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Convocation - CM20260322 Convocation Ordre du Jour Document publié le Mercredi 18 mars 2026 par la commune de Saint-Vallier. Lien du pdf (Convocation - CM20260322 Convocation Ordre du Jour)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, A Saint-Vallier, le 18 mars 2026

Mesdames et Messieurs

Les Conseillers Municipaux

26240 ST VALLIER

Nos réf : 260318 ALN

Objet : Convocation du Conseil Municipal

Madame, Monsieur,

Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Dimanche 22 mars 2026 à 10H30

Installation du Conseil municipal

Salle du Conseil Municipal

Je vous remercie et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Frédérique SAPET

Maire

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2026

1. Installation du Conseil municipal

2. Election du Maire

3. Fixation du nombre d’adjoints

4. Election des adjoints

5. Lecture de la Charte de l’Elu local

6. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – détermination de l’enveloppe indemnitaire et répartition

7. Majoration des indemnités des élus en raison du statut de chef-lieu de canton 8. Délégation de compétences au Maire

9. Désignation des représentants de la commune au Comité syndical du Syndicat Départemental

d’Energies de la Drôme (SDED)

Questions diverses