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Procès Verbal - doc00214220161109104514?t=1744813831
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc00214220161109104514?t=1744813831)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Travaux
à
l'école
Remerciements Compte
rendu
de
l'étude
thermique
des
locaux
scolaires
Rénovation
énergétique
et
gros
entretien
des
locaux
scolaires
(salles
de
classe
et
restaurant
scolaire)
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
(Annule
et
remplace
la
délibération
du
même
objet
en
date
du
19
janvier
2016)
SEANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
quatorze
septembre
à
dix-neuf
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY,
convoqué
le
02
septembre
2016,
s’est
réuni
dans
la
salle
de
la
Mairie
et
des
délibérations.
Présents
Tout
le
Conseil
Municipal,
sauf
Messieurs
Michel
MANGIN
et
Michel
CHARDONNEREAU. Mademoiselle
Sylvie
BEBIN
a
été
élue
Secrétaire.
Le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
est
lu
et adopté.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
remerciant
chaleureusement
toutes
les
personnes
qui
ont
aidé
au
déménagement
et
réaménagement
des
classes,
à
l'occasion
des
importants
travaux
réalisés
dans
l’école
et
la
cantine.
Citons,
Julien
BAYOT,
Jean-Yves
BERGER,
Hélène
et
Joséphine
BEAUCAMP,
Mano
CHARLES—BEAUCAMP,
Fabienne
LION,
Sandrine
et
Alexandrine
PHELOUZAT,
Pierre-Louis
MANGIN,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
le
personnel
communal
et
enseignant.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
compte
rendu
de
l'étude
thermique
et
de
ses
conclusions.
Etude
commandée
pour
pouvoir
bénéficier
d’une
dotation
complémentaire
de
l'Etat
aux
travaux
envisagés,
à
la
seule
condition
qu'il
y
est
une
économie
réalisée
de
40
%.
Les
conclusions
de
ce
rapport
montrent
effectivement
une
économie
de
53
%
pour
l'école
et
de
63
%
pour
la
cantine.
Dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
et
du
gros
entretien
des
locaux
scolaires,
et
suite
au
compte
rendu
de
l'étude
thermique
effectuée
par
le
Cabinet
EFFICEEA,
Monsieur
le
Maire
récapitule
au
Conseil
Municipal
les
dépenses
actualisées
et
l'estimation
de
l'acquisition
d'une
nouvelle
chaudière
thermique,
ainsi
que
l'extension
du
réseau
de
chauffage
jusqu’à
la
cantine
:
e
Menuiseries
et
huisseries
(entreprise
SOARES
à
YZEURE)
:
22.340,59
€HT,
e
Plâtrerie-peinture
(entreprise
NAUDOT
à
LUSIGNY)
:
33.891,31
€HT,
e
Etude
thermique
(EFFICEEA
à VOUSSAC)
:
540,00
€HT,
e
Plomberie
(Entreprise
LAVIGNON
à
FRANCHESSE)
:
1.834,42
€HT,
e
Electricité
(Entreprise
VALCOURT
à
POUZY-MESANGY)
:
727,69
EHT,
e
Estimation
chaudière
et
raccordements
(SDE
03)
:
25.000,00
€HT.
Après
avoir
étudié
les
différents
montants,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
la
majorité
l'ensemble
des
propositions
et
les
modalités
de
financement.
|| donne
tout
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
solliciter
les
différentes
subventions
susceptibles
d'être
octroyées
pour
ce
projet
et
notamment
pour
la
majoration
de
la
subvention
DETR.
Il
est
sollicité,
dans
le
cadre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2016
(DETR),
une
subvention
minimum
de
45
%,
soit
37.950,30
€.
Modalités
de
financement
:
e
DETR:
37.950,30
€
(45
%)
e
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL :
25.300,20
€
(30
%)
e
Emprunt:
10.000,00
€
e
Fonds
propres :
11.083,51
€. Préconisation
du
SDE
03
en
présence
du
technicien
Monsieur
Quentin
RANOUX
Choix
des
lanternes,
mâts
et
crosses
route
du
Veurdre
Demande
d'aide
financière
de
la
commune
de
MONTILLY Demande
de
participation
aux
frais
de
scolarité
de
la
part
de
la commune
d'AVERMES (2È"
rappel) TAP
Etudes
de
devis
Décisions
modificatives
au
budget
N°
01
Achat
d’une
cuisine
aménagée
pour
la
maison
DUPERAT
Questions
diverses
Montant
total :
84.334,01
EHT
Monsieur
le
maire
avait
convié
Monsieur
Quentin
RANOUX,
technicien
au
SDE
03,
suite
à
la
décision
d'installer
une
chaudière
a
plaquette
pour
les
besoins
des
installations
communales.
