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Déliberation - DL 20260423 057 Designation TALL
Déliberation - DL 20260423 031 Composition CST
Déliberation - DL 20260423 048 Election SEMCODA
Déliberation - DL 20260423 045 Election SIEA
Déliberation - DL 20260423 047 Election SEGAPAL
Déliberation - DL 20260423 056 Designation CeSAM
Déliberation - DL 20260423 039 Election commission concession
Déliberation - DL 20260423 053 Designation Anne Frank
Convocation - 20260423 Convocation Ordre du jour
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Miribel.
Lien du pdf (Convocation - 20260423 Convocation Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1/4
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire vous invite à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra : le jeudi 23 avril 2026 à 19h dans la salle du Conseil de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau située 238 rue des Brotteaux à Miribel.
Ordre du jour de la séance du 23 avril 2026
N°DELIBERATION SUJET RAPPORTEUR
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SEANCE DU 28 MARS 2026 Sylvie VIRICEL
DÉCISIONS DU MAIRE Sylvie VIRICEL
DL-20260423-026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du réfèrent déontologue élus de la
Commune et adhésion au dispositif "référent
déontologue élus" proposé par le Centre de
gestion de l'Ain (CDG01)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-027
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au
Maire
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-028 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Indemnités de fonction des élus Sylvie VIRICEL
DL-20260423-029 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE Majoration des indemnités de fonction des élus Sylvie VIRICEL
DL-20260423-030
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Remboursement des frais liés aux déplacements
et à l'exécution d'un mandat spécial
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-031
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fixation de la composition du Comité social
territorial (CST)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-032
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création de la Commission municipale
permanente '"Territoire et Cadre de Vie" et
élection de ses membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-033
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création de la Commission municipale
permanente "Action Educative et Vivre
Ensemble" et élection de ses membres
Sylvie VIRICEL 2/4
DL-20260423-034
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création de la Commission municipale
permanente "Animation Locale, Culture et
Rayonnement de la Ville" et élection de ses
membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-035
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création de la Commission municipale
permanente "Gouvernance Municipale et
Stratégie Financière" et élection de ses membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-036
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fixation des conditions de dépôt des listes en
vue de la désignation des membres de la
Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la
Commission ad hoc intitulée "Commission
MAPA"
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-037
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election des membres de la Commission
d'Appel d'Offres (CAO) et la Commission ad hoc
intitulée "Commission MAPA"
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-038
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fixation des conditions de dépôt des listes en
vue de la désignation des membres de la
Commission concession
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-039
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election des membres de la Commission
concession
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-040
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux (CCSPL) et élection de
ses membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-041
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Création d'une Commission de contrôle
financier des délégataires et élection de ses
membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-042
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des membres de la Commission
communale des impôts directs (CCID)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-043
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fixation du nombre d'administrateur du Conseil
d'administration du Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-044
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election des représentants du Conseil municipal
au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Sylvie VIRICEL 3/4
DL-20260423-045
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election des délégués de la Commune au sein
du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal
d'Energie et d'e-communication de l'Ain (SIEA)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-046
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election des délégués de la Commune au sein
du SYMALIM
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-047
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Election du délégué de la Commune au sein de
la SPL SEGAPAL
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-048
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du délégué de la Commune au sein
de l'Assemblée spéciale de la SEMCODA
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-049
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Constitution d'une Commission ad hoc intitulée
Commission règlement de voirie et désignation
de ses membres
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-050
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du correspondant défense
(CORDEF) de la Commune
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-051
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants de la Commune
au bureau de l'association foncière
d'aménagement foncier agricole et forestier du
Marais des Echets
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-052
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants de la Commune
au sein de l'association foncière de
remembrement Miribel, Neyron et Rillieux-la-
Pape
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-053
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du représentant de la Commune au
sein du Conseil d'administration du collège
Anne Frank
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-054
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du représentant de la Commune au
sein du Conseil d'administration de l'institution
Saint Joseph
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-055
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du représentant de la Commune au
sein du Conseil de vie sociale de l'EHPAD Bon
Séjour et du Conseil de vie sociale des
résidences autonomie Le Coteau et Le Cèdre
Sylvie VIRICEL 4/4
DL-20260423-056
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants de la Commune
au sein du Conseil d'administration de
l'association CeSAM (Centre Social d'Animation
de Miribel)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-057
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants de la Commune
au sein du Conseil d'administration de
l'association Théâtre Allegro (TALL)
Sylvie VIRICEL
DL-20260423-058
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants de la Commune
au sein du Conseil d'administration de
l'association Aux lucioles
Sylvie VIRICEL
Fait à Miribel, le 17 avril 2026
Le Maire,
Sylvie VIRICEL