Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - ANNEXE 3
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 177 AR A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 166 AR A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 168 AR A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 179 AR A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 3
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 4
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR ANNEX
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR ANNEX
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 151 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 167 AR ANNEXE 3 Vote du budget primitif 2020 du budget de lANC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 167 AR ANNEXE 3 Vote du budget primitif 2020 du budget de lANC)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Entrepreneuriat et startup,
vw
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
BUDGET PRIMITIF 2020
IRON le
PROPOSITION DE TARIFS POUR 2020 :
Aïfiché le
ID : 041-244100798-20191218-041_167_2019-DE
Envoyé en préfecture le 18/12/2019
Reçu en préfecture le 18/12/2019
—— ee
> = _«
COUT CCGC TARIFS HT |TARIFS TTC PROPO PROPO
TARIFS 2020 2020 CCGC 2019 | CCGC 2019] 2020 HT 2020 TTC
CONTRÔLE DE CONCEPTION- IMPLANTATION 74,65 € 90,00 € 99,00 € 80,00 € 88,00 € CONTRÔLE DE REALISATION 105,44 € 90,00 € 99,00 € 110,00 € 121,00 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - VENTE 147,82 € 140,00 € 154,00 € 150,00 € 165,00 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - DIAG INITIAL 103,94 € 100,00 € 110,00 € 105,00 € 115,50 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - 2EME CONTRÔLE 75,58 € 70,00 € 17,00 € 80,00 € 88,00 €
CONTRE-VISITE 48,195 € 43,00 € 47,30 € 90,00 € 99,00 €
DEPLACEMENT RDV NON HONORE 37,34 € 34,00 € 37,40 € 40,00 € 44,00 €
PRELEVEMENT ET ANALYSE D'EAU 112,75 € 115,00 € 126,50 € 115,00 € 126,50 €
QUE FONT LES AUTRES ?
VAL DU
CCGcC AGGLOPOLYS De CHER TA Se U PROPOSITION 2019 CONTROIS
TARIFS SPANC POUR 2020 LOIRE 2018 2018 LOIRE 2018
CONTRÔLE DE CONCEPTION- IMPLANTATION 88,00 € 133,54 € 98,00 € 150,00 € 175,00 € CONTRÔLE DE REALISATION 121,00 € 133,54 € 98,00 € 150,00 € 165,00 € CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - DIAG INITIAL 115,50 € 121,88 € 167,00 € CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - VENTE 165,00 € 152,46 € 155,00 € 250,00 € 182,00 € CONTRE-VISITE 55,00 € 66,77 €
Analyse par poste (ne sont présentés que les montants significatifs) :
ESTIMATION TARIFS DE
du nombre | TARIFS | TOTAL611 | | FACTURATION | TOTAL 7062 Détail du compte 611 - Prestation de service | 4e contrôle | SAUR 2020
et 7062 Recettes des usagers 2020
CONTRÔLE DE CONCEPTION- IMPLANTATION 50 50,23 € 2511,50€ 80,00 € 4 000,00 €
CONTRÔLE DE REALISATION 50 84,05 € 4 202,50 € 110,00 € 5 500,00 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - VENTE 80 129,15€ | 10 332,00 € 150,00 € 12 000,00 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - DIAG INITIAL 300 90,20 € | 27 060,00 € 105,00 € 31 500,00 €
CONTRÔLE DE BON FONCTIONNEMENT - DEME CONTRÔLE 10 66,62 € 666,20 € 80.00 € 800,00 €
CONTRE-VISITE 5 38,95 € 194,75 € 50,00 € 250,00 €
DEPLACEMENT RDV NON HONORE 5 29,73 € 148,65 € 40,00 € 200,00 €
PRELEVEMENT ET ANALYSE D'EAU 5 112,75 € 563,75 € 115,00 € 575,00 €
45 679,35 € 54 825,00 €
ARRONDI 50 000,00 € 50 000,00 €
CAR REVISION TARIF EN JUILLET Envoyé en préfecture le 18/12/2019
Reçu en préfecture le 18/12/2019
BP 2020 - SPANC Affiché |
Conseil communautaire du 16/12/2019 nee ID : 041-244100798-20191218-041 167 2019-DE
æ——— —
> =
Autres
En Dépenses et en Recettes Régularisation sur exercices antérieurs : 900 €
En dépenses services bancaires (suite mise en place de PAYFIP) : 100 €
DEPENSES BP 2020 RECETTES BP 2020
611 - Prestations de services 50 00000 002 - Excédent N-1 reporté
627 - Frais bancaires 10000 7062 - Redevances 50 00000
6231 - Annonces et insertions - 773 - Régularisations sur ex. antérieurs 1 000,00
6215 - Personnel facturé
6287 - Refacturation frais administratifs
6542 - Créances éteintes
673 - Réqularisations sur ex antérieurs
A noter : Compte tenu de la non reprise des résultats 2019, l'ensemble des dépenses ne peut être inscrites au BP, dès lors, au BS 2020, il faudra ajouter les éléments suivants :
En Dépenses:
Créances éteintes : 1 000 €
Refacturation du BG pour les frais administratifs (frais de personnel (0.5 ETP), frais de reprographie,
affranchissement....) : 20 000 € pour le personnel et 1 000 € pour les frais administratifs.
En Recettes
Affectation du résultat 2019 : environ 17 000 € (fin novembre 2019)
2
o ➔
o ➔
o
•
•
o
•