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PLU - Annexes - Annexes sanitaires
Document publié le Mardi 6 septembre 2011 par la commune d'Atton.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Annexes sanitaires)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE
DE
ATTON
ah
Local
\//
Lanis He Annexes
sanitaires
Note
assainissement
Document
conforme
à celui
annexé
à
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
REMOTE") ANNEXE
DESCRIPTION
DU
RÉSEAU
le
PARTIE
Î
Le
réseau
d'assainissement
de
la commune
est de type
unitaire
avec
rejet
dans
le ruisseau
dit
“Le
Rupt”,
traversant
la commune.
Les
lotissements
“La
Fraisère”
et
“Les
Sorbiers”
sont
de
type
séparatif avec
rejet
au
ruisseau.
yP
REGROUPEMENT
COMMUNAL
M_PARTIE
2
En
2006,
la commune
d'Atton
sera
reliée
au
cycle
d’eau
de
PONT-A-MOUSSON.
PLU
Atton
-
Annexe
assainissement
-
Révision
2005
-
page
1 ÉCPA
COMMUNE
DE
ATTON
ah
Loca/
d Afbanis
we
Annexes
sanitaires
Plan
des
réseaux
d’assainissement
Document
conforme
à
celui
annexé
à
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme Révision
2006
COMMUNE
DE
ÂATTON
Zonage
assainissement
Document
conforme
à celui
annexé
à
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANTT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
A
Atton Ve
Liberté« Liberté» Égelté» Fraternité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE ru
d Ait
eu
da teritoire de Touristesat de
La bter
Commune
d'Atton
Zonage
d'assainissement
BREST
Ne
CRolol
our
Document
conforme
à celui
annexé
à
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
À
Atton
Le
06
Le
Maire,
Gérard
LIGER
Avril
2006
AT
UT ES)
RE
TC Commune
d'Atton
1, rue
des
Dames
54
700
ATTON
&
03
83
82
11
72
4
03
83
81
11
14
Zonage
d'assainissement
Dossier
d'enquête
publique
Avril 2006 Réalisé
par :
CETE
de l'Est - LRPC
de Nancy
71
rue de la Grande
Haie
BP 8
54 510 TOMBLAINE Dossier
n°
2005
D68
078
Groupe
Eau-Environnement
Secrétariat : 03 83 18 41
14 or
veus
era
"Commune
d'Atton
‘°°,
Dossier
d'enquête
publique:
::
SOMMAIRE
1°
OBJET
DU
ZONAGE
D’ASSAINISSEMENT
5
2
PRESENTATION
GENERALE
DE
LA
COMMUNE
6
2.1
SITUATION
SOCIO-ECONOMIQUE
ner
6
2.2
TOPOGRAPHIE,
HYDROGRAPHIE
ET
ZONES
INONDABLES
ne
7
2.3
ALEAS
«
MOUVEMENT
DE
TERRAIN
D
nn erennentenrnnennnnnnnnnnne
era
7
2.4
CLUMAT
nn
8
2.5
CARTAGES
D'EAU
POTABLE
nu
8
3
DESCRIPTION
TECHNIQUE
DE
L’ASSAINISSEMENT
EXISTANT
nn
9
3.1
BASSINS
VERSANTS...........
in
9
3.2
POINTS
DE REJETS
AU
MILIEU
NATUREL
nn
Fe.
0
ee
3.3
TAUX
DE
RACCORDEMENT
nn
11
3.4
EVALUATION
DU
TAUX
DE
COLLECTE
nr
11
3.5
ETAT
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT...
11
3.6
BILAN
DU
DIAGNOSTIC...
nn
12
4
PRESENTATION
DES
CONTRAINTES
ET
PROPOSITIONS
PRESENTEES
ns
13
4.1
OBJECTIFS
DU ZONAGE..…..........................
ee
13
42°"
PRESENTATIONS
DES CONTRAINTES.
nn
13
4.2.1
Contraintes
liées
à l'habitat...
13
4.2.2
Contraintes
liées à l'aptitude
des sols
à l'assainissement
non
collectif...
14
4.2.3
Contraintes
liées
à la qualité
du
milieu
l'ÉCEPÉEUT
nn
17
4.3
PROPOSITIONS
PRESENTEES
ii
18
4.3.1
Travaux
à réaliser...
18
4.3.2
Proposition
de zonage
d'assainissement..."
19
4.3.3
Système
de
traitement
des
luents..........
re
20
S
PRESENTATION
DU
ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
ET
JUSTIFICATION
DU
CHOIX
DE
LA
COMMUNE
nn
nnernnnennennennnennnnnnnnanunnnnn
…
23
5.1
PRESENTATION
GENERALE
ue
23
5.2
COHBRENCE
AVEC
LE
PLU...
24
5.3
ASSAINISSEMENT
COLLECTE...
nee
ennemi
24
5.3.1
Zonage
de l'assainissement
collectif... ne
24
7.3.2
Etat
des
travaux
sur
le réseau
d'assainissement...
24
5.3.3
Choix
du système
de
traitement
des dfluents.…............
ne
24
5.4
ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTE
nee
25
3.417
Zone
UB
de l'impasse
du Parterre.…......
25
3.42
Zone
UB
nord - partie
nord
ouest...
25
7.43
Zone
UB
nord - parcelles
624,
625,
628
et 632...
25
3.44
Zone
UB
nord
parcelles
142,
143
et
145...
26
3.45
Zone
UB
nord-
partie
sud
ouest...
26
7.4.6
Le
reste de la commune...
MM
26
5.5
RUISSELLEMENT
ET
TRAIT EMENT
DES
EAUX
PLUVIALES...
26
7.3.1
Lotissement
des Sorbières.…..................
26
7.5.2
Domaine
de
la Fraisière....................
un
27
7.3.3
Futures
zones
urbanisables..…...................
27 ce
és
cce
| Commune d’Atton
Dossier
d'enquète:
puklique
+
ni
ï
4
L
:
.
j
!
‘
ANNEXE
1
:Plan
du
réseau
d'assainissement
-
Travaux
en
cours
de
réalisation
ANNEXE
2 :
Principes
généraux
de
l’assainissement
collectif
ANNEXE
3
:Quelques
techniques
d'assainissement
non
collectif ne
Commune
d’Atton
Dossier
d'enquête
publique
1
OBJET
DU
ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
La
directive
européenne
du
21
mai
1991
et
sa
transcription
en
droit
français
par
la
loi
sur
l’eau
du
3
janvier
1992
ont
fixé
de
nouveaux
objectifs
et
obligations
visant
une
protection
et
une
gestion
intégrée
de
la
ressource
en
eau.
Dans
ce
cadre
juridique
rénové
les
compétences
et
responsabilités
des
collectivités
locales
en
matière
d'assainissement
ont
été
clarifiées
et
renforcées.
Les
communes
ou
leur
groupement
doivent
en
particulier
délimiter
les
zones
d'assainissement
collectif
et
les
zones
d'assainissement
non
collectif
et
élaborer
un
programme
d'assainissement
basé
sur
un
diagnostic
de
l'existant.
Si
elles
disposent
d'un
système
de
collecte
des
eaux
usées,
elles
doivent
assurer
le
traitement
des
eaux
collectées.
Les
enjeux
de
ce
zonage
d'assainissement
sont
multiples :
“
Pour
la
préservation
de
l’environnement,
l'assainissement
est
une
obligation
et
il
est
important
de
connaître,
pour
chaque
secteur
de
la
commune,
les
techniques
d'assainissement
à
mettre
en
œuvre,
“
La
qualité
de
l'assainissement
dépend
de
multiples
intervenants
qui
vont
du
particulier
à
la
collectivité
;
il
convient
donc
d'établir
un
règlement
d'assainissement
définissant
le
rôle
et
les
obligations
de
chacun,
*
L'assainissement
doit
être
établi
en
tenant
compte
de
l'existant
sur
la
commune
et
les
perspectives
d'évolution
de
l'habitat
;il
doit
être
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur
et
être
conçu
pour
répondre
à
un
investissement
durable
:
pour
cela,
une
étude
de
schéma
directeur
d'assainissement
est
indispensable
et
doit
aboutir,
après
enquête
publique,
à
une
délimitation
de
zonage,
"
Le
zonage
doit
être
en
cohérence
avec
les
documents
de
planification
urbaine
qui
intègrent
à
la
fois
l'urbanisation
actuelle
et
future,
"
L'apport
des
eaux
de
ruissellement
doit
être
pris
en
compte
également
lors
de
l'élaboration
ou
de
la
révision
des
documents
d'urbanisme,
"
Les
aides
financières
seront
accordées
en
priorité
aux
communes
qui
disposent
d’une
carte
de
zonage
approuvée.
La
commune
d'ATTON
a
confié
au
Centre
d'Etudes
Techniques
de
l'Equipement
de
l'Est
-
Laboratoire
Régional
des
Ponts
et
Chaussées
de
Nancy
la
réalisation
d’une
étude
diagnostic
du
réseau
d'assainissement
et
des
milieux
récepteurs.
Cette
étude
a
permis
de
dresser
un
bilan
du
fonctionnement
actuel
des
réseaux
tant
sur
le
plan
quantitatif
que
qualitatif,
de
définir
les
aménagements
et
travaux
à
entreprendre
pour
assurer
une
collecte
satisfaisante
des
effluents
garantissant
un
fonctionnement
optimum
du
futur
système
de
traitement
des
eaux
collectées
et
une
protection
accrue
du
milieu
naturel.
Ce
présent
dossier
d'enquête
publique
présente
les
résultats
de
cette
étude,
en
vérifiant
leur
cohérence
avec
le
nouveau
PLU,
et
les
choix
réalisés
par
la
commune.
Il
a
pour
but
d'informer
le
public
et
de
recueillir
ses
observations
avant
l'approbation
finale
du
zonage
d'assainissement
par
les
autorités
compétentes.
TR SERRE
TEE
mes Commune
d’Atton
Dossier d'enquête
pulique
1e
er
na
rot
€
A
terme
l'étude
doit
aboutir
à
la
signature
d'un
contrat
pluri-annuel
d'assainissement
entre
la
commune
d'ATTON
et
l'Agence
de
l'Eau
Rhin-Meuse:;
cette
dernière
assujettissant
l'octroi
de
ses
subventions
à
l'atteinte
des
objectifs
relatifs
aux
taux
de
raccordement,
de
dilution
et
de
charge
polluante
que
l'étude
diagnostic
a
précisé,
2
PRESENTATION
GENERALE
DE
LA
COMMUNE
2.1
Situation
socio-économique Figure
1
: Localisation
de
la commune
d'ATTON
(extrait
IGN
1/25000)
Le
village
d'ATTON
est
situé
dans
le
Département
de
Meurthe
et
Moselle
(54
700)
à
quelques
kilomètres
au
sud-est
de
la
ville
de
PONT
A
MOUSSON.
