Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation conseil municipal du 24.02.2022
Convocation - convocation du conseil municipal du 26.01.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 08.09.2022 1
Convocation - convocation du conseil municipal du 11.05.23
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 30.11.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 25.11.21
Convocation - Convocation du conseil municipal du 02.05.24
Convocation - Convocation du conseil municipal du 25.07.24
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 19.10.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 23.06.22
Convocation - Convocation du conseil municipal du 01.12.2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 01.12.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
es MORILLON EN #S
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Morillon,
Le vendredi
25
novembre
2022
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
municipal
se
réunira :
Jeudi
1°
décembre
2022
à 20
h 00,
Salle
consulaire
à la
Mairie
5 place
de
La
mairie,
74440
MORILLON
La
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal
commence
par
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le
précise
l'article
L.2121-15
du
CGCT.
L'ordre
du
jour
de
la
séance
portera
sur
les
points
suivants
:
1. GES Be D D IN
= ©
12. 13. 14.
Défense
incendie
- Echange
avec
Le Commandant
Marc
SCHMIDLIN,
commandant
le groupement
Arve-Mont-Blanc
du
SDIS
de
la
Haute-Savoie,
concernant
Le
mode
de
fonctionnement
d'un
centre
de
SeCOUrS
;
Intercommunalité
- Intervention
de
la CCMG
concernant
le financement
des
navettes
saisonnières
;
Fonctionnement
des
assemblées
- Adoption
du
procès-verbal
de
La réunion
du
Conseil
municipal
du
20
octobre
2022;
Fonctionnement
des
assemblées
- Décisions
prises
par
le
maire;
Urbanisme
- Définition
des
modalités
de
mise
à disposition
du
public
du
dossier
de
consultation
de
la
modification
simplifiée
n°1
du
PLU ;
Finances
-— Ouverture
des
crédits
d'investissement
pour
2023 ;
Finances
- Demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
2023
- Création
d'un
local
associatif
et sportif;
Finances
-
Demande
de
subvention
au
titre
de
La
DETR
2023
- Création
d'un
verger
communal;
Ressources
humaines
- Adhésion
au
contrat
groupe
du
CDG
74
pour
l'assurance
statutaire
;
. Ressources
humaines
- Ratios
de
promotion
des
agents
pour
l'année
2023;
. Administration
générale
- Convention
cadre
avec
la CCMG
pour
la
mutualisation
d'un
logiciel
de
géo-
service
RISNET
;
Administration
générale
- Acquisition
des
biens
et
matériels
propriété
du
médecin
pour
l'équipement
de
la
maison
de
santé
de
Morillon :
Commerce
local-
Fixation
des
tarifs
du
service
pour
l'hiver
2022-2023
pour
le bar-restaurant
« La
Covagne
» dans
Le cadre
de
la délégation
de
service
public;
Affaires
touristiques
- Avenant
à la convention
de
groupement
de
commande
avec
Samoëns
et
Sixt-
Fer-à-Cheval
dans
Le cadre
du
marché
de
transport
pour
la gestion
des
secours
sur
piste
; 15.
Affaires
touristiques
- Fixation
des
tarifs
des
secours
sur
piste
et du
transport
en
ambulance
pour
la
saison
hivernale
2022-2023
- Domaine
skiable
;
16.
Foncier-
Fixation
des
tarifs
d'occupation
du
domaine
privé
de
la commune;
17.
Evènementiel
— Avis
sur
l'organisation
d'un
trail 4x4
sur
la station
des
Esserts
;
18.
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Simon
BEERENS-BETTEX