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Document publié le Jeudi 25 janvier 2018 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25.01.2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 19 janvier 2018
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 25 janvier 2018, à 20h30.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
2. Recensement de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs 3. Convention entre la Commune, ECOTONIC et le Syndicat d’initiative de Montrevel-en- Bresse, pour la mise à disposition de la salle située au sous-sol de la salle des fêtes 4. Convention entre la Commune et la SPA
5. Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelle et élémentaire publiques de la commune
6. Rapport d’activité 2016 du SIEA
7. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes du SIEA pour le gaz naturel
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles - Avenants aux marchés de travaux
2. Fibre optique – Convention entre la Commune et le SIEA
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
Le maire,
Jean-Pierre ROCHE