La
zone
agglomérée
s'insère
entre
l'autoroute
A33
à
l'Est
et
la
pénétrante
vers
Pont
à
Mousson
au
sud-Ouest.
L'urbanisation
est
principalement
linéaire,
les
habitations
du
village
sont
rassemblées
le
long
des
axes
routiers
principalement
: la
RD
120,
RD40,
le chemin
communal
de
MOUSSON
vers
ATTON.
La
commune
d'ATTON
compte
une
population
de
637
habitants
au
recensement
de
1999
{source
INSEE).
En
2004,
elle
est
estimée
à
environ
750
habitants.
Le
tissu
urbain
se
compose
principalement
d'un
centre
ancien
organisé
autour
de
l'église
et
le
long
de
la
RD120,
et
d'un
habitat
pavillonnaire
légèrement
plus
lâche
et
plus
récent.
Le
nombre
de
logements
était
de
241
en
1999
(source
INSEE).
Le
territoire
de
la
commune
était
couvert
par
un
Plan
d'Occupation
des
Sols
(P.0.S),
approuvé
en
mai
1975,
puis
modifié
en
février
1980
et
septembre
1998.
Actuellement,
le
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
est
en
cours
de
réalisation
afin
de
remplacer
le
P.O.S.
L'activité
économique
de
la
commune
est
en
pleine
expansion.
Si
dans
la
zone
agglomérée
quelques
exploitations
agricoles,
une
carrosserie,
une
menuiserie
ébénisterie
et
un
restaurant
constituent
l'essentiel
de
l’activité
économique
du
village,
une
zone
industrielle,
le
pôle
industriel
d'ATTON,
est
en
pleine
croissance
sur
la
partie
Est
du
territoire
communal.
!l
s'agit
d'une
Zone
d'Aménagement
Concertée
(Z.A.C.)
qui
a
été
créé
en
1991.
Elle
a
vocation
à
accueillir
des Commune
d’Atton
Dossie: d'enquête ‘oublitque
industries,
de
la
PME-PMI
à
la
grande
industrie
(plate-forme
logistique
BERTELSMAN,
ENT
BATISTON).
Elle
s'étend
sur
55
hectares
et
est
remplie
à
plus
de
60%,
ce
qui
pose
la
question
de
sont
extension
vers
l'Ouest,
au
détriment
de
terres
agricoles.
Cette
zone
bénéficie
de
la desserte
de
l'échangeur
autoroutier
d'ATTON-NOMENY.
Par
ailleurs,
une
gravière
est
implantée
dans
la
plaine
alluviale.
2.2
Topographie,
hydrographie
et
zones
inondables
Le
village
d'ATTON
se
situe
au
pied
des
cotes
de
la
Moselle,
au
Sud
Est
de
la
butte
de
MOUSSON,
entre
les
cotes
topographiques
179
et
200
NGF.
Il est
drainé
par
le
ruisseau
de
l'Etang
qui
prend
naissance
dans
la
Forêt
Domaniale
de
Facq
et
Juré
sur
la
commune
de
MOUSSON.
Ce
ruisseau
est
ensuite
canalisé
avant
de
rejoindre
la
Moselle.
Il s'agit
du
canal
du
Moulin
dit
la
Morte
Rau.
La
partie
basse
du
territoire
communal
est
située
dans
le
lit
majeur
de
la
Moselle,
une
boucle
de
la
Moselle
marquant
la
limite
sud-est
du
territoire
communal.
Toute
cette
zone,
au
caractère
humide,
est
donc
soumise
à
un
risque
d'inondation,
par
débordement
direct
de
la
Moselle
et
de
ses
affluents,
ou
par
remontée
de
la
nappe
alluviale.
La
crue
historique
de
référence
est
celle
de
l'hiver
1947.
2.3
Aléas
« mouvement
de
terrain
»
Une
partie
du
territoire
communal
est
situé
en
zones
d’aléas
« Mouvement
de
terrain
»,
associé
au
relief
des
cotes
de
Moselle.
TEE © Commüne
d’Afton
Dossier d'enquête
subite
|
D
SE
00
SR
Ce
LE
PRE
1 e”,
2.4
Climat
Par
rapport
au
reste
de
la
Lorraine,
soumise
dans
son
ensemble
au
climat
océanique
à
tendances
continentales,
le
site
d'étude
ne
présente
pas
de
particularités
climatiques
très
nettes. Les
précipitations
annuelles
sont
de
l'ordre
de
750
mm
et
la
durée
d'enneigement
d'une
dizaine
de
jours.
Les
précipitations
maximales
sur
24
heures
sont
en
général
enregistrées
en
période
estivales
et
correspondent
en
fait
à
des
événements
orageux
violents
dont
la
durée
n'excède
pas
quelques
heures
(2
à
4
heures)
mais
dont
les
intensités
peuvent
atteindre
des
pointes
importantes
(plus
de
100
mm/h).
2.5
Captages
d’eau
potable
Deux
puits
de
captage
destinés
à
l'alimentation
en
eau
potable
sont
localisés
sur
le
territoire
communal
d'ATTON,
dans
le
lit
majeur
de
la
Moselle.
LU Le"
de
Er
tee
father
£ “En <
je
EN
aù
Chéust
AN
à
\
A Lo:
3
ne
à:
PNA |
à .
pre
v
|
Ë
4
Ress
varie
a
à
m
:
Au
»
O8
Suaenee
Vuirit
%
ue
À
ee
i
de
ghavemine
ms
120
-
DoesUE
è
7e
Pr
ne-
png
à
open
de
Pages
À,
“ob
Puits
n°1
S.IE.ATTON
\|
D.UP.
18/10/1979
e de
PONT
À
MOUSSON|
D.U.P,
24/03/1987
TT
Point
de
prélèvement
Périmètre
de
protection
éloignée
ES
Périmètre
de
protection
rapprochée
Figure
3:
Carte
des
périmètres
de
protection
des
captages
{source
:DDAF
54)
La
commune
d'ATTON
est
membre
du
syndicat
intercommunal
des
eaux
d'ATTON
et
elle
est
alimentée
en
totalité
par
celui-ci.
Le
réseau
de
distribution
d'eau
potable
est
exploité
par
la
société
Générale
des
Eaux.
L'analyse
détaillée
des
consommations
permet
d'estimer
le
volume
consommé
par
des
utilisateurs
particuliers
à
environ
26
480
m“.
Déduction
faite
des
gros
consommateurs,
la
consommation
moyenne
d'eau
à
usage
domestique
est
ainsi
évaluée
à
114
/hab./].
POTT
Se
He
MM
AE
Rlnmnes _
Commune
d’attor
Dossier
d'enquête
publique
.
D
_i!
on
3
DESCRIPTION
TECHNIQUE
DE
L'ASSAINISSEMENT
EXISTANT
Le
réseau
d'assainissement
du
village
d'ATTON
a
été
reconnu
sur
la
base
des
plans
du
réseau
remis
par
la
mairie
et
par
des
visites
sur
le
terrain.
3.1
Bassins
versants
La
commune
d'ATTON
est
équipée
d’un
réseau
d'assainissement
majoritairement
unitaire
que
l’on
peut
découper
en
quatre
principaux
sous-bassins
versants,
d'amont
en
aval
:
"
BV
n°1:
Rue
de
Scarpone,
Rue
de
Morville,
Rue
Saint
Germain,
la
partie
Est
de
la
Route
de
Pont
à
Mousson
à
Nomeny
(à
partir
du
n°81
et
du
n°36).
"
BV
n°2:
Lotissement
de
la
Bergerie
et
Rue
de
Mousson
(à
partir
du
n°
19);
un
tronçon
collecte
les
eaux
pluviales
en
provenance
des
fossés
bordant
la
route
d'ATTON
à
MOUSSON
(800
mm)
et
les
évacuent
jusqu'au
ruisseau
de
l'Etang
;
"
BV
n°3:
Rue
du
Château
d'eau,
Rue
de
Pont
à
Mousson
et
Rue
de
Mousson
(jusqu’au
n°
18)
;
"
BV
n°4:
Route
de
Nomeny
à
Pont
à
Mousson
(jusqu'aux
n°
79
et
34),
Route
de
Loisy
(jusqu'aux
n°
7
et
54)
et
la
Rue
des
Dames
(n°
impairs
et
à
partir
du
n°
Gbis)
;
Les
effluents
collectés
sont
transportés
gravitairement,
sans
traitement
collectif
avant
rejet,
dans
le
ruisseau
de
l'Etang,
milieu
récepteur
des
quatre
bassins
versants.
Par
ailleurs
deux
portions
de
réseau
indépendantes
desservent
:
"
les
habitations
situées
du
coté
de
l’ancien
lavoir,
Impasse
du
Parterre
:les
eaux
sont
rejetées
dans
un
ruisseau
prenant
naissance
sous
l'ancien
lavoir
(l’exutoire
n'a
pas
été
localisé
précisément,
comme
le
site
n’est
pas
accessible),
“
les
habitations
de
la
rue
du
Stade
(exutoire
non
localisé
;remontée
d’eau
dans
le
réseau
en
période
de
nappe
haute).
3.2
Points
de
rejets
au
milieu
naturel
Douze
points
de
rejets
au
milieu
naturel
ont
été
recensés.
PNR
Er
Fe
de
;
Localisation
1
Exutoire
du
collecteur
pluvial,
Rue
de
Mousson
(eaux
issues
de
la
commune
de
Mousson
-
drainage
des
fossés),
dans
le
ruisseau
de
l'Etang.
2
Exutoire
du
Lotissement
de
la
Bergerie
(BV
n°
2),
20
Rue
de
Mousson,
dans
le
ruisseau
d’Etang.
3
Exutoire
Rue
du
Stade,
dans
le
ruisseau
de
l'Etang
(non
localisé
précisément).
4
Exutoire
collecteur
Route
de
Pont
à
Mousson
(BV
n°
3),
en
amont
du
Pont
du
Pont,
rive
droite,
dans
le
ruisseau
de
l’Etang.
5
Exutoire
dans
le
prolongement
de
la
Rue
de
Loisy
vers
le
ruisseau
de
l’Etang
, en
aval
du
Pont,
rive
gauche
(BV
n°4)
BRL
LSNTEe +
! Cemmune
d'Atton
Dossier d'enquête publique
|
ne
4
sic
tr
ri
6
Exutoire
Route
de
Pont
à
Mousson
vers
le
ruisseau
de
l’Etang,
en
aval
du
Pont
7
Rejet
privé
dans
le
ruisseau
de
l'Etang.
8
Exutoire
54,
Rue
de
Loisy
(NB :
cet
exutoire
a
été
supprimé
par
les
travaux
réalisés
en
Avril
2002)
9
Exutoire
ancien
lavoir
10
Exutoire
collecteur
unitaire
Rue
de
Morville
(BV
n°1)
dans
le
ruisseau
de
l'Etang
14
Exutoire
collecteur
pluvial
Rue
de
Morville
(BV
n°1)
dans
le
ruisseau
de
l’Etang
12
Exutoire
du
réseau
de
collecte
privé
Impasse
de
Mousson
Tableau
1
: Description
des
points
de
rejets
\. #9
ee
CHEMIN
#
2.
RE
CA pi Log
Commune
c'Ation
Dossier
d'enquête
publique
:
à
AT
EL
SF
mat
3.3
Taux
de
raccordement
À
la
suite
d'une
enquête
effectuée
auprès
de
chaque
foyer,
il
apparaît
que
le
taux
de
raccordement
indirect
au
réseau
d'assainissement
est
relativement
important,
de
l'ordre
de
75%
(il
s'agit
d'une
hypothèse
haute,
un
habitation
étant
comptabilisée
en
“Raccordement
indirect”
s’il
n’était
pas
précisé
si
les
équipements
étaient
déconnectés
-
hypothèse
basse
:60
%
de
raccordement
indirect).
Le
taux
de
raccordement
global
est
d'environ
90
%.
11%
14%
x
Non
raccordé
4
Raccordé
indirectemen
2
Raccordé
directement
Figure
5
: Répartition
des
modes
d'assainissement
des
logements
(sur
les
réponses
fournies)
3.4
Evaluation
du
taux
de
collecte
Le
taux
de
collecte
représente
la
pollution
collectée
aux
différents
exutoires
du
réseau
rapportée
à
la
pollution
totale
produite
par
la
population
desservie.
Les
mesures
de
pollution
réalisées
sur
24
heures
ont
permis
de
mettre
en
évidence
un
taux
de
collecte
global
de
la
pollution
estimé
à
environ
40%,
ce
taux
de
collecte
pouvant
être
très
faible
dans
certains
secteurs.
Le
réseau
de
collecte
unitaire
de
la
commune
d'ATTON
ne
permet
donc
pas,
dans
sa
structure
i
actuelle,
en
considérant
en
particulier
les
modes
de
raccordement
des
particuliers,
de
répondre
aux
objectifs
de
qualité
de
l'Agence
de
l'Eau
vis
à
vis
de
la
collecte
de
la
pollution
(objectif
taux
de
collecte
de
80%).
3.5
Etat
du
réseau
d'assainissement
Bilan
nocturne
des
eaux
claires
Les
mesures
de
débit
d'eau
claires
parasites
(estimé
sur
la
base
du
débit
minimum
nocturne)
réalisées
permettent
d'estimer
par
bassin
versant
le
taux
de
dilution,
rapportés
au
volume
d'eaux
usées
collecté
(volume
total
auquel
est
soustrait
le
volume
d'ECP).
Ces
mesures
sur
24
heures
ont
permis
de
mettre
en
évidence
des
débits
nocturnes
non
négligeables.
Globalement
le
taux
de
dilution
des
effluents
peut
être
évalué
à
environ
240%. + DES
4
Commune
c’At:on
Dossier
d'enquête
publique
D
EC
E
ae
té
tre
Inspections
télévisées
Une
inspection
télévisée
des
réseaux
d'assainissement
a
été
réalisée
dans
les
secteurs
d'apports
d'eaux
claires
importants,
et
dans
les
secteurs
pour
lesquels
la
question
de
la
conservation
du
réseau
existant
était
posée
dans
le
cadre
du
programme
de
travaux
d'amélioration
de
la
collecte.
Elle
a
fait
apparaître
différents
type
de
désordres
de
fonctionnement
et
de
structure,
de
gravité
variable
selon
les
branches
de
réseau.
Les
défauts
les
plus
fréquents
sont
les
défauts
d'étanchéité.
Plusieurs
tronçons
présentent
des
défauts
structurels
importants.
Des
défauts
de
géométrie
et
d'assemblage
ont
également
été
constatés.
Et
plusieurs
tronçons
offrent
une
pente
d'écoulement
insuffisante,
entraînant
des
phénomènes
de
dépôts
solides
importants.
3.6
Bilan
du
diagnostic
Au
terme
de
la
phase
du
diagnostic
du
réseau
existant,
les
points
suivants
ont
été
soulignés
:
"
La
structure
générale
du
réseau
est
cohérente
et
peut
satisfaire
à
des
objectifs
de
collecte
optimum
des
effluents
;le
taux
de
desserte
par
le
réseau
d'assainissement
unitaire
est
estimé
à
96%
en
2002.
"
Les
exutoires
du
réseau
sont
nombreux,
les
quatre
principaux
rejets
se
répartissent
de
l’'amont
à
l'aval
du
village,
le
milieu
récepteur
étant
le
ruisseau
de
l’'Etang.
"
Les
habitations
raccordées
indirectement
au
réseau,
c'est-à-dire
qui
disposent
encore
d'équipements
individuels
non
déconnectés
représentent
un
pourcentage
très
élevé,
de
l'ordre
de
75%,
ce
qui
peut
s'expliquer
par
l’âge
du
parc
de
logements.
"
Quelques
tronçons
de
réseau
suivent
une
faible
pente
(partie
basse
de
la
rue
de
Mousson,
Rue
de
Nomeny),
ce
qui
favorise
la
formation
de
dépôts.
LEE
ce AP.
Commune
d’Aiton
Dossier d'enquête
pihlique
ER
EEE
PRET
DS
ue
ŒETER
ri
TE
4
PRESENTATION
DES
CONTRAINTES
ET
PROPOSITIONS
PRESENTEES
4.1
Objectifs
du
zonage
Le
découpage
du
territoire
de
la
commune
selon
les
différents
modes
d'assainissement
envisagés
pour
chaque
zone
doit
permettre
d'optimiser
les
choix
de
techniques
d'assainissement,
en
maîtrisant
les
coûts
liés
à
l'assainissement
collectif.
ll est
réalisé
en
fonction
de :
“la
structure
actuelle
des
réseaux
de
collecte
et
l'efficacité
des
dispositifs
d'assainissement
autonome
existants,
“l'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
autonome,
c'est
à
dire
leur
capacité
à
épurer
et
infiltrer
les
eaux
usées
d'origine
domestique,
“*
le
mode
de
répartition
de
l'habitat,
sa
structure
(taille
des
parcelles)
existant
et
à
venir.
4.2
Présentations
des
contraintes
4.2.1
Contraintes
liées
à
l'habitat
Structure
de
l'habitat
existant
Le
tissu
urbain
se
compose
principalement
d'un
centre
ancien
organisé
autour
de
l'église,
et
le
long
de
la
RD120
et
de
la
Route
de
Loisy
-
les
maisons
sont
resserrées
et
situées
à
proximité
ou
en
bordure
des
voies,
où
sont
par
ailleurs
installés
les
collecteurs
-
et
d'un
habitat
de
type
pavillonnaire,
plus
récent
dans
les
rues
secondaires.
Le
lotissement
« Domaine
de
la
Fraisière
»,
à
l'Est
du
village,
se
compose
de
20
parcelles
(surface
totale
de
15
800
m2).
Il
est
desservi
par
un
réseau
d'assainissement
séparatif
et
dispose
d’un
système
d'épuration
semi-collectif.
Les
eaux
pluviales
sont
rejetées
au
ruisseau
de
l'Etang.
Les
eaux
usées
domestiques
sont
traitées
sur
place
par
une
unité
de
traitement
semi-
collectif
(filtre
à
sable).
Un
nouveau
lotissement,
les
Sorbières,
est
en
cours
d'achèvement
entre
la
Rue
de
Mousson
et
la
Route
de
Pont
à
Mousson
(secteur
UB
anciennement
NAa).
Ce
lotissement
se
compose
de
33
parcelles
de
600
à
800
m2,
pour
une
surface
totale
de
32
800
m2.
Il
est
assaini
en
séparatif
et
les
eaux
usées
domestiques
sont
traitées
par
un
système
d'épuration
semi-collectif,
situé
en
tête
de
la
rue
de
MOUSSON.
Le
nombre
de
logements
était
de
241
en
1999
(source
INSEE)
pour
une
population
de
637
habitants.
La
population
de
la
commune
a
connu
une
croissance
sensible
ces
vingt
dernières
années,
avec
un
taux
de
croissance
moyen
annuel
de
1,30
%
/
an
de
1982
à
1999
(source
;
INSEE). jen ee
€
Commune
d'Atton
Dossier
d'enquête
prblique
, h
:
ct
ivre
M
pa
€
Occupation
du
sol
Le
Plan
d'occupation
des
Sols
est
en
train
d'être
révisé
sous
la
forme
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme. Le
Plan
d'Occupation
des
Sols
de
la
commune
d'ATTON
consacrait
d'importantes
zones
à
l'urbanisation
future
à
vocation
d'habitat.
Aujourd'hui
ces
zones
ont
été
fortement
réduites,
en
particulier
dans
la
zone
d’aléa
« Mouvement
de
terrain
» fort
où
elles
ont
été
transformées
en
zones
N
(espace
naturel)
et
À
(zone
agricole).
LL
1
2))\\
AU
|
une
Figure
6
: Zones
constructibles
de
la
commune
d'ATTON
4.2.2
Contraintes
liées
à
l'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
Situation
géologique
Le
village
d'ATTON
se
situe
dans
la
vallée
de
la
Moselle
:les
alluvions
anciennes,
essentiellement
siliceuses,
affleurent
sur
la
majorité
du
territoire
de
la
commune.
Elles
reposent
sur
les
marnes
à
amalthées
du
Domérien.
Celles-ci
ont
été
localement
entaillées
par
le
ruisseau
de
l'Etang,
où
reposent
des
alluvions
de
fond
de
vallons,
également
présentes
dans
ia
partie
basse
de
la
commune
dans
le
lit
majeur
de
la
Moselle.
Plus
localement
au
Nord
du
village
affleurent
des
calcaires
"ocreux"
dans
le
compartiment
haut
de
la
faille
d'ATTON
de
direction
S
SO
/
N
NE. a
Ce
Commune
d’Attun
Dossier
d’ enquête
pubti
que
:
Res
STE)
ec
FORMATIONS
SUPERFICIELLES
B
Couverture
limono-argileuse
ou
argjlo-
limoneuse
masquant
le
substrat.
Fz
Alluvions
des
fonds
de
vallée
et remplissage
des
fonds
de
vallons.
Matériaux
fins,
argiles,
limons,
sables
reposant
ou
non
sur
des
matériaux
grossiers,
sables,
graviers,
galets,
essentiellement
siliceux.
Epaisseur
dans
la
vallée
de
la
Moselle
: alluvions
fines
1
à
2
m,
alluvions
grossières
3
à
7m.
Fy
Alluvions
anciennes
des
bords
de
Moselle,
essentiellement
siliceuses.
Sables,
limons,
sables
grossiers,
galets.
