Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20160596 w
Procès Verbal - DELB 20240313 w
Procès Verbal - DELB 20150019 w
Procès Verbal - DELB 20120711 w
Procès Verbal - DELB 20200180 w
Procès Verbal - DELB 20250368 w
Procès Verbal - DELB 20170702 w
Procès Verbal - DELB 20220208 w
Procès Verbal - DELB 20230156 w
Procès Verbal - DELB 20121010 w
Procès Verbal - DELB 20180310 w
Document publié le Samedi 10 mars 2018 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20180310 w)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Fin de vie,
Conseil municipal
Séance du 18 juin 2018
Dossier n° 2018.06.54..
DELB-20180310 - SOLIDARITES - EXERCICE 2018 - SANTE - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Valérie EGLOFF, adjoint.- Une demande de subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2018, a été formulée par :
- l’association Groupe amical des donneurs de sang bénévoles du Havre, qui a pour but d’organiser des actions de promotion de dons du sang et de promouvoir l’information auprès de tous ;
- l’association France Alzheimer, qui a pour mission d’aider, par tous les moyens légaux possibles, les malades atteints de la maladie d’Alzheimer ainsi que leurs familles à faire face à la maladie et de concourir à la mise en œuvre de tous les services pouvant leurs être utiles.
Pour permettre la continuité de leurs actions, il vous est proposé d’accorder une subvention de fonctionnement à ces associations.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2018 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subventions des associations ci-après désignées ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 29 mai 2018, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée des personnes âgées et de la santé ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2018, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :Associations Montants Actions Imputations
Groupe amical des
donneurs de sang
bénévoles
Tiers n° 101862
1 127 euros Subvention de fonctionnement 511 / F19M02
France Alzheimer
Tiers n° 109593 865 euros Subvention de fonctionnement
511 /
F19M02
Imputation budgétaire
Exercice 2018
Sous-fonction 511 : dispensaires et autres établissements sanitaires
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission F19M02 : direction des solidarités
Montant de la dépense : 1 992 euros
Vote : adoptée à l'unanimité