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Ordre du Jour - 2025 07 03 ODJ CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieillevigne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 07 03 ODJ CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Famille,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 03 JUILLET 2025 A 20 H 00
SALLE DE L'EUROPE
MAIRIE DE VIEILLEVIGNE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2025
FINANCES
1. Versement des subventions au profit du C.C.A.S. de Vieillevigne et au profit de l’association « Les Toujours Jeunes »
2. Décision modificative n° 2 – Budget principal
3. Autorisation d’un emprunt dans le cadre de l’extension de la maison de santé – budget COMMUNE
4. Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages – autorisation de signature
5. Sollicitation d’une aide financière de la Région dans le cadre du Contrat Pays de la Loire 2026 6. Convention de subvention TE44 – Projet de géothermie dans le cadre d’une création de crèche – autorisation de signature
URBANISME
7. Approbation de la modification n° 2 de droit commun du PLU
8. Déclassement de 3 parties du domaine public communal
9. Rétrocession de la voirie du lotissement privé « Le clos de la Chênaie »
VOIRIE - RESEAUX
10. Redevance d’Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de distribution de gaz - 2025
PETITE ENFANCE
11. Adoption du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement de la crèche municipale
AFFAIRES SCOLAIRES
12. Approbation du règlement intérieur « affaires scolaires » RESSOURCES HUMAINES
13. Création d’emploi permanent inscrit au tableau des effectifs – service technique 14. Création d’emplois permanents inscrits au tableau des effectifs – service vie scolaire (animateurs)
15. Création d’emplois permanents inscrits au tableau des effectifs – service vie scolaire (référents)
DÉLÉGATIONS DU MAIRE
16. Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire