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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2026 79 Approbation PV 20260624
Document publié le Mercredi 24 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2026 79 Approbation PV 20260624)
Thèmes du document : Justice et droit, Armement, Agriculture et alimentation,
SAINT
BOITIER Extrait du registre des Délibérations
rene. Séance du 29 juillet 2026
Convocation : 23 Juliet 2026 Date d'affichage : 23 Juillet 2026 Sous le Présidence de Mme Laurv FLEURY, les membres du Conscil de la Communauté de communes Saint Cyr M
loitier entre Cherulnds el Mäconrais se sunt réunis l'a deux tille vingisix, Je rercresi vingt-aeul heures à Picrroclos- selle des ts.
‘ pe de BOURGVIEAIN: M. Gilles LAMETAIRD:
Commurs de LA CHAPELLE M. Pilippe HILARION DU MONT DE FRANCE
Conuune de DOMPIÉRRI LES ORMES Mme Géraldine AURAY M. Emmanuol FENEON
Mme Nicole SCHLESSER
Commune de GERMOLLES S/GROSNE M. Hervé JOSRPH
Commune de MATOUR M. Palcick CAGNIN
Mme Fabicans DARGAUD M. Stéphane SOL LY
Cumniune de MONTMELARD Mine Laure ÉLEURY
Commune & NAVOUR S/GROSNE M. Devid SOUFFLOT M Jérôme RLQUIN
Commune de PIERRECLOS M. Emmanuel ROUGEOT M Yan DELIOMME:
Commune de SAINT LEGER :LA BUSSIERE M. Disier SARRAZIN
Commune de SAINT PIERRE LE VIEUX M. Alain BAMET
Commune de SAINT POINT M. Pierre-Vves QURLIN
Commune de SERRIERES M. Ricburd BENAS
Commene de TRAMAYES M Pascal BRIDAV. Mine lies BLRIHOLD-DEFARDON
M. Dominique GIBEAUX
Commune de TRAMILY M. Chrisiuphe BALYAY
Commune de TRIVY
Commune de VEROSVRES
Nomhre de délégués en exercice : 25 Nombre de délégués présents :
Ltaient excusés et représentés : M. Thierry IGONNET per M. Patrice CAGNIN
Le quorum étant aueint, le Conseil communautaire peut douc valablement délibérer.
4. Yann DÉLHOMME
Approbation du Procès-verbal de la
séance du Conseil communautaire du
24 juin 2026
MTTREQU EN PREFECTURE 1
le 63/08/2026
SD IT ANGES -22SUN2E-2026 10 DE DELIB 2026.79 Vu les articles 1.2121-15 er 1:2121-26 du Code général des coilectivités territoriales,
Vu le désignation faite en séunce,
Le Conseil de Commugauté, ouï l'expusé du Président, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
# APTROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil commmaautaire du 24 jui
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Le secrétaire de sésnce,
MTTREÇU EN PREFECTURE 1
le 63/08/2026 ton gré gate com
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