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Compte-Rendu - 16 avril 2021
Document publié le Vendredi 16 avril 2021 par la commune de Cause-de-Clérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 avril 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Institutions publiques,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CAUSE DE CLERANS
COMPTE RENDU DU 25 MARS 2021
PRESENTS
M. MONTI, M. MOURET, Mme BEYNEY, M. BARBAT, Mme BRUNET-GARRIGUE, M. GAUME, M. GEERDENS, Mme NISSATO, M. REVERSADE, Mme TORRES
ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES
M. BIATO
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h10.
1. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
Le Conseil Municipal approuve le CR de la réunion du 25 février 2021 à l’unanimité.
2. Modalités de mise en place du contrat PEC
Mme Beyney expose la démarche engagée par la Commune pour l’emploi d’un jeune via un Parcours Emploi Compétence (PEC). Neuf candidatures ont été recueillies. Deux personnes ont été reçues en entretien. Le Conseil Municipal retient la candidature de Mme Sarah Dekiouk, et décide dans un premier temps de lui faire réaliser un stage de 15 jours d’immersion dans le poste à partir de début avril (la date exacte sera précisée en accord avec Pôle emploi).
Le Conseil, à l’unanimité, autorise M. le Maire ou son représentant à signer les documents nécessaires pour finaliser la démarche.
3. Aménagement du jardin du souvenir (cimetière de Cause)
M. Barbat présente les trois matériaux susceptibles d’être utilisés pour la création de six urnes au jardin du souvenir. Après discussion, le Conseil Municipal, à l’unanimité, choisit de faire réaliser les urnes sur plots en granit gris du Tarn et donne son accord pour le devis de la Société Périgord Granit pour la somme de 3 484,80 € TTC.
Pour maintenir l’esthétique du jardin, il conviendra de déplacer légèrement sur les côtés les deux premières cavurnes actuellement situées dans le chemin d’accès.
4. Etude travaux de voirie à Bénéventie (route de Leycot)
M. Monti présente l’étude de la Société ETR concernant les travaux de voirie à réaliser route de Leycot pour assurer un bon écoulement des eaux et mettre fin à la dégradation récurrente de la chaussée. Cause de Clérans 2
Le Conseil Municipal valide l’étude et prend acte du devis de la Société ETR. Il est convenu de faire une visite sur place pour mieux définir les besoins. Le dossier devra être présenté au financement du contrat de territoire départemental et au plan de relance porté par l’Etat.
En préalable aux travaux de voirie définitifs, le Conseil Municipal retient le devis de l’entreprise ETR pour la fermeture et pose d’une gaine de raccordement France Télécom en traversée de route pour un montant de 1800 €.
5. Mise en conformité d’un permis de construire à Virolle
Le permis de construire délivré à M. et Mme Lamela du 25/01/2017 comporte des conditions d’insertion paysagère. Aucune de ces conditions n’a été réalisée à ce jour. M. le Maire propose d’envoyer un courrier recommandé aux propriétaires leur demandant de se conformer au permis de construire.
Le Conseil Municipal adopte le projet de courrier à l’unanimité.
6. Renouvellement du marché d’achat d’énergie Electricité (SDE 24) Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à renouveler la candidature de la Commune au groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour la période 2023-2025.
7. Comptes rendus divers
M. Monti fait part au Conseil de la fin des travaux de rénovation du secrétariat de la Mairie. Il faut maintenant continuer avec les autres pièces, notamment en améliorant l’éclairage et en rendant les espaces plus fonctionnels.
CCBDP : M. Monti informe le Conseil qu’il ne sera pas possible de modifier les taux des taxes foncières et d’habitation en 2021.
8. Questions diverses
- M. le Maire propose d’allouer une subvention de 100 € à l’association « L’atelier des amis », anciennement « la dictée qui chante ». Proposition adoptée à l’unanimité.
- Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour le renouvellement de la convention de fourrière avec la SPA 24 pour l’année 2021. La participation pour cette année est de 0,85 € par habitant.
- Prévoir le remplacement des garde-corps à l’entrée de la Mairie.
- Prévoir le nettoyage du Monument aux morts avant les cérémonies du 8 mai.
9. Prochaine réunion
15 avril 2021 à 19 h.
Fin de la réunion : 23h30.