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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Martigues.
Lien du pdf (PLU - Annexes - info surf 99 canal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DAT LA Dors
7: DATE
CU LAMETROPOLE Mitioues » AiX-MARSEILLE-PROVENCE
C O M M U N E D E
M A R T I G U E S
P L A N L O C A L D ’ U R B A N I S M E
05 ANNEXES
5a SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
5a9 SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE
HISTORIQUE DU PLU
● Approbation par le Conseil Municipal : le 15 décembre 2017
● Mise à jour n°1 du PLU par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues : le 29 janvier 2019
● Mise à jour n°2 du PLU par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues : le 4 novembre 2020
● Annulation partielle par le Tribunal Administratif le 15 octobre 2020 prise en compte par délibération du Conseil de la Métropole : le 15 avril 2021
● Mise à jour n°3 du PLU par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues : le 29 octobre 2021
● Mise à jour n°4 du PLU par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues : le 12 mai 2022
● Modification n°1 approuvée par le Conseil de la Métropole : le 20 octobre 2022
● Modification n°2 approuvée par le Consei il de la a Métropole : le 22 février 2024 EX MAIRE DE MARTIGUES à Pour éxécution: TG ST Envoi systématique LE MAIRE ES Édte à Faire LE ter ADJOINT ERA eme fie. 14 024653 4653 |
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DU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Copies - LES
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Préfecture 1
Direction des Collectivités Locales | et de l'Utilité Publique )
Bureau de l'Utilité Publique, de la Ï
Loncerration er de l'Environnement
Marseille, le in ar 144
Le Préfet des Bouches-du-Rhône
Affaire suivie par: Mme Muriel CONSOLE à
Tél: 04.84.35.42 44 Courriel :
muriel.consale@bouches-du-rhone.gouvfr 1 8 AVR. 2vi4 Monsieur le Maire
EVARTIGUES
DGST- N°{053
ORDIRECTION GENERALE CI ADJOINT TX ET CHASSE
D ADMINISTRATION © PATRIMOINE / CTE
D FINANCES D EVF
DRYVOIRIE-DEPLACEMENTS D ENERGIE
[ BATIMENTS
Û ALLO MARTIGUES
DCAPM J{REA OI RTU
Objet : Réalisation de maillages du réseau hydraulique à Martigues - Saint Julien dans le cadre de la rénovation de l'adduction DN1200 Valtrède-Ponteau.
PJ.:2
Je vous prie de trouver, ci-joint, une copie de l'arrêté du 10 avril 2014 instituant une servitude pour le passage de conduites d'irrigation sur le territoire de la commune de Martigues au profit de la société du Canal de Provence (SCP).
j'appelle particulièrement votre attention sur les exigences de l'article 8 dudit arrêté relatives au report en annexe de la servitude au plan local d'urbanisme de votre commune, et à sa
communication au directeur régional des Finances Publiques. Je vous saurai gré de me confirmer dès que possible la réalisation de ces mesures.
Je vous transmets également par la présente une copie de l'arrêté du 10 avril 2014 autorisant la
SCP à occuper des terrains privés pendant une durée de deux ans, en vue de permettre la bonne réalisation des travaux inhérents à ce projet d'intérêt public.
Vous voudrez bien faire procéder à l'affichage de ces deux actes à la mairie, puis me transmettre
un certificat attestant l'accomplissement de cette formalité.
