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Convocation - CONVOCATION CM 18 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Florac Trois Rivières.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 18 12 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Justice et droit,
Page 1 sur2
FLORAC TROIS RIVIÈRES, le 11 décembre 2025
# Florac Trois Rivières
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance ordinaire du Conseil Municipal, qui se tiendra
dans la salle de réunion de la Mairie de Florac Trois Rivières, le :
Jeudi 18 décembre 2025, à 18h00
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Flore THEROND
Maire de FLORAC TROIS RIVIÈRES
Ordre du jour
e Validation du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 novembre 2025
e Informations aux conseillers municipaux sur les décisions prises par Madame le Maire, en
vertu des délégations qui lui ont été attribuées :
o Décision 2025-12 : avenant n°1 au contrat d'assurances bâtiments communaux
o Décision 2025-13 : souscription d’un contrat d'assurance dommages ouvrage pour
l'opération de réhabilitation des écoles publiques
Q
% Commission des finances et des affaires générales
e DÉLIBÉRATION : vote du budget primitif 2026 - budget principal
e DÉLIBÉRATION : vote des tarifs applicables aux usagers des services communaux au titre de
l’année 2026
e DÉLIBÉRATION : quota des avancements de grades pour l’année 2026
e DÉLIBÉRATION : convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
du CDG 48
e DÉLIBÉRATION : création de postes non permanents
e DÉLIBÉRATION : autorisation de régularisation du salaire d’un agent au-delà de la
prescription quadriennale
e DÉLIBÉRATION : autorisation de mise en location d’un local communal dans le cadre d’un bail
précaire Page 2 sur2
e _DÉLIBÉRATION : approbation des modifications statutaires de la communauté de communes,
à l'issue de la démarche de re-questionnement des compétences et de l'intérêt
communautaires
e DÉLIBÉRATION : approbation du rapport de la CLECT 2025
e DÉLIBÉRATION : prolongation du programme Petites Villes de Demain et de l'Opération de
Revitalisation du Territoire (ORT)
% Commission des travaux et de l’urbanisme
e DÉLIBÉRATION : présentation du rapport 2024 sur le prix et la qualité du service d’eau
potable, d'assainissement collectif et individuel
+ Commissions conjointes affaires scolaires & travaux
e DÉLIBÉRATION : projet de réhabilitation des écoles publiques — avenant n°1 au marché du
bureau de contrôle
e DÉLIBÉRATION : projet de réhabilitation des écoles publiques — avenant n°1 au marché de
contrôle technique
e DÉLIBÉRATION : Projet de réhabilitation des écoles publiques — approbation du plan de
financement / Phase 2
% Informations générales et questions diverses