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Procès Verbal - Liste dlibrations affichage 28062025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Chirassimont.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste dlibrations affichage 28062025)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
COMMUNE DE CHIRASSIMONT
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 19 JUIN 2025
1962025-001 : Avenant n°1 à la convention d’adhésion déontologue de l’élu local
19062025-002 : Cession partielle Chemin de La Casse_projet
19062025-003 : Cession partielle Chemin de La Casse_rétrocessions Volle Pascal et Volle André
19062025-004 : Cession partielle Chemin de La Casse_rétrocessions Dubessy
19062025-005 : Cession partielle Chemin de La Casse_rétrocession Volle André
19062025-006 : Frais notaire et bornage chemin de Pirotte
19062025-007 : Redevance assainissement collectif
Affichée et publiée sur le site de la commune le 28 juin 2025