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Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Champtercier.
Lien du pdf (Convocation - convoc cm 07 01 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE CHAMPTERCIER
04660
Tél. 04 92 31 10 37
Fax 04 84 87 O1 27
mairie @champtercier.fr
Madame, Monsieur
REPUBLIQUE FRANCAISE
Le 03/01/2025
Le Maire de Ia Commune de Champtercier à
Madame, Monsieur
04660 CHAMPTERCIER
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal prévue le :
Le mardi 07 janvier 2025 à 19 heures 00 dans la Salle de réunion du Conseil
Municipal
En vous remerciant, par avance, de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression
de mes cordiales salutations.
Ordre du Jour Proposé :
l. Décision concernant la signature d’un mandat d’assistance administrative avec EDF Solutions Solaires D
Hautes-Alpes
DS
OU
BR
. Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de gestion des
. Délibération autorisant des dépenses d’investissement avec le vote du BP
. Réforme des redevances de l’eau
. Fonds de concours pour les travaux d’eau pluvial dans le centre ancien
. Soutien aux actions d'urgence et de reconstruction à Mayotte
Le Maire