FORMATIONS
SECONDAIRES
16a
Marnes
à amalthées
(Domérien)
Mc
Calcaires
ocreux,
bleus
à roux,
fossilifères
(Lothargien)
Figure
7
: Extrait
de
la
carte
géologique
de
la
France
-
Secteur
de
Pont
à
Mousson
(2ème
édition):
formations
affleurantes.
Une
partie
du
territoire
communal
est
située
dans
une
zone
d'aléas
« Mouvement
de
terrain
».
Reconnaissance
de
sol
Une
campagne
de
reconnaissance
de
sol
par
sondages
tarière
à
main
a
été
réalisée,
en
période
de
hautes
eaux,
afin
d'examiner
leur
aptitude
à
l'assainissement
autonome.
Quatre
classes
de
terrains
peuvent
ainsi
être
définies
:
"
Classe
1:
La
nature
du
sol
permet
la
mise
en
place
d'un
dispositif
d'assainissement
assurant
à
la
fois
le
traitement
et
l'évacuation
des
effluents
par
le
sol.
Sous
réserve
d'une
surface
disponible
suffisante,
pour
ces
terrains
le
système
d'épuration
peut
être
réalisé
par
épandage
par
tranchées
filtrantes
à
faible
profondeur.
Ce
sont
des
sols
profonds,
évolués,
caractérisés
par
:
-
Une
bonne
perméabilité
et
l'absence
d'hydromorphie,
un
fort
pouvoir
adsorbant
(complexe
argilo-humique
actif),
1
-
Une
bonne
activité
biologique,
une
pente
de
terrain
inférieure
à
15
%.
*
Classe
2:
La
nature
du
sol
permet
la
mise
en
place
d'un
dispositif
d'assainissement
assurant
l'évacuation
des
effluents
par
le
sol.
Sous
réserve
d'une
surface
disponible
suffisante,
dans
ce
cas
le
système
d'épuration
peut
être
réalisé
par
épandage
sur
sol
reconstitué
: filtre
à
sable
vertical
non
drainé
ou
tertre
d'infiltration.
Ce
sont
des
sols
peu
profonds,
ne
permettant
pas
une
bonne
épuration,
et
de
perméabilité
moyenne
ou
trop
importante. Commune
d'Ation
|
Dossier
d'enquête
publiqué
".
|
La
pente
du
terrain
ou
d'une
partie
du
terrain
est
inférieure
à
45%.
s
Classe
3:
La
nature
du
soi
ne
permet
pas
la
mise
en
place
d'un
dispositif
d'assainissement
assurant
le traitement
ou
l'évacuation
des
effluents
par
le sol.
Ces
terrains
sont
inaptes
à
la
mise
en
place
d'un
dispositif
d'assainissement
par
lee
épandage
et
nécessitent
la
mise
en
place
d'un
dispositif
de
traitement
avec
évacuation
des
effluents
traités
vers
le
milieu
hydraulique
superficiel
(
réseaux
pluvial,
fossé,
ruisseau
…)
ou
dans
le sol
en
profondeur
par
l'intermédiaire
d'un
puits
d'infiltration.
Le
système
est
ainsi
constitué :
-__
d’un
filtre
à
sable
vertical
drainé.
-
où
d’un
filtre
à
sable
horizontal
drainé.
Ce
sont
des
sols
présentant
une
faible
perméabilité
et
ne
permettant
ni
épuration,
ni
infiltration.
La
pente
du
terrain
ou
d'une
partie
du
terrain
est
inférieure
à
15%.
a
Classe
4:
Ce
sont
les
terrains
sur
lesquels
la
présence
de
contraintes
spécifiques
rendent
difficile
ou
impossible
la
mise
en
place
d'un
dispositif
d'assainissement
individuel
autonome.
Nature
du
sol:
Terrains
imperméables
et/ou
hydromorphes
sans
possibilités
d'évacuation
des
eaux
usées
traitées
vers
un
exutoire
réglementaire.
Topographie:
Terrains
où
la
pente
moyenne
est
supérieure
à
15%,
Surface
des
parcelles:
Parcelles
de
faible
surface
où
l'espace
disponible
autour
de
la
maison
n'est
pas
suffisamment
important
pour
recevoir
un
dispositif
|
assainissement
individuel. Les
Commune
d’Atton
Dossier
d'enquête
pholique
‘
4.2.3
Contraintes
liées
à
la
qualité
du
milieu
récepteur
Au
regard
de
la
topographie,
les
seuls
exutoires
naturels
existants
pour
les
effluents
de
la
commune
sont
le
ruisseau
de
l'Etang
qui
traverse
le
village
sur
son
parcours
aval,
et
les
ruisseaux
parcourant
la
plaine
alluviale
au
pied
du
village.
Le
ruisseau
de
l'Etang,
récepteur
de
l'ensemble
des
rejets
du
village
d'ATTON
et
d'une
partie
de
ceux
du
village
de
MOUSSON,
ne
fait
l'objet
d'aucun
suivi
périodique
de
sa
qualité,
type
RNB.
C'est
pourquoi
l'évaluation
de
sa
qualité
a
été
réalisée
sur
la
base
d'une
campagne
de
mesures
ponctuelles
en
période
d'étiage.
En
amont
du
village
d'ATTON,
l'eau
du
ruisseau
est
d'une
bonne
qualité
physico-chimique
(classe
1B)
et
bien
oxygénée.
On
note
cependant
une
conductivité
élevée
(cette
minéralisation
de
l'eau
peut
avoir
une
origine
naturelle
ou
anthropique)
ainsi
qu'une
pollution
notable
par
les
nitrates,
en
provenance
probablement
du
drainage
des
surfaces
agricoles
du
bassin
versant
du
ruisseau. Du
point
de
vue
biologique,
le
groupe
indicateur
n’est
que
de
2
(sur
un
maximum
9)
et
l'IBGN
de
8/20.
Le
peuplement
benthique
est
banal.
La
structure
du
peuplement
benthique
ne
met
toutefois
en
évidence
aucune
perturbation
anthropique
significative
du
milieu,
notamment
en
terme
de
qualité
de
l'eau.
Elle
semble
refléter
simplement
les
possibilités
de
colonisation
très
limitées
d'un
tel
milieu
(faible
débit,
écoulement
lent
et
uniforme,
quasi
exclusivement
des
substrats
fins).
En
aval
d'ATTON,
le
ruisseau
dégage
une
odeur
d'eaux
usées.
Du
point
de
vue
physico-chimique,
on
constate
une
chute
notable
de
la
teneur
en
oxygène
dissous
qui
peut
être
corrélée
avec
l'augmentation
des
demandes
biochimique
et
chimique
en
oxygène
(l'oxygène
du
milieu
est
consommé
pour
dégrader
la
matière
organique),
ainsi
qu'à
l'augmentation
de
la
concentration
en
matières
en
suspension
(dont
la
fraction
organique,
les
MVS,
est
relativement
importante).
De
même
on
note
un
enrichissement
du
ruisseau
en
formes
de
l'azote
et
du
phosphore.
Ainsi
pour
certains
paramètres
les
valeurs
mesurées
sont
proches
des
caractéristiques
d'eaux
usées
urbaines.
Du
point
de
vue
biologique,
le
groupe
indicateur
est
à
sa
valeur
minimale
(1
pour
un
maximum
9).
L’'IBGN
de
2/20
traduit
une
très
mauvaise
qualité
biologique,
en
relation
avec
une
forte
dégradation
de
la
qualité
de
l'eau
par
rapport
à
l'amont
de
l'agglomération
(charge
organique
excessive).
En
conclusion
le
milieu
biologique
est
fortement
altéré
en
aval
d'ATTON
et
caractéristique
d’une
charge
organique
excessive
(signalée
par
les
odeurs
d'eaux
usées). Commune
d'Atton
Dossier
d’enqgêt?
publique
:
UE
RS
CR CD
RASE
SIT
EEREE FPRBRES ES
ECS
PEN,
D
4.3
Propositions
présentées
Le
réseau
d'assainissement
collectant
les
effluents
de
la
zone
agglomérée
du
village
d'ATTON
présente
une
structure
générale
compatible
avec
la
mise
en
place
d'un
système
de
traitement
collectif
des
effluents
situé
en
aval
hydraulique
du
village.
Cependant
comme
la
plupart
des
réseaux,
des
anomalies
de
fonctionnement
ou
de
conception
l'empêchent
de
répondre
efficacement
à
ses
objectifs
de
fonctionnement.
|
4.3.1
Travaux
à
réaliser
Afin
d'assurer
un
fonctionnement
optimum
du
futur
système
de
traitement,
des
travaux
d'aménagements
s'avèrent
nécessaires
pour
atteindre
des
objectifs
satisfaisants
de
collecte.
Ils
peuvent
être
classés
en
trois
catégories :
“
transfert
des
effluents
collectés
en
un
point
unique;
“
amélioration
du
taux
de
raccordement
et
de
la
collecte
de
la
pollution
pour
atteindre
l'objectif
d’un
taux
de
collecte
de
80% ;
“
élimination
des
eaux
claires
parasites
pour
atteindre
l'objectif
d’un
taux
de
dilution
de
100%
(1m$
d'eaux
claires
pour
Z
m3
d'eaux
usées)
À
ces
trois
objectifs
majeurs,
viennent
s'ajouter
l'amélioration
du
fonctionnement
hydraulique
du
réseau,
et
la
réhabilitation
structurante
des
tronçons
présentant
des
insuffisances
structurelles
majeures
(écrasement).
Ces
travaux
sont
en
cours
de
réalisation.
Transfert
des
effluents
collectés
en
un
point
uniaue
Le
schéma
d'assainissement
doit
conduire
à
une
concentration
des
effluents
vers
la
partie
basse
de
la
commune.
A
partir
de
ce
point
les
effluents
peuvent
être
dirigés
vers
un
système
de
traitement. il est
proposé
que
les
effluents
collectés
soient
dirigés
vers
le
bout
de
la
rue
du
Stade.
Pour
cela
deux
opérations
de
transfert
sont
proposées :
“
OPERATION
TRF1
: Transfert
des
bassins
versants
Rue
de
Morville,
Rue
de
Nomeny
et
Route
de
Lois)
;
“
OPERATION
TRF2
: Transfert
Rue
de
Mousson
et
Rue
du
Stade.
Ces
opérations
sont
réalisées
par
la
pose
de
canalisations
eaux
usées,
les
eaux
de
temps
de
pluie
collectées
par
les
réseaux
unitaires
étant
délestées
vers
le
ruisseau
de
l'Etang
par
des
déversoirs
d'orage.
