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Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20201019 Compte rendu cm 1)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 19 OCTOBRE 2020
Présents : Béatrice FOUR, DESRIEUX Claude, GERY Myriam, COGNET Géraldine, THE Françoise, Jean
Pierre MARGIER, BOITARD Franck, BESSET Aurore, LONDON Patrick, VERCASSON Xavier, GIRODON
Didier, VAUX Hubert, COUIX Joël.
Absents : MAICHERACK Catherine, DESCHAMPS Charlotte.
Le Conseil a débuté par une minute de silence en hommage à Samuel Paty professeur cruellement
assassiné
Hommage à Monsieur Roger Coursodon : ancien Maire de la commune décédé il y a peu
Urbanisme :
Informations :
- Autorisations d’urbanisme : Modification maison Mme Delcourt Bargay : validé
Permis maison M. A. Bertrand : validé
Permis bâtiment agricole F. Besset: validé
Permis Maison R. Comte : refusé
Dépôt DP : J. Deschamps village: pour façade
Dépôt DP : J.S Blache Bargay pour piscine
Dépôt DP : Barbet Francillon maison
Dépot DP : Fouard Y Le Faure : division de terrain
- Droit de préemption : maison M Garnier 1 rue de la forge : la mairie ne préempte pas.
Finances :
Délibérations
- Subventions aux associations : votées à l’unanimité (voir détail en mairie) - Délibération modificative budget communal n°1 pour régularisation d’écriture avec le syndicat Cance- Doux : votée à l’unanimité
Bâtiments :
Délibérations :
Demande de subvention plan de relance pour appartement au-dessus de la mairie: votée à l’unanimité Informations :
- Projet Cour école : projet vu et validé par les enseignants de l’école,
- Appartement mairie : plan établi par M. Carillo, architecte
- Appartement école : rénovation en cours,
- Mairie: choix des stores en cours
- Place: aménagement place du marché en cours
- Divers: aide au financement du nouveau bureau de poste par la poste, réflexion sur la sécurisation.
Personnel :
Délibération:
- Autorisation à Madame le Maire de régler des heures complémentaires: votée à l’unanimité Informations :
- Divers: offre d’emploi : fiche de poste pour contrat aidé 26 heures /semaine (ménage, aide cantine, travaux divers…)
Ecole :
Informations:
- Compte rendu du conseil d’école : projet classe découverte, piscine, bibliothèque, apc, protocole, élections parents délégués, …
- Réunion mairie/école : réunion informative sur le fonctionnement, les projets … - Divers : manque d’assistantes maternelles sur la commune : rencontre avec Mme Chanut, directrice du service petite enfance pour Arche Agglo, réflexion au niveau de toute l’agglo Voirie :
Délibération :
-Choix entreprise marché curage de fossés : entreprise Junique Pascal retenue 2064 ttc - Informations:
- Compte rendu voirie avec les communes voisines : réflexion sur une convention pour utilisation du matériel qui avait été racheté par St Victor. ( matériel pour la voirie…)
Communauté d’agglomération
Délibérations :
- PLUI : la commune ne souhaite pas laisser la compétence PLU à Arche Agglo : voté à l’unanimité - Refacturation cout des masques : 645€ restent à charge de la commune : voté à l’unanimité Informations :
- Nomination délégués plan Climat : Myriam Gery et Charlotte Deschamps - Commissions Arche Agglo : mise en route
- Divers
CCAS
- RAS
Divers :
Délibération :
-location appartement école à M. C. Fargier à 367€ : votée à l’unanimité
Informations :
-Crise sanitaire : situation sanitaire compliquée, fermeture du foyer des jeunes en soirée, pas de soirées autorisées dans la salle culturelle…
- Projet ADN : travaux de voirie au Faure terminés
- Bibliothèque : demande de réouverture les mercredis de la part des bénévoles : demande reportée - Compte rendu commission informations, bulletin, bulle verte, page facebook opérationnelle - Journée nettoyage : reportée l’année prochaine au vue la situation sanitaire actuelle - 11 novembre : à voir en fonction de la crise sanitaire
- Nomination de 2 Maires honoraires : Roger Coursodon et Henri Couix
Commission informations lundi 2 novembre 18h45 ou 20h00
Rencontre avec M. Sausset date à fixer
Commission bâtiments : samedi 24 octobre 10h30
Prochain Conseil municipal : le mardi 17 novembre 20h30