Pour le\Préfet Chef
Préfecture des Bouches-du-Rhône, Place Félix Baret - CS 80001 — 13282 Marseille C&T6K 06 — Téléphone : 04.84.35,40.00 — Télécopie: 04.84.35,48.55 - Site Internet wwwbouches-du-rhone.gouvifr 4
Liberté » Égallté» Freterntié
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES BOUCHES DU RHÔNE
Préfecture
Direction des Collectivités Locales
de l'Utilité Publique et de l'Environnement
vue AN Marseille, le v Bureau de l'Utilité Publique
de la Concertation et de l'Environnement
ARRETE
instituant une servitude
pour le passage de conduites d'irrigation
sur le territoire de la commune de MARTIGUES
au profit de la société du Canal de Provence
Le Préfet
de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Préfet de la zone de défense et de sécurité Sud
Préfet des Bouches-du-Rhône
Officier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code rural, et notamment ses articles L152-3, et R152-1 à R152-16
VU le code de l'urbanisme, et notamment des articles L126-1, R123-22 et R126-1 à R126-3
VU le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
VU le décret n° 63-509 du 15 mai 1963 portant concession générale des travaux de construction du canal de Provence et d'aménagement hydraulique et agricole du bassin de la Durance
VU la demande de la société du Canal de Provence en date du 4 novembre 2013 en vue de l'institution de servitudes de passage de
conduites d'irrigation dans le secteur de Saint-lulien sur le territoire de la commune de Martigues, pour la réalisation de maillages du réseau dans le cadre d’un projet de rénovation de l‘adduction DN1200 Valtrède/Ponteau
VU les pièces constitutives du dossier annexé à la demande
VU l'avis du 28 novembre 2013 du chef du service régional de l'archéologie de la direction régionale des affaires culturelles de PACA
VU l'avis du 16 décembre 2013 du directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches du Rhône
VU l'arrêté préfectoral du 6 janvier 2014 portant ouverture d'une enquête publique en mairie de Martigues pendant huit jours consécutifs
VU le registre d'enquête et les observations formulées par le public au cours de l'enquête préalable à l'institution de ladite servitude
VU le certificat d'affichage établi le 10 février 2014 par le maire de Martigues
VU le rapport et les conclusions assorties d'un avis favorable avec recommandations, émis par le commissaire enquêteur, le 25 février 2014
VU le plan de situation, l'état et le plan parcellsires annexés au présent arrêté
Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE CEDEX 06 - # 04.84.35.40.00 - www.bouches-du-rhone.gouv.fr Considérant que l'établissement et l'exploitation des ouvrages hydrauliques nécessaires à la mise en valeur de la région provençale et notamment de la commune de Martigues, ont été cancédées à la société du Canal de Provence par décret susvisé
Considérant que l'établissement et l'exploitation des ouvrages hydrauliques nécessaires au développement économique et à l'alimentation en eau à usages agricoles, domestiques et industriels de la région provençale et notamment de la commune de Martigues, ont été déclarés d'utilité publique par ledit décret
Considérant que les ouvrages d'adduction DN1200 Valtrède/Ponteau nécessitent des travaux de réhabilitation, au cours desquels le
maintien en eau doit être assuré,
Considérant que la réalisation de malllages sur le réseau de Saint Julien sur la commune de Martigues permettra d'assurer la continuité du service de l'eau pendant la phase de travaux de rénovation du réseau DN1200 Veltrède/Ponteau
SUR proposition du Secrétaire Général de la préfecture des Bouches-du-Rhône,
ARRETE
ARTICLE 1
Est autorisée l'institution d’une servitude, au bénéfice de la société du Canal de Provence, pour le passage de conduites d'irrigation, sur les parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Martigues définies et portées sur les
états et plans parcellaires ci-annexés.
ARTICLE 2
nstitution de ladite servitude donne droit à son bénéficiaire :
1° D'enfouir dans une bande de terrain dont la largeur est fixée à trois mètres maximum, une ou plusieurs canalisations,
une hauteur minimum de 0,60 mètre étant respectée entre la génératrice supérieure des canalisations et le niveau du sol
après les travaux ;
2° D'essarter, dans une bande de terrain d’une largueur de six mètres qui se superpuse symnétriquentent à là bande
d'enfouissement de trais mètres de largeur prévue au 1° ci-dessus, les arbres susceptibles de nuire à l'établissement et à
l'entretien de la canalisation ;
3° D'accéder au terrain dans lequel la conduite est enfouie, les agents chargés du contrôle bénéficiant du même droit
d'accès ;
4* D'effectuer tous travaux d'entretien et de réparation conformément aux dispositions de l'article R. 152-14.
ARTICLE 3
Les travaux nécessaires à l'établissement des ouvrages devront être réalisés dans les conditions particulières suivantes :
1° une surveillance archéologique sera exercée dans les secteurs de « Lavaux ouest » et « Les Jardins » ;
2° des mesures d'évitement des stations d'espèces protégées mises en évidence seront mises en place ;
3° les travaux devront être effectués en période d'étiage du cours traversé par le maillage M10-17.
ARTICLE 4
La servitude oblige les propriétaires et leurs ayants droit à s'abstenir de tout fait de nature à nuire au bon
fonctionnement, à l'entretien et à la conservation des ouvrages. ARTICLE 5
Le présent arrêté sera notifié à chaque propriétaire, à la diligence du demandeur, par lettre recommandée avec demande d’accusé de réception.