Amélioration
du
taux
de
collecte
Les
travaux
visant
à
cet
objectif
consistent
:
“"
en
l'amélioration
de
la
desserte
et
des
transferts
ponctuels
par
la
pose
de
conduites
Eaux
Usées
et
le
prolongement
de
conduites
unitaires
(OPERATION
ATCL
Rue
de
MOUSSON,
OPERATION
ATC2
Rue
des
Dames)
: les
canalisations
unitaires
existantes
peuvent
être
selon
le cas
conservées
pour
les eaux
pluviales
et le drainage
des
eaux
claires
;
EEE
METTRE ST Cemmune
d'Attor
“ie
Dossier
d'enquête
publique
:
DO
D
A
ARR,
|
"
en
la
déconnexion
des
fosses
et
équipements
divers
existants
au
droit
des
habitations
et
à
un
raccordement
direct
sur
le
réseau
(OPERATION
ATC3).
Ces
travaux
sont
en
majeur
partie
sur
domaine
privé.
Les
réponses
fournies
à
l'enquête
branchement
font
ressortir
un
taux
élevé
de
raccordement
indirect
(75%).
Réduction
des
eaux
claires
parasites
Les
ECP
proviennent
principalement
de
défauts
d'étanchéité
du
réseau
et
d’apports
ponctuels
d'eaux
claires
par
des
branchements,
et
elles
sont
globalement
d'origine
diffuse.
Une
action
prioritaire
d'élimination
d'ECP
peut
être
menée
dans
la
partie
aval
de
la
Rue
de
Nomeny
(OPERATION
EPC1).
Les
travaux
d'amélioration
de
la
collecte
Rue
de
MOUSSON
participent
également
à
l'élimination
des
eaux
claires
(ATC1).
D'autres
travaux
de
réhabilitation
des
canalisations
peuvent
également
être
menés
Rue
de
Scarpone
(OPERATION
EPC2).
4.3.2
Proposition
de
zonage
d'assainissement
Le
zonage
d'assainissement
est
majoritairement
collectif.
Il a
été
préconisé
de
classer
les
zones
d'urbanisation
future
1AU
et
2AU
en
collectif,
au
regard
de
la
proximité
de
réseaux
existants
et
de
la
topographie.
Le
classement
de
la
zone
UB
de
l'impasse
du
Parterre
en
assainissement
collectif
n’était
pas
économiquement
intéressant,
elle
a
donc
été
classée
en
assainissement
non
collectif.
Pour
trois
secteurs
existants,
l'alternative
zone
d'assainissement
collectif
/
zone
d'assainissement
non
collectif
a
été
laissée
ouverte
à
l'appréciation
de
la
commune
(Zone
mixte,
la
comparaison
financière
du
collectif
et
non
collectif
ne
faisant
pas
apparaître
d'écarts
de
coûts
notables)
:
"habitations
existantes
desservies
par
une
voie
privée
Rue
de
Mousson
:;
"
zone
UB
de
la
Rue
du
Château
d’eau
(et
les
trois
habitations
en
bordure
du
CD
n°120
:ces
parcelles
offrent
une
faible
superficie,
qui
rend
délicate
la
réalisation
d’un
assainissement
individuel
par
filière
classique
conforme)
;
*
deux
habitations
en
limite
communale
de
Pont
à
Mousson.
DS
TEL
RTE" €
Commune
c
Atten
Dossier
d'end'iéte
nubiique:
a
D
DE
ne
‘
:
ec
PNA
et
Fe
mit
#
Lien
Figure
8
: Proposition
de
zonage
d'assainissement
(le
reste
du
territoire
communal
est
en
assainissement
non
collectif)
4.3.3
Système
de
traitement
des
effluents
Pour
épurer
les
eaux
collectées
par
le
réseau
d'assainissement
dans
les
zones
d'assainissement
collectif,
deux
alternatives
s'offrent
à
la
commune
d'ATTON
:
le
raccordement
à
la
station
d'épuration
du
Cycle
de
l’eau
située
sur
la
commune
de
Pont
à
Mousson
ou
la
construction
d’un
équipement
communal.
Le
système
d'assainissement
semi-collectif
du
Lotissement
Rue
de
Morville
pourra
éventuellement
être
déconnecté
à
terme. gun
Commune
4’ Atton
Dossier
d'encuète
sublique
!
% '
.
|
|
}
.
N
4
restes
‘ Fraisière À
u
Se)
Cachot
Scénario
d'épuration
communale
Transfert
vers
le
réseau
de
Pont
à
Mousson
Figure
9
:Représentation
des
scénarii
d'épuration
envisagés
SCENARIO
ÉPURATION
n°1
: Raccordement
à
la
station
d'épuration
du
Cvcle
de
l'Eau.
Le
raccordement
à
la
station
d
‘épuration
de
Pont
à
Mousson
peut
être
envisagé
depuis
la
Rue
du
stade.
Il
peut
être
effectué
en
y
installant
station
de
pompage
qui
relèvera
les
eaux
jusqu'au
CD
n°120,
puis
une
conduite
sous
pression
assurera
le
transport
jusqu'au
réseau
d'assainissement
de
la
commune
de
Pont
à
Mousson
(en
limite
communale).
L'écouiement
pourra
être
gravitaire
dans
la
partie
aval,
et
permettre
ainsi
le
raccordement
des
deux
habitations
d'ATTON
situées
en
limite
communale
de
Pont
À
Mousson.
Une
réunion
avec
le
Cycle
de
l'Eau
(Monsieur
Defente)
a
permis
de
valider
la
faisabilité
technique
du
raccordement
au
réseau
de
Pont
à
Mousson
en
tête
de
l’Avenue
des
Etats
Unis.
SCENARIO
EPURATION
n
°2
: Construction
d'une
station
sur
le
territoire
communal.
La
construction
d'une
station
d'épuration
peut
être
envisagée
sur
le
territoire
de
la
commune,
en
aval
hydraulique
du
village,
dans
la
vallée
alluviale
de
la
Moselle.
Les
effluents
pourraient
rejoindre
le
ruisseau
dit
de
Cachot
ou
du
Saussis
après
traitement.
Pour
le
choix
de
l'emplacement
de
la
station
d'épuration,
il
convient
de
prendre
en
compte
les
contraintes
suivantes
:
"
exposition
au
risque
inondation
:
les
terrains
en
contre-bas
de
la
Rue
du
Stade
ont
été
inondés
par
des
crues
historiques
(crue
de
référence
:
1947
;
crue
trentenale
en
1983
:
marque
de
la
crue
sur
le
hangar
à
1,30
m
environ
du
terrain
naturel).
Par
ailleurs
le
SDAGE
Rhin-Meuse
n'est
pas
favorable
aux
remblais
en
zone
inondable
:
pod Commune
€’Atton
Dossier
d’engiiête
publiquis
D
À
ml
4
D
RS
Er
SF
nn
peus
ra
ses
‘
“
exposition
au
risque
de
mouvement
de
terrain
des
parcelles
situées
approximativement
au-
dessus
du
CD
n°
120
:
"pour
mémoire
servitude
des
périmètres
de
protection
éloigné
de
captage
d’eau
potable
(en
zone
inondable)
;
“distance
minimale
de
100
mètres
des
premières
habitations
et
des
zones
constructibles
du
PLU.
Comparaison
des
coûts
d'investissement
estimés
pour
les
deux
scenarii
d'épuration
Pour
la
comparaison
des
deux
scénarii
d'épuration
envisagés,
les
éléments
suivants
ont
été
prix
en
compte
:
*
capacité
nominale
requise
:900
EH
:
"distance
de
transport
depuis
la
rue
du
Stade
d'environ
200m
;conduite
de
rejet
d'environ
100m;
"coût
moyen
d'investissement
par
équivalent
habitant
:3300
francs.
PU
F
HT |
Quantité
[Montant
F
HT |
Montant
€H
tent
Cy
e l'Eau
le
lc
420
TER
Dir:
Construction
d'un
poste
de
refoulement|
250
000
250
000
38
112
Forage
dirigé
sous
RD
3 000
15
45
000
6
860
Pose
d'une
canalisation
DN
150
le
long
de
la
RD]
1 200
1
000
1 200
000
182
939
Sous-total
1 495
000
227
911
Coût
moven
par
habitant
(sur la base
de
720
EH)
2 076
317
EPU
2lconsuuction
dune
statlor
j
Re
Construction
d'une
station
de
pompage!
200
000
1
200
000
30
490
Pose
d'une
canalisation
sous
pression
DN100|
1000
200
200 000!
30
490
Pose
d'une
canalisation
de
rejet
DN
200
1 000
100
100
000
15
245
Construction
d'une
station
d'épuration
communale
3 300
900
2
970
000
452
774
Sous-total|
3470
000
528
998
Coût
moyen
par
habitant
(sur la base
de
720
EH)
4 819
735
Tableau
2
: Comparaisnon
des
coûts
d'investissement
des
deux
scenarii
d'épuration
Pour
affiner
la
comparaison
financière
des
deux
variantes,
il
conviendra
d'estimer
pour
chacune
d'elle
le
coût
final
de
revient
du
m%
d'eau
traitée
(amortissement
+
fonctionnement
en
fonction
des
modalités
de
financement
des
travaux
par
la
commune,
et
des
aides
financières
accordées
par
l'Agence
de
l'Eau
et
le
Conseil
Général).
Le
coût
moyen
d’exploitation
d’un
système
d'épuration
communal
de
cette
capacité
peut
être
estimé
entre
10
et
20
euros
par
an
et
par
habitant,
selon
la
filière
de
traitement. Comniune
d'Atten
Dossier d’anguête
publique :
9
PRESENTATION
DU
ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
ET
JUSTIFICATION
DU
CHOIX
DE
LA
COMMUNE
5.1
Présentation
générale
Par
rapport
à
la
proposition
de
zonage
d'assainissement,
la
commune
d'ATTON
est
majoritairement
assainie
en
collectif.
La
zone
UB
de
l'impasse
du
Parterre
est
classée
en
assainissement
non
collectif.
Pour
les
trois
secteurs
où
l'alternative
zone
d'assainissement
collectif
/
zone
d’assainissement
non
collectif
était
laissée
ouverte
à
l'appréciation
de
la
commune
(Zone
mixte),
l'assainissement
non
collectif
a
été
retenu.
De
plus,
une
partie
de
la
zone
UB
nord,
précédemment
proposée
en
assainissement
collectif,
a
été
transformée
en
assainissement
non
collectif.
Sd
l RSS
PASSES
=) | ñ-
Et A
z
PR
de a
rs
Figure
10
: Plan
du
zonage
d'assainissement
(le
reste
du
territoire
communal
est
en
assainissement
non
collectif) Commune
d'Atton
Dossier
d'enquête
publique
k.
DCR
MSC
AE
5.2
Cohérence
avec
le
PLU
Aujourd’hui
les
zones
qui
étaient
classées
urbanisables
dans
la
zone
d'aléa
« Mouvement
de
terrain
»
fort
ont
été
transformées
en
zones
N
(espace
naturel)
et
A
(zone
agricole)
donc
non
constructibles. Les
zones
urbanisables
à
court
et
long
terme
(1AU
et
2AU)
sont
situées
en
zonage
collectif,
ce
qui
est
idéal
en
terme
d'optimisation
du
système
de
traitement
des
effluents.
