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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blainville-Crevon.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 044 arrete circulation archeo jazz)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Département de Seine-Maritime Mairie de Blainville-Crevon 2024 | 044 Code Postal: 7616 Ë Téléphone ; 02.35.34.01.60 ! ARRÊTÉ Le Maire de BLAINVIÈLE-CREVON, VU, Le Code de la Route, VU, Le Code général des collectivités territoriales, VU, le code de La Voirie Routière, Vu, Le Code Rural, VU, l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à La signalisation des routes et autoroutes, modifié par arrêtés successifs, VU, l'instruction interministérielle sur La signalisation routière approuvée par arrêté interministériel du 7 juin 1977, VU, l'arrêté du 6 novembre 1992 modifié, relatif à La signalisation routière temporaire, VU, La loi 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU, l'avis de Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de BUCHY, CONSIDERANT que La manifestation ARCHEO-JAZ7 2024 qui a lieu sur Le site médiéval situé en bordure de La RD 7 entre Le village et Le hameau du château, nécessite l'interdiction de stationner rue des bleuets et rue des coquelicots. ARRÊTE matin, Le stationnement de tout véhicule sera interdit sur toute La rue des bleuets et du numéro 20 au 28 de la rue des coquelicots. Article 2 - Les dispositions ci-dessus serant matérialisées par La mise en place de La signalisation nécessaire et conforme aux dispositions de l'instruction générate sur La signalisation routière. Article 3 - Le présent arrêté sera affiché en mairie. Article 4 - Ampliation du présent arrêté sera adressée à - Monsieur Le Commandant de La brigade de gendarmerie de BUCHY - Monsieur Le Lieutenant Colonel, Inspecteur Général des services départementaux de secours et d'incendie - Monsieur le Chef d'agence de la Direction des Routes de Clères chargés chacun en ce qui Le concerne de son exécution Cachet Le Maire, Philippe PICARD DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME - ARRONDI IENT DE ROUEN - CANTON DE MESNIL-ESNARD