Au cas où un propriétaire intéressé ne pourrait être atteint, la notification sera faite au fermier, locataire, gardien ou régisseur de la propriété ou, à défaut, au maire de la commune de Martigues.
Dans ce dernier cas, la notification sera affichée en mairie de Martigues et cette opération sera certifiée par une attestation du maire de ladite commune.
ARTICLE 6
Le montant des indemnités dues en raison de l'établissement de [a présente servitude sera fixé, conformément aux dispositions en vigueur en matière d’expropriation pour cause d'utilité publique; il couvrira le préjudice subi par la
réduction permanente du drait des propriétaires des terrains grevés par ladite servitude.
ARTICLE 7
La date de commencement des travaux sur les terrains grevés de la présente servitude sera portée à la connaissance des propriétaires et des exploitants, huit jours au moins avant la date prévue pour le début des travaux.
Ün état des lieux sera dressé, contradictoirement, en vue de la contestation éventuelle des dommages pouvant résulter des dits travaux.
A défaut d'accord amiable entre les parties, l'indemnisation des dommages résultant des travaux sera fixée par le Tribunal Administratif de Marseille, en premier ressort.
ARTICLE 8
Le maire de la commune de Martigues procédera, dans un délai de trois mois à compter de la publication du présent
arrêté, au report en annexe de la présente servitude au plan local d'urbanisme de la commune de Martigues.
Le directeur régional des finances publiques (DRFIP) recevra communication, à l'initiative du maire de Martigues, de l'annexe du plan local d'urbanisme consacrée aux servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol,
ARTICLE 9
Le présent arrêté sera affiché en mairie de Martigues.
Il sera, en outre, publié à la conservation des hypothèques à la diligence du demandeur.
ARTICLE 10
La présente décision pourra faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif de Marseille, dans les deux mois à compter de sa publication.
ARTICLE 11
Le Secrétaire Général de la Préfecture des Bouches-du-Rhône, le sous-Préfet d'Istres, le maire de Martigues, le directeur régional des affaires culturelles de PACA, le directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département des Bouches du Rhône.
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n°40.13.375_A
—
Valtrède
RER
ne 21002
|
—à-l'arré
du
!: Poyr le
Préfet
REGION
DE
BERRE
SUD
RESEAU
DE
SAINT
JULIEN
35.20
MAILLAGE
19-27
: TRACE
SUR
FOND
CADASTRAL
EMPLACEMENT
ET
ACCES
AUX
PARCELLES
(SF
et OT)
SOCIETE
DU
CANAL
DE
PROVENCE
ETDAMENAGENENT DE LA REGHN
PRGENCAE
SERVICE
INGENIERIE
DESS
C.Casset
DATE
26/03/2014
N°
44
VERIF
V.Chauvin
IND
A
n°40,13.375_A
DN1200
BT
PC
RACCORDEMENT SUR EXISTANT
Chemin
des
Olives-
-
Éd
Raphaëlle
SIMEONI
Pré
006
100m
Echelle
: 1/2000u
nour
être
annexé
o
_
Légende:
||
Réseau
et
équipement
VS
: ouvrage
de
sectionnement
” RACCORDEMENT
SUR EXISTANT
—
19005
…
ï
\
—.
—
|
PH PH VP CL: PB:
: Ventouse
de
dégazage
: Ventouse
triple
fonction
Clapet
d'entrée
/
sortie
d'air
Vidange
avec
ouvrage
de
rejet
: Vidange
principale
DN150
FTE
DU
49
|
192%X Sell
|
23030
+
23031
sl
23032
de
et
TT
|
||
2
AK
123083
2 —
|
|
Pc
A
en
|
=
Munaun ep
À
3084.
|
|
Ponteau
e © >@OI X — D *
ÿ.
Emprise
et
servitude
5
Emprise
CL
+
REPERAGE
DES
MAILLAGES OP
: Ouvrage
de
purge
Manchette
de
curage
Station
de
pompage
/ surpresseur
Réserve
/ réservoir
Poteau
incendie
Poste
irrigation non
agricole
(ARRO)
Borne
d'irrigation
agricole
(IRA)
-_
Conduites
existantes
Conduites
à poser
Limite
et nom
de
la section
cadastrale
Accès
à la
parcelle
en
servitude
forcée
Servitude
de
passage
de
la conduite
(largeur
maximum
3m)
Servitude
d'essartage
(largeur
maximum
6m)
Occupation
temporaire
Numéro
de
parcelle
soumise
à servitude
Valtrède REGION DE BERRE SUD
rt
ETDAMENAGEMENT LE LA REGION PRONENCALE
F=
SUR
EXISTANT
RACCORDEMENT
LES
TARDIEUX
RESEAU
DE
SAINT
JULIEN
35.20
SERVICE INGENIERIE
MAILLAGE
05-07
: TRACE
SUR
FOND
CADASTRAL
—
——.