5.3
Assainissement
collectif
Les
principes
généraux
de
l'assainissement
collectif
sont
rappelés
en
annexe
2.
9.3.1
Zonage
de
l'assainissement
collectif
La
quasi-totalité
de
la
zone
proposée
en
assainissement
collectif
a
été
retenue.
Seule
une
partie
de
la
zone
UB
nord
a
été
modifiée
en
assainissement
collectif
(voir
paragraphe
5.4.3),
5.3.2
Etat
des
travaux
sur
le
réseau
d'assainissement
Les
travaux
proposés
afin
d'optimiser
le
système
de
traitement
ont
fait
l'objet
d’un
plan
d'assainissement
réalisable
en
3
ans.
La
première
année
est
achevée
et
la
deuxième
est
en
cours
d'achèvement.
La
DDE
est
le
maître
d'œuvre
pour
ces
travaux.
Le
plan
du
réseaux
d'assainissement
après
ces
travaux
se
trouve
en
annexe
1.
5.3.3
Choix
du
système
de
traitement
des
effluents
Pour
le
choix
du
système
de
traitement
des
effluents
le
choix
s'est
porté
sur
le
scénario
1
qui
consistait
à
se
raccorder
à
la
station
d'épuration
du
Cycle
de
l'Eau
(Station
de
Pont-à-Mousson).
Ce
choix
offre
l'intérêt
de
préserver
les
ruisseaux
drainant
la
plaine
alluviale
des
rejets
d’un
équipement
communal.
Le
rejet
de
la
station
d'épuration
de
Pont
à
Mousson
s'effectue
dans
la
Moselle,
et
le
taux
de
dilution
des
rejets
est
relativement
favorable.
Les
travaux
sont
actuellement
en
cours
d'exécution.
Les
canalisations
ont
été
posées
à
Pont
À
Mousson
et
à
Atton,
rue
du
Stade.
La
jonction
se
fera
en
2006.
oo
Dan
A Cominune
d’Atton
5.4
Assainissement
non
collectif
Quelques
techniques
d'assainissement
non
collectif
sont
présentées
en
annexe
3.
9.4.1
Zone
UB
de
l'impasse
du
Parterre
Le
classement
de
la
zone
UB
de
l'impasse
du
Parterre
en
assainissement
collectif
n'était
pas
économiquement
intéressant
car
située
en
contrebas,
elle
a
donc
été
classée
en
assainissement
non
collectif.
5.4.2
Zone
UB
nord
-
partie
nord
ouest
VATRINGNTE
Cette
zone
a
été
choisie
en
assainissement
non
collectif
car
elle
est
trop
éloignée
du
réseau
public. 5.4.3
Zone
UB
nord
-
parcelles
624,
625,
et
628
Ces
trois
parcelles,
bien
que
faisant
partie
de
la
zone
proposée
en
assainissement
collectif,
ont
été
placée
en
assainissement
non
collectif
car
elles
sont
trop
éloignées
du
réseau
public.
Il
est
toutefois
envisageable
de
les
classer
en
assainissement
collectif
si,
à
court
terme,
le
propriétaire
de
la
parcelle
627
(chemin
privé
entre
la
rue
de
Mousson
et
ces
parcelles)
se
relie
au
réseau
d'assainissement
publique
et
qu'un
accord
intervient
entre
les
trois
propriétaires.
mi
ne
Dossier
d'enciiête
publique
HU
I Comraune
d'Atton
Dossier
d'enquête
publique
Rd
a
Rat
nur
5.4.4
Zone
UB
nord
-
parcelles
142,
143
et
145
Ces
parcelles
ont
été
classées
en
assainissement
non
collectif
car
elles
se
situent
en
contrebas
et
l'assainissement
collectif
n'y
serait
pas
intéressant
économiquement.
5.4.5
Zone
UB
nord
-
partie
sud
ouest
Cette
zone
a
été
choisie
en
assainissement
non
collectif
car
elle
est
trop
éloignée
du
réseau
public. 5.4.6
Le
reste
de
la
commune
Le
reste
du
territoire
de
la
commune
est
en
assainissement
non
collectif
puisque
éloigné
du
réseau
public,
notamment
la
zone
industrielle
située
de
l'autre
côté
de
l'autoroute,
le
garage
et
la
gravière.
5.5
Ruissellement
et
traitement
des
eaux
pluviales
Les
choix
techniques
proposés
dans
le
cadre
du
programme
de
travaux
et
les
capacités
d'écoulement
résiduelles
limitées
mise
en
évidence
lors
de
la
vérification
du
fonctionnement
hydraulique
du
réseau
pour
certains
secteurs
ont
conduit
à
préconiser
la
délimitation
d'un
zonage
d'assainissement
pluvial
pour
les
nouvelles
zones
d'urbanisation.
5.5.1
Lotissement
des
Sorbières
Il a
été
mis
en
place
un
assainissement
séparatif
:
*
les
eaux
usées
sont
collectées
par
la
canalisation
de
transfert
de
la
Rue
de
Morville,
"
les
eaux
pluviales
sont
évacuées
vers
le
ruisseau
de
l'Etang. LL, €
Dot
Dossier
d'enquê:e
publique
fie
Te
©
© ©
ze
=
5.5.2
Domaine
de
la
Fraisière
’
la
été
également
mis
en
place
un
assainissement
séparatif
:
“les
eaux
usées
sont
collectées
vers
le
réseau
unitaire
existant
à
l'Est
-
rue
des
Dames-
et
à
l'Ouest
-
Rue
de
Scarpone,
selon
la
topographie,
*
les
eaux
pluviales
sont
évacuées
vers
le
ruisseau
de
l'Etang.
5.5.3
Futures
zones
urbanisables
Les
futures
zones
urbanisables
sont
toutes
classées
en
assainissement
collectif.
Afin
d'optimiser
le
traitement
des
effluents,
il
est
préférable
de
prévoir
dans
ces
zones
une
collecte
des
eaux
en
assainissement
séparatif.
RER Commuiie
G'Atton
Dossier
d'encuête
publique
ANNEXE
1
: Plan
du
réseau
d'assainissement
Travaux
en
cours
de
réalisation
Dans
99 ||
PETITE SORBIERE Nomeny
Nomenÿ
Commune
de
ATTON
Plan
du
réseau
d'’assainisse
a
ls
Tranche
1
terminée
ms
Tranche
À
en
cours
de
réalis
=
jm
Opération
restant
à
réaliser
*°*'°#%#
TRF:
Transfert
en
un
point
unique
|
ATC:
Amélioration
du
taux
de
colle:
| |
EPC:
Elimination
des
eaux
claires
I ô
€
rec
Ÿ
‘ Conimuüne G’Atton
Dossier
d'enquête
pup'icté
SOS
e
toc
ANNEXE
2 :
Principes
généraux
de
l'assainissement
collectif
La
collecte
des
effluents
urbains
(eaux
usées
domestiques
et
eaux
pluviales)
peut
être
organisée
suivant
deux
principes
d'aménagement
qui
présentent
chacun
leurs
avantages
et
jeurs
inconvénients:
les
réseaux
de
type
unitaire
collectent
dans
une
même
et
seule
canalisation
les
effluents
domestiques
et
les
eaux
de
ruissellement
pluviales
interceptées
par
les
bâtiments,
parkings
et
chaussées.
Ces
réseaux,
économiques
dans
leur
investissement
nécessitent
la
mise
en
œuvre
d'ouvrages
spéciaux
de
délestage
(déversoir
d'orage)
dont
le
dimensionnement
et
la
conception
ont
un
rôle
essentiel
vis
à
vis
du
fonctionnement
général
du
réseau
et
de
la
station
d'épuration
et
vis
à
vis
de
la
qualité
du
milieu
récepteur.
Figure
11
:Schéma
de
principe
d'un
réseau
de
collecte
de
type
unitaire
le
principe
séparatif
conduit
à
la
mise
en
place
de
deux
réseaux
de
collecte
distincts
:
le
premier
pour
la
collecte
des
effluents
domestiques,
le
second
réservé
à
l'évacuation
des
eaux
pluviales.
Ce
principe
de
collecte
plus
onéreux
dans
sa
phase
d'investissement
devrait
en
théorie
assurer
une
meilleure
protection
du
milieu
naturel
et
un
meilleur
fonctionnement
de
la
station
d'épuration.
En
pratique
la
mauvaise
réalisation
des
branchements
d'une
part
et
la
pollution
recueillie
par
les
premiers
flux
des
événements
pluvieux
d'autre
part
provoquent
des
rejets
pollués
parfois
difficilement
acceptables
par
le
milieu
naturel.