Vu
l'important
engagement
financier
à
réaliser
et
la
durée
du
retour
sur
investissement
(20
ans),
ainsi
que
le
peu
de
visibilité
sur
les
subventions
2017
(Région
et
Département),
il
préconise
simplement
de
changer
la
chaudière
actuelle
par
une
plus
performante
et
de
raccorder
la
cantine
à
ce
réseau
de
chaleur.
Le
résultat
du
vote
concernant
le
changement
de
la
chaudière
est
le
suivant
:
-
6
pour
une
chaudière
plus
économique
au
fioul,
-
1
abstention,
-
2
contre.
Au
Conseil
Municipal
du
12
juillet
dernier,
nous
avions
reporté
ce
point
suite
à
un
manque
de
visuel
sur
les
deux
modèles
de
lanternes
proposés.
Aujourd'hui,
les
membres
du
Conseil
possèdent
les
éléments
pour
faire
leur
choix
et
se
prononcent
sur
le
modèle
MICENAS.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
courrier
électronique
reçu
de
l'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DE
L'ALLIER
relatif
à
une
demande
d'aide
financière
de
la
part
de
la
commune
de
MONTILLY.
Cette
commune
ayant
eu
d'importants
dégâts
sur
diverses
installations
à
la
suite
d’un
orage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
donne
une
suite
défavorable
à
cette
demande.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'un
deuxième
rappel
de
la
commune
d'AVERMES,
sollicitant
la
participation
aux
frais
de
scolarité
d'un
enfant
de
POUZY,
pour
un
montant
de
390
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
Contre
à
l'unanimité,
argumentant
à
nouveau
que
le
«
service
»
existe
sur
le territoire
communal.
Il est
rappelé
que
les
horaires
des
Temps
d'Activités
Périscolaires
sont
à
l'identique
de
l’année
2015
/ 2016,
à
savoir
le
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
15
H
40
à
16H
10. Sont
étudiés
et
acceptés
deux
devis
de
l'ENTREPRISE
VALCOURT.
Un
pour
la
pose
d’une
alarme
incendie
à
l’école
(873,23
€TTC),
un
autre
pour
la
mise
aux
normes
de
toute
l'installation
électrique
de
la
maison
DUPERAT
(14.930,03
€TTC).
Après
en
avoir
délibéré,
en
raison
d'un
dépassement
de
crédit
au
Programme
d'investissement
112
(Bâtiments
scolaires)
article
21312,
le
Conseil
Municipal
prélève
11.000,00
£
à
l’article
d'Investissement
21571
(Matériel
roulant).
Au
Fonctionnement
sont
prélevés
600,00
€
au
chapitre
022
(Dépenses
imprévues)
pour
créditer
l'article
6132
(Locations
immobilières).
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
la
maison
DUPERAT
nouvellement
acquise,
le
Conseil
Municipal
décide
d'acquérir
une
cuisine
aménagée
d'occasion
comprenant
treize
meubles
de
rangement
avec
évier
et
mitigeur
pour
un
montant
de
1.500
€.
e
||
est
envisagé
de
remplacer
le
matériel
roulant
communal.
Priorité
est
donnée pour
l'achat
d'un
utilitaire
avec
remorque.
Le
remplacement
du
tracteur
est
envisagé
dans
le courant
de
l’année
2017.
Garderie
: Il est
rappelé
que
la
garderie
est
assurée,
tous
les
jours
d'école
jusqu'à
16
H
50.
Un
courrier
récapitulatif
des
horaires
sera
rédigé
à
destination
des
familles. Les
nouvelles
responsables
de
la
Bibliothèque
La
Fontaine,
sollicitent
un
équipement
pour
recevoir
les
plus
jeunes,
à
savoir
quelques
fauteuils
adaptés
à
la
lecture.
A
noter
le changement
des
horaires
le samedi
: de
10
H
30
à
11
H
30.
POUZY-MESANGY,
encore
précurseur,
cette
fois
dans
le
domaine
des
sports
: le
Premier
Adjoint,
Alain
VIRLOGEUX,
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
création
d'une
équipe
féminine
de
FOOTBALL.
Le
Championnat
débute
en
octobre
et
plusieurs
inscriptions
sont
déjà
recensées.
A
noter
l'information
suivante
: le
logement
dit
de
l’école
est
à
louer.
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
que
le
dossier
Numérotation
a
été
envoyé
à
la
Société
CREAPIXEL.
L'espace
d'affichage,
contigu
à
la
boîte
aux
lettres
du
bourg,
sera
prochainement
délimité
par
une
surface
peinte.