Compte-Rendu - cr 20 02 2013

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Compte-Rendu - cr 20 02 2013 Document publié le Mercredi 20 février 2013 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20 02 2013)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Loisirs, Dé \OZoi T- | da — Fe rfi è re | République Française - Département de Seine-et-Marne

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2013

34

L'an deux mil treize le vingt février à vingt heures, le

Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.

PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Madame Christine

ABSENTS EXCUSES : Monsieur Pascal FROUIN, Madame Maryse DOUTRELANT, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Martine DAVID.

ABSENT NON EXCUSE : Monsieur Jorge DOS SANTOS.

POUVOIRS DE : Monsieur Pascal FROUIN

Madame Maryse DOUTRELANT

Madame Espérance AUDINEAU

Monsieur Emmanuel COUTHON

Madame Carole ROUAN

Monsieur Patrick VORDONIS

Madame Martine DAVID

Monsieur Jean-Pierre BARIANT

Madame Christine FLECK

Monsieur Alain FOURQUIN

Madame Raymond FARADE

Madame Marie TISSIER

Monsieur Jean-François ONETO

Monsieur Charles KLINZING >

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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur Antoine GOETZMANN, secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35

45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 33 13

BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex wWww.mairie-ozoir-la-ferriere.frLe Conseil Municipal a pris acte

de Ja tenue du Débat d'Orientation

Budgétaire — Budget Assainissement 2013.

Le Conseil Municipal a pris acte de

la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire

- Budget Eau 2013.

Le Conseil Municipal a pris acte de la

tenue du Débat d'Orientation Budgétaire

— Budget RPA 2013.

Le Conseil Municipal a pris acte de

la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire

— Budget location de salles - Spectacles 2013.

Après que Monsieur le Maire se soit

retiré, le vote du Compte Administratif

2012 - Assainissement a été adoptée par :

* 27 Voix Pour : Madame Antoinette JARRIGE,

Monsieur André BOYER, Madame Muriel

BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine

FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie TISSIER, Monsieur

Luc-Michel FOUASSIER,

6 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique

LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER,

Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

Après que Monsieur le Maire se Soit

retiré, le vote du Compte Administratif

2012 - Eau a été adopté par :

* 27 Voix Pour : Madame Antoinette JARRIGE,

Monsieur André BOYER, Madame Muriel

BARDON, Monsieur

Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame

Dominique BERNARD, Monsieur Marc

DUSAUTOIR, Madame

6 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique

LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER,

Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

Après que Monsieur le Maire se soit

retiré, le vote du Compte Administratif

2012 — RPA a été adopté par :

* 27 Voix Pour : Madame Antoinette JARRIGE,

Monsieur André BOYER, Madame Muriel

BARDON, Monsieur

Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel

COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET.

“6 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique

LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER,

Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

Après que Monsieur le Maire se soit retiré,

le vote du Compte Administratif 2012 — location

de Salles — spectacles a été adopté par :

* 27 Voix Pour : Madame Antoinette JARRIGE,

Monsieur André BOYER, Madame Muriel

BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Christine

FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX,

Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne

BARNET. Ÿ 6 ABSTENTIONS

: Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur

Bruno WiTTMAYER, Monsieur Thierry ODEN, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine

DAVID.10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

L'approbation du compte de gestion du receveur municipal — Budget Assainissement a été adoptée

par :

“31 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,

Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

Ÿ 3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN.

L'approbation du compte de gestion du receveur municipal — Budget Eau a été adoptée par :

* 31 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER,

Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie

Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde

FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

“3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN.

L'approbation du compte de gestion du receveur municipal —- Budget RPA a été adoptée par :

Ÿ 31 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame

Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame

Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR,

Madame Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde

FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN,

Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Charles KLINZING,

Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

“3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN.

L'approbation du compte de gestion du receveur municipal — Budget location de salles — Spectacles

a été adoptée par :

Ÿ 31 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Madame Antoinette JARRIGE, Monsieur André BOYER, Madame

Muriel BARDON, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Madame Josyane MELEARD, Monsieur Pascal FROUIN, Madame

Christine FLECK, Monsieur Antoine GOETZMANN, Madame Dominique BERNARD, Monsieur Marc DUSAUTOIR, Madame

Françoise FLEURY, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Marie TISSIER, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Chantal BOURLON, Madame Maryse DOUTRELANT, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Espérance AUDINEAU, Monsieur Alain FOURQUIN, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Loïc GRIVEAU, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Carole ROUAN, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Charles KLINZING, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Martine DAVID.

* 3 ABSTENTIONS : Monsieur Dominique LEBRETON, Monsieur Bruno WITTMAYER, Monsieur Thierry ODEN.

Le Conseil Municipal a pris acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Ville 2013

;

L'indemnité de conseil du Receveur Municipal a été adoptée à l'unanimité.

Le rappel du cadre organisationnel - Dispositif « Ozoir — Citoyenneté — Jeunesse » - Fixation du montant des

aides a été adopté à l'unanimité.

Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au conseil de l'exercice des pouvoirs délégués

:

FAIT À OZOIR-LA-FERRIERE LE 21 FEVRIER 2013

LE MAIRE,