DIT
da
Hat
AM
AA
Ram s Dossi
Figure
12
: Schéma
de
principe
d'un
réseau
de
collecte
de
type
séparatif
€
NUE
Los
Conmune
d’Ation
ler d'enquête publique cs
vis
I
SES
+
um ms
ms
= _
Conmune d'Atton
Dossika d'encuête puoliate
:
B
€
RE
à
ét
‘
a,
€
su
ANNEXE
3
: Quelques
techniques
d'assainissement
non
collectif TRANCHEES
D'EPANDAGE
A FAIBLE
PROFONDEUR
Ventilation
secondaire
montée
sur le toit
avec
extracteur statique ou
éolien
WC
Salle de
bains
Cuisine Eviers
Buanderie
itement
:
la circulation et le stationnement de véhicules, les cultures
ou plantations,
et le stockage de charges
lourdes
Tous les tampons de regards doivent être accessibles et hermétiques
les distances pourront être diminubes en cas de réhabilitation de lexistant
sont
ardt
RETRAITEM
P
ENT
Nortbre
de
|Volume
de
ee
(en
litres
F
Protection
3 000
LE:
4
4 000
"1
Fosse toutes eaux
minimal
200
|
3
x
5e
Préfiltre
recommandé
500
Située
à moins
de
10 mètres
de l’habitation
décoiloïdeur
le cas échéant : mise en place d’un bac dépraisseur avec
séparation
des éaux vannes et ménagères
dans l'habitation
TRAITEMENT
>
Lorsque le terrain est perméable
: 15 mmik < k < 500 mmih
L
f
ee
regard
de
bouclage
SATAA-Conseil Général de Haute-Savoie
d’après
norme
XPP
16-663
Août
1998
Réf:
DTU
64.1 Ve
ets
LIT
D'EPANDAGE
J
Ventilation
secondaire
montée
sur
le
toit
aves
extracteur
statique
ou
éolien
WC
Salle
de
bains
Cuisine Eviers
Buanderie
la circulation et le stationnement de véhicules,
Tous
les tampons
de regards
doivent
les cultures
ou
être accessibles et hermétiques
et le stockage de charges lourdes
les distances pourront être diminuées en cas de réhabilitation de l'existant
sont
interdits
PRETRAITEMENT
Nombre
de
| | Volume
délla
fosse
chambres
|
CRUE
Protection
s<
3
3 000
ES
;
Fosse toutes eaux
4
200
minimai
200
5
5 000
Préfiltre
500
Située
à moius
de
10
mètres
de
l'habitation
técolloideur
le cas
échéant
:mise
en
place
d’un
bac
dégraisseur
avec
séparation
des
eaux
vannes
et
ménagères
dans
l'habitation
TRAITEMENT
Nombre
de
Surface
du
lit
chambres
>
Lorsque
le terrain
est trop perméable
: k > 500
mmlh
(en
m°)
regard de bouclage
d’avrès
norme
XP
P
16-603
Août
1998
Réf
:D'TU
64.1
SATAA.-Conseil Général de Haute-Savoie FILTRE
A SABLE
NON
DRAINE
avec extracteur statique ou éolièn
WE
Salle de bains
Cuisine Eviers
Buanderie
les distances pourront être diminuées
en cas de réhabilitation de l’existant
Tous les tampons de regards doivent être accessibles et hermétiques
Ventilation secondaire
montée
sur le toit
> traitement
:
la circulation et le stationnement de véhicules, les cultures ou plantations, et le stockage
de charges lourdes
sont
ifeciits
PRETRAITEMENT
INombre
de
|Volume
de
la
fosse
|
a
a
| chambres
(en
litres)
Protection
Fosse toutes saux
le cas échéant
: mise en place d'un bac dégraisseur avec séparation
des eaux vannes
et ménagères
dans
l'habitation
a
Préfiltre
recommandé
500
Située
à moins
de
10
mètres
de
l'habitation
décolloïdeur
minimal
200
TRAIÏITEMENT
>
Lorsque
le terrain
est perméable
en profondeur
Nombre
de
(Surface
du
fiftre
LT
LITE
(en
m°
25
(5 x Sim)
|
is
=
fl impéanéablesi
RE
En
20 cm
ier
lavé
210-40
anna
en raen
+0n
sem nimes
Fe
pour la toohe fissuréo ajouter un
géotextile
regard
de répartition
CUT
tuyaux pleins
+
tuyaux
de bouclage
SATAA-Conseil Général de Haute-Savoie
d’après
norme
XP
P
16-603
Août
1998
Réf
: DTU
64.1 FILTRE
A
SABLE
DRAINE
LI
Ventilation
secondaire
montée
sur le toit
avec
extracteur
statique ou
éolien
WC
Salle de
bains
Cuisine Eviers
Buanderie
la circulation
et le stationnement
:
de
véhicules,
Tous
les
ons
de
regards
doivent
les
cultures
ou
plantations,
être
accessibles
et
hermétiques
et
le stockage
de
charges
lourdes
les
distances
pourront
être
diminuées
en
cas
de
réhabilitation
de
existent
sont
inierciits
PRETRAITEMENT
LT
LTD
CAT
CIO
TOP
CN
ER
DT
eu
chambres
(CEE)
Protection
Fosse
toutes
eaux
ee
i
minimal
200
Préfiltre
recommandé
500
Située
à moins
de
10
mètres
de
l'habitation
décolloïteur
le
cas
échéant
:mise
en
place d’un
bac
dégraisseur
avec
séparation
des
eaux
vannes
et
ménagères
dans
l'habitation
Nombre
de
| Surface
du
filtre
chambres
oi
tuyaux
de
bouclage
A
du fil
d'eau
en sortie
=
de
regard
de collecte
- 1,20
m par
rapport
taime
J
EVACUATION ©)
Par tranchées de dissipation
"""%*#* ">
2
PL
out
MT
LETLS|
<>
Par
rejet
au
milieu
hydraulique
superficiel
: sous
réserve
d'autorisation
d’après
norme
XP
P
16-603
Août
1998
Réf:
DIU
64.1
SATAA-Conssil Général de Haute-Savoie COMMUNE
DE
ATTON
am
Loca/
d'Afbanis
me
Annexes
sanitaires
Note
ordures
ménagères
Document
conforme
à celui
annexé
à
la
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
A
Atton
06 JUIN
Le
Maire
jon 2006. GESTIONNAIRE
DE
LA
COLLECTE
M_
PARTIE
I
L'organisme
qui
gère
la
collecte
est
le
suivant
:
Société
SITA
Z1
Croix
d'Argent
54900
TOUL
LIEU
DE
LA
DÉCHARGE
M_PARTIE
2
La
décharge
des
déchets
collectés
s'effectue
sur
la
commune
de
LESMENILS.
TONNAGE
COLLECTÉ
PAR
AN,
EN
NOMBRE
DE
TONNE
MB
_PARTIE
3
345/habitants/an
en
2003.
FRÉQUENCE
DU
RAMASSAGE
DES
MONSTRES
M
_ PARTIE
4
Le
ramassage
des
monstres
est
bi-annuel.
DÉCHETTERIE
COMMUNALE
M
_PARTIE
5
La
commune
ne
dispose
pas
d’une
déchetterie.
PLU
Atton
-
Annexe
ordures
ménagères
-
Révision
200$
-
page
1 COMMUNE
DE
ATTON
ah
Local/
d'Afbanis
me
Annexes
sanitaires
Note
alimentation
et
ressources
en
eau
potable
Document
conforme
à celui
annexé
à
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
A
ÂAtton
Le O6
JUIN
200
Le
Maire
Révision 2006: ANNEXE
RESSOURCES
EN
EAU
le
PARTIE
Î
La
commune
est
alimentée
par
le
Syndicat
intercommunal
d’Atton.
les
infrastructures
et
le
réseau
d'eau
potable
appartiennent
au
Syndicat
qui
dessert
5
communes
:Atton,
Mousson,
Lesmenils,
Bouxières-sous-Froidmont
et
Morville-sur-Seille.
Q
puits
se
situent
sur
la
commune
d'Atton
:
- Le
puits
n°1
:(ancien
puits
sur
parcelle
cadastrée
n°
48)
hors
service.
-Le
puits
n°2
:puits
de
production
actuel.
Le
puits
n°2
est
situé
en
nappe
alluviale
de
la
Moselle
(parcelle
cadastrée
n°56
section
ZE)
au
lieu
dit
“Saussi
de
rôle”.
Les
coordonnées
Lambert
de
référence
du
point
d'eau
sont
:
X=874.040,
Y—138.370,
Z=179
m
EPD.
L'environnement
immédiat
du
puits
est
constitué
essentiellement
de
pâtures
et
de
cultures.
Un
rapport
préalable
de
définition
des
périmètres
de
protection
a été
établi
par
l’hydrogéo-
logue
agréé
M.
BOUILY
le
24/11/1996.
Le
débit
d'exploitation
du
puits
est
de
38
à 48
m3/H.
L'eau
est
refoulée
par
une
condui-
te
de
150
en
direction
du
réservoir
de
Cambra
(1880
m
en
fonte
DN1
50,
puis
950
m
en
PVC
DN195).
RÉSERVOIRS
DE
DISTRIBUTION
D’EAU
POTABLE
Le
réservoir
de
Cambra
est
un
réservoir
semi-enterré
comprenant
deux
cuves
cylindriques
de
900
m3.
Il
est
situé
sur
la
commune
d’Atton
et
dessert
en
gravitaire
le
village
par
une
conduite
en
fonte
DN200.
RÉSEAU
DE
DISTRIBUTION
D’EAU
POTABLE
Le
réseau
de
distribution
de
la
commune
d’Atton
est
composé
en
majorité
de
conduites
en
fontes
(diamètres
de
40,
60,
100,
125
et
900)
représentant
un
linéaire
de
8552
m
;
de
tuyaux
en
PEHD
(diamètres
75
et
90)
représentant
un
linéaire
de
421
m
et
enfin
des
tuyaux
en
PVC
(diamètres
63,
90,
1 10,
195
et
140)
représentant
un
linéaire
de
2811
m. La
longeur
totale
du
réseau
est
de
11785
m.
BESOINS
MOYENS
JOURNALIERS
Les
besoins
estimés
pour
la
commune
d'Atton
en
2003
sont
de
180
m3/jour.
M
PARTIE
2
M _ PARTIE
3
M_PARTIE
4
PLU
Atton
-
Annexe
alimentation
et
ressources
en
eau
potable
-
Révision
2005
-
page
1 ANNEXE
Le
puits
alimente
également
quatre
autres
communes
dont
les besoins
journaliers
sont
les sui-
vants
:
> Bouxières-sous-Froidmont
:
60
m3/iour,
» Lesmenils
:
9240
m3/iour,
> Morville-sur-Seille
:
39
mŸ/jour,
> Mousson
:
34
m3/jour.
PLU
Atton
-
Annexe
alimentation
et
ressources
en
eau
potable
-
Révision
2005
-
page
£ COMMUNE
DE
ATTON
a
/2
Loca/
Q 9 NA'banis
me
Annexes
sanitaires
Défense
incendie
Document
conforme
à celui
annexé
à
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
APPROUVANT
le
Plan
Local
d'Urbanisme
ÉRAUe use LION
aunuulo9 s}uur7 =
SIPUSOUI a1NUeANOD EE = | Page
À
54027
ATT
Î | i j Î | | |
Lotissement
les
SORSERS
—+
de
ae
LEGENDE
Q < 30 M3 Q < 60 M3 Q <90
M3
Q
< 120
M3
Q >=
120 M3
Point d'eau
en
m3
C :
Citerne
Réserve
incendie
en
m3
6 Desscoc
Aire
d'aspiration MPR.
ÿ Aire d'aspiration
B
MOUSSON Lotissement
de
la
BERGERIE
LOISY
| ©
SDIS
54
-DDSIS
- PREVISION
|
Créé
le
16/03/92
|| Modifié
le 02/06/06
ver.
8 |
Par A/C
Grossrieder
|
| l
O | |
NT Chemin Carrossable be 17 eorge
CHEPFER
M(
rtie 27
SN
A3] #4 EC À
|
B
|
C
54027
ATTON
©
| | | | | | | |
|
|
|
D
Vers
|
‘24
25
l
| |
À
!
E
19,
|
S
@
22
2
Possibilité
des4
PINS
&S
en
Simultanés
(Q{360m/h)
*®
s
|
Ê
Ste ARVATO
s
Zone
A.31
Industrielle
189
199
20 ®
NOMENY
F
e
|
@
<
Ets O.CP.
Ets ROCHET
|Æ
Es
(à
ë
14
Rue
Pierre
ADT
À
Es
|
ë
RER
27
TS.M
3
£|
STEF-TFE
|
15
a
l
|
2
N
16
:
|
W
E
|
B
;
|
AXIMA SDIS
S4
f
:
L
<.
8
Groupement
Opération
- Prévision
ATTON
INFORMATIONS
CONNUES
PAR LE S.D.LS.
Code
INSEE
54027
Population
(hab.)
:
637
Code
postal
:
54700
Superficie
(km?)
:
15,84
Bureau
distributeur
:
PONT
À
MOUSSON
Densité
(hab/km?)
:
40
AUTORITE
COMMUNALE
:
Nom
du
maire
Tel.
du
maire
: :
LIGER
Gerard
03-83-81-22-17
Tel.
de
la
mairie
:
03-83-82-11-72
Tel.
portable
du
maire
:
Police
ou
gendarmerie
:
03-83-81-26-57
COUVERTURE
OPERATIONNELLE
:
Siège
d'un
CPI:
Non
CPI
susceptible
d'intervenir :
ler
Centre
de
Secours
:
PONT
À
MOUSSON
2ème
Centre
de
Secours
:
VAL
DE
SEILLE
CSP
de
Rattachement
:
PONT
À
MOUSSON
Groupement
:
PONT-A-MOUSSON
- TOUL
Rattachement
SMUR
:
PONT
À
MOUSSON
Service
des
eaux:
Syndicat
des
Eaux
d'Atton
Mairie
de
et
à
54700
Lesménils
Tél. : 03-83-81-04-35
Ex :
Perception : Canton
:
RATTACHEMENT
ADMINISTRATIF
:
Sous
prefecture
:
NANCY GAZUPONT
A
MOUSSON
PONT
A
MOUSSON
En
cas
d'informations
erronées,
veuillez
apporter
les
modifications
au
groupement
Opérations-Prévision
S.D.LS.
54
27
À
rue
du
Cardinal
Mathieu
54043
NANCY
Tél
: 03-83-41-18-60
Fax
: 03-83-41-18-59
E-mail
: operation @sdis54.fr SDIS
54
DEFENSE
INCENDIE
caité
le
02/93/2006
€
Page
n°
i
&
-
.
54027
ATTON
cpérates
Préstsion
N° du point
Type
Lieu
Par]
Date
de
Diam
|
Débit | P.Dyn.|
P. stat | Capaci
d'eau
| précisions Techniques
Précisions Géographiques
PRE
_
tre)
54027
|FP..N.
100
Public |
RUE
DU
CHATEAU
D
EAU
w|18/04/06|
100
|
183 |
4,4
5
/
0001
F
ë
54027
!P..N.
100
Public | RUE
DE
MOUSSON
RUE
DE
NOMENY
Wl180406|
+00
204 |
64
|
72
/
0002
Angle
rue
de
NOMENY
54027
|!
P..N.
100
Public | 18
RUE
DE
MOUSSON
°
18/04/06 |
100
5,6
7
f
0003
FF
128
54027
!P..N.
100
Public | RUE
DE
PONT
A
MOUSSON/RUE
DE
NOMENY
F
18/04/06 |
100
|
170
6
62
/
0004
Angle
rue
de
NOMENY
54027
|
P..N.
100
Public |
AUE
DE
NOMENY
18/04/06 |
100
5
5,6
/
0005
M
209
54027
!P.IN.
100
Public |
RUE
DE
NOMENY
[#1
18/04/06|
100
200 |
4,8 |
5,4
/
0006
FACE
AU
N° 38
54027
|
PIN.
100
Public | ROUTE
DE
MORVILLE/
RUE
DE
NOMENY
Ww
|
19/04/06 |
100
206 |
5
56
/
0007
ANGLE
RUE
DE
NOMENY
54027
|P..N.
100
Public |
RUE
DE
SCARPONE
Fl19%0406|
100
o5
|
28
l56
/
0008
_
FERME
VAUTRIN
__-
A
.
_
_
.
ÂA
PROBLEMES
RENCONTRES
(Date
du
constat,
lbeñé,
précisions)
:
19/04/06
CAPOT
DETERIORE
54027
PIN.
100
Public
|
RUE
DES
DAMES
|
19/0406
|
100
80
3
54
/
0009
FERME
LEMAIRE
54027
P.IN.
100
Public
!
RUE
DE
MOUSSON
(A
COTE
DU
TRANSFORMATEUR
)
F
19/04/06
100
130
Es
6,4
/
0010
À
COTE
DU
TRANSFORMATEUR
54027
P.LN.
100
Public
|
RUE
FREDERIC
MANSUY
0011
Ww1190406!
100
|
115
3,8
|
5,1
/
54027
P.IN.
100
Public
|
RUE
PIERRE
ADT
F
19/04/06
100
124
4
5,6
/
0012
FACE
A
LA
SOCIETE
T-M-S-
54027
P.LN.
100
Public
|
RUE
PIERRE
ADT
F
19/04/06
”
125
|
44
6
/
0013
AU
MILIEU
|
Li
VAN
PARAMETRE{S)
MANQUANT(S)
:
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
4027
ic
540.
P.LN.
100
Public
|
RUE
PIERRE
ADT
F
19/04/06
100
71
0,8
4
/
0014
LL
oo
D'AVANT
LE VIRAGE
-
_|
nn:
Le
L
-
A
NON
CONFORMES)
À
LA
NORME
(Hors
paramèire{s)
manquant(s}):
PRESSION
DYNAMIQUE
dore
P.LN. 100
Pubiic | RUE PIERRE ADT
Fl190406|
100
|
où
|
1
lasl
,
4027
i
Soc
P.LN. 100
Public | RUE PIERRE ADT
Flisosoe|
100
|
55
|
1
le
}
A
NON
CONFORMES)
À LA NORME
(Haïs paramélie(s) manquent(s)):
DEBIT PARAMETRE(S)
MANQUANTIS)
:
PRESSION
DYNAMIQUE SDIS
$4
DEFENSE
INCENDIE
54027
ATTON
Edité le 07/06/2006
Page
n°
2
Type
Précisions
Techniques
Lieu
Précisions
Géographiques
Par SP
Date de vérification
conduit Diam
(ram)
{m3}
P.Dyn.|
P. stat
(bars
à 60
54027 0017
P.LN.
100
Public
RUE
GEORGE
CHEPFER
19/04/06
100
130
54027 0018
P.IN.
100
Privé 018
ZA
SOCIETE
ARVATO
dans
la Zone
Industrielle
A
NOM
CONFORME{S)
A LA NORME
iH°5 paramètrets) manquanl(s)) :
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
OBSERVATIONS
:
Possibilité
des
6
PINs
en
simultannés
(Q-360m3/h)
11/06/03
100
54027 0019
P.IN.
100
Privé 019
VAN
PARAMETRE(S}
MANQLANT(S)
:
DIAMÈTRE
DE
LA
CONDUITE
OBSERVATIONS
:
Z-HATTON
Société
ARMATO
ZA
ATTON
Société
ARVATO
L
11/06/03
Possibilité
des
6
PINs
en
simultannés
(Q-360m3/h)
!
|
100
2
54027 0020
P.IN.
100
ZI
ATTON
SOCIETE
ARVATO
Privé 020
ZI
ATTON
ÂA
PARAMETRE(S)
MANGUANT(S)
:
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
(F|
11/06/03
OBSERVATIONS
:
Possibilité
des
6
PINs
en
simultannés
(Q-360m3/h)
| 100
2
54027 0021
P.LN.
100
Z-1
ATTON
SOCIETE
ARVATO
Privé 021
ZA
ATTON
VAN
PARAMETRE{S)
MANQUANT(S:
:
DIAMETRE
DE
LA CONDUITE
CBSERVATIONS : Possibilité
des
6
PINS
en
simultannés
(Q-360m3/h)
F 11/06/03
"|
100
54027 0022
P.EN.
100
Z-U
ATTON
SOCIETE
ARVATO
Privé 022
ZA
ATTON
ÂA
PARAMETRE(S:
MANQUANT(S)
:
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
OBSERVATIONS : Possibilité
des
6
PINs
en
simultannés
{Q-360m3/h)
L
16/12/03
‘] 172
2,4 |
4,2
/
54027 0023
P.LN.
100
Z-I
ATTON
SOCIETE
ARVATO
Privé 023
ÂÀ
PARAMETRE(S)
MANQUANT(S)
:
DIAMETRE
DE
LA CONDUITE
OBSERVATIONS
:
Possibilité
des
6
PINS
en
simultannés
(Q-360m3/h)
|
|
16/12/03
|
|
178
24
14,1
/ SDIS
54
Édité
1e
0Z/U6/2006
|
-
oo
Page
n°
3
À
L
,
crpoment
54027
ATTON
N° du
point
Type
Lieu
Par]
Date
de
Diam
|
Débit
|
P.Dyn.|
P.
stat |
Capaci
d'eau
Précisions
Techniques
Précisions
Géographiques
SP
|
vérification
Ft
(mari
De
(m3)
54027
|P..N.
100
Privé
|
Z-I
ATTON
Société
ARVATO
24
GA
+
M116/12/03,
/
1177121144!
/
00
Zone
industrielle
VAN
PARAMETRE(S)
MANQUANT(S)
:
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
OBSERVATIONS
:
Possibilité
des
6
PINs
en
simultanés
(Q-360m3/h)
54027
PIN.
100
Privé
| Z-I
ATTON
SOCIETE
ARVATO
025
MW116/12/081
/
1701
2
|
42
|
/
0025 ÂA
PARAMETRE(S)
MANQUANTIS)
:
DIAMETRE
DE
LA
CONDUITE
OBSERVATIONS
:
Possibilité
des
6
PINs
en
simultannés
(Q-
360m3/h)
54027
|
P.N.100
Public
|
RUE
PIERRE
ADT
id
R
Ww|19/0406|
100
|
70
|
02
|
1
0026
ZONE
INDUSTRIELLE
ÂA
SON
CONFORMES)
4
LA
NORME
(Hors
paramètre(s)
manquant{s})
:
PRESSION
DYNAMIQUE
54027
LN.
100
Privé
|
RUE
PIE
ADT
chez
STEF.T
Fe
De
|'PPÉFERRE
FR
11140504!
300
| 1201
25
|
y
0027 A
OBSERVATIONS
:
possibilité
de
3 PIN
en
simultané
(Q340m3)
54027
|P..N.
100
Privé
|
RUE
PIERRE
ADT
028
W|11/05/04|
300
|120125
|
/
0028
chez
STEF.
TFE
.Î
J
A
OBSERVATIONS
:
possibilité
de
3
PIN
en
simultané(Q340
m8
h)
54027
.LN.
100
Public
|
REU
ABBE
PIERRE
P
EU
A
À
W|190406|
100
1691
5
[54
,
0029 54027
|PIN.
100
bic
|
RUE
ABBE
PIERRE
port
26]
FAP
À
M\190406|
100
|
139
| 42
156
|
y