse » des 27 et 28 Mai 2023
ABRrouVée
Le
Maire,
Éric CASTET.
Liste
publiée
sur
le site
internet
et
affichée
en
mairie
le 02
Février
2023.