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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vieillevigne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 07 02 ODJ CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 2 JUILLET 2026 A 20 H 00
SALLE DE L'EUROPE
MAIRIE DE VIEILLEVIGNE
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 4 juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
2. Création de la Commission d’Appel d’Offres et désignation de ses membres
FINANCES
3. Remboursement à titre exceptionnel d’une dépense engagée par Monsieur le Maire
ENFANCE
4. Programme de végétalisation des cours de l’école Paul Émile Victor
URBANISME
5. Déclassement et cession d’une partie du domaine public communal et cession de la parcelle YO n° 155 situées au lieu-dit La Renoulière à Vieillevigne
DÉLÉGATIONS DU MAIRE
6. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire