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Ordre du Jour - oj 20 02 2013
Document publié le Mercredi 20 février 2013 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 20 02 2013)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Loisirs,
NS
JDN
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
MERCREDI 20 FEVRIER 2013 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Assainissement 2013 ;
2 Débat d'Orientation Budgétaire —- Budget Eau 2013 ;
3. Débat d'Orientation Budgétaire — Budget RPA 2013 :
4 Débat d'Orientation Budgétaire —- Budget location de salles -
spectacles 2013 ;
5. Vote du Compte Administratif 2012 — Assainissement ;
6. Vote du Compte Administratif 2012 — Eau ;
7. Vote du Compte Administratif 2012 — RPA ;
8. Vote du Compte Administratif 2012 — location de salles —
spectacles ;
9. Approbation du compte de gestion du receveur municipal -—
Budget Assainissement ;
10. Approbation du compte de gestion du receveur municipal —
Budget Eau ; 11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Approbation du compte de gestion du receveur municipal -
Budget RPA ;
Approbation du compte de gestion du receveur municipal —
Budget location de salles — spectacles :
Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Ville 2013 ;
Indemnité de conseil du Receveur Municipal :
Rappel du cadre organisationnel -— Dispositif «Ozoir —
Citoyenneté - Jeunesse » - Fixation du montant des aides :
Compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs délégués ;
Questions diverses.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE 14 FEVRIER 2013
LE MAIRE,
pale
ARS "O