YERF
EMPLACEMENT
ET
ACCES
AUX
PARCELLES
(SF
et OT)
NE
|
n4013375A
RACCORDEMENT SUR
EXISTANT
.
Légende :
Réseau
et
équipement X+
VS
: ouvrage
de
sectionnement
D |
PH
: Ventouse
de
dégazage
|
PH
: Ventouse
triple
fonction
T
CL
: Clapet
d'entrée /
sortie
d'air
C
PB :
Vidange
avec
ouvrage
de
rejet
VP
: Vidange
principale
RE
OP
: Ouvrage
de
purge
IA
Manchette
de
curage
Station
de
pompage
/ surpresseur
O &
Réserve
/ réservoir
 @ ©
Poteau
incendie
Poste
irrigation
non
agricole
(ARRO)
Borne
d'irrigation
agricole
(IRA)
ee
Conduites
existantes
Conduites
à
poser
Emprise
et
servitude
AK
Limite
et nom
de
la
section
cadastrale
muunnum
Accès
à la parcelle
en servitude
forcée
ES
Servitude
de
passage
de
la conduite
(largeur
maximum
3m)
Servitude
d'essartage
(largeur
maximum
6m)
Occupation
temporaire
[Le]
Numéro
de
parcelle
soumise
à servitude
REPERAGE
DES
MAILLAGES
Ponteau
—Valtrède
fl
|
COMMUNE
DE
MARTIGUES
M05.07 Eos
411008
RACCORDEMENT
SUR
EXISTANT
_
na 314 0SING 11009
9
20
50m
Poire
ER
-
12000
_…
la Secrétaiké
Gé pérale
AdjointeWU
DOour! être
annexé
si arrêté n°-
_1608
Au. 201 100m
es
an
Raphaëlle
SIMEONI
—
©
DN125 FTE
DU
REGION
DE
BERRE
SUD
RESEAU
DE
SAINT
JULIEN
35.20
MAILLAGE
07-11
: TRACE
SUR
FOND
CADASTRAL
EMPLACEMENT
ET
ACCES
AUX
PARCELLES
(SF
et OT)
SERVICE
INGENIERIE
DESS
C.Casset
DATE
26/03/2014
N°
2/4
VERIF
ri
3)
+
[ | |
PES
=
4)
LES
PLAINES
O7xxx
LES
AUDIBERTS
=
L
5
Légende:
ps
Réseau
et équipement
VS
: ouvrage
de
sectionnement
PH
: Ventouse
de
dégazage
PH
: Ventouse
triple
fonction
(ei
o
Î
: Clapet
d'entrée /
sortie d'air
|
:
PE
pe
XC
PB
: Vidange
avec
ouvrage
de
rejet
Re
L
VP
: Vidange
principale
x:
2C
é
He
à
OP
: Ouvrage
de
purge
Manchelte
de
curage
Station
de
pompage
/ surpresseur
Réserve
/ réservoir
Poteau
incendie
Poste
irrigation
non
agricole
(ARRO)
Borne
d'irrigation
agricole
(IRA)
Conduites
existantes
Conduites
à
poser
Emprise
et
servitude
AK
RACCORDEMENT
*ms
Limite
et
nom
de
la
section
cadastrale
SUR
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Pau ns
munnnumb
Accès
à la parcelle
en servitude
forcée
Servitude
de
passage
de
la
conduite
(largeur
maximum
3m)
Servitude
d'essartage
(largeur
maximum
6m)
Occupation
temporaire
Numéro
de
parcelle
soumise
à
servitude
SOCIETE
DU
CANAL
DE
PROVENCE
EFDAMENAGEMENT
DE LA REGION PAOYENCALE
—
V.Chauvin
IND
A
Mi01356 À }
_REPERAGE
DES
MAILLAGES
D
Ponteau
1M19-27
&
.
AE
M10:
Fl
MO7-
À
COMMUNE
DE
MARTIGUES
Ets
..
1
— z
1—
,
Valtrède