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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1715073514 CIAS AttribEnveloppesBudgetaireBibliotheques DE 2024 039
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Économie et finances, Sociétal, Exploration spatiale,
République Française
Département Communauté de Communes de la Meuse DE L’AIRE A L’ARGONNE
Séance du jeudi 11 avril 2024
Membres titulaires en
exercice : 59
Présents : 42
Présents non votants :
3
Représentés : 5
Votants : 47
Date de la convocation : 29 mars 2024
L'an deux mille vingt-trois et le deux novembre, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Madame Martine AUBRY, Présidente de la Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne.
Présents votants : Martine AUBRY, Fabrice BARDOT, Christian BAZART, Evelyne BERTHAUX, Josiane BIGUINET, Robert BRENEUR, Philippe BRISSE, Ludovic CHARLES, Sophie CHARRIOT, Patrice CHARTON, Mathilde DECHEPPE, Sabrina DEJEAN, Frédéric ERNST, Hervé FABRE, Clément FEVEZ, Marie-Cécile GEORGE, Chantal JEANSON LAMBERT, Sylvine JOSSELIN, Dania KLEIN, Françoise KLEIN, Gérard L’HUILLIER, Vincent LOMBART, Lidwine LINARD, Maurice LOCARDEL, Pascal MENUSIER, Marie-Claude MICHEL, Thierry MIGOT, Michel MOREAU, Mireille MOREL, Marc NICOLAS, Sylvain OBARA, Laurent PALIN, Karine PATRIS, Yannick PEZET, Anne RAMAND, Thierry RAMAND, Bernard RENAUDIN, Yannick SANGNIER, Marie-Pierre VERDUN, Christian WEISS, Brigitte WEISSE, Christine POLMARD
Représentés : Patrick GROSS représenté par Thierry RAMAND, Jean-Marc ILIC représenté par Martine AUBRY, Clarisse JACQUET représentée par Thierry MIGOT, Joseph KAAG représenté par Christine POLMARD, Nathalie PHILIPPOT représentée par Dania KLEIN
Excusés : Raymond LECLERC
Absents : Patrice ADAM, Jean-Louis ADRIAN, Sarah BAJOLOT, Cyril CHARLES, Fabien CHASTEL, Patrice DEFOULOY, Alain CHAUDRON, Béatrice DENIS, Sylvain FOURES, David GABRIEL, Cédric GARAT, Serge GAUGUIER, Jean-Marie HURAUT, Raphael HUMBERT, Marie-Thérèse HURAUT, Christophe LANG, Céline PHILIPPOT, Julien PINET, Régis SOLTISIAK, Francis WITZ, Angélique THILL
Secrétaire de séance : Frédéric ERNST
DE_2024_039 - Objet : Attribution des enveloppes budgétaires aux bibliothèques Vu la délibération n° DE_2021_018 du 30 mars 2021 concernant l’adoption du règlement d’attribution des subventions aux associations ;
Vu la convention quadriennale liant la Communauté de Communes à la Bibliothèque Départementale de la Meuse concernant la bibliothèque de Pierrefitte-sur-Aire signée le 24 septembre 2020 ;
Vu l’avis favorable de la Commission Cohésion Sociale, Développement Culturel et Vie Associative du 26 mars 2024 concernant les demandes formulées ;
La Présidente propose au Conseil Communautaire d’ouvrir les crédits suivants au titre de l’exercice 2024 :
ENVELOPPES MAXIMALES
D’AIDE 2024
BIBLIOTHEQUE SEUIL D’ARGONNE 1 500 €
BIBLIOHTEQUE BEAUSITE 500 €
BIBLIOTHEQUE VAUBECOURT 1 000 €
BIBLIOTHEQUE PIERREFITTE-SUR-AIRE 1 500 €
Enveloppe commune destinée aux animations 6 000 €
TOTAL 10 500 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide à l'unanimité : • d’attribuer au titre de l’exercice budgétaire 2024 les aides maximales précédemment citées,
• de dire que ces montants sont inscrits au budget primitif 2024 du budget principal,
• d’autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières liées à l’application de la présente décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme, La Présidente,
Madame Martine AUBRY