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Convocation - 0 CONVOCATION CM 23.06.25 V2
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Convocation - 0 CONVOCATION CM 23.06.25 V2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Énergies,
Lol 13 less
Mairie de À Villaz, le 10 Juin 2025
Ilaz 74370 HAUTE - SAVOIE . . + : 9 A l’attention des Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 23 Juin 2025 à 19h00 — Salle d’animations
Ordre du Jour :
e Approbation du PV du Conseil Municipal du 26 mai 2025
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. RESTAURANT SCOLAIRE -— Fixation du prix du ticket repas — Année scolaire
2025-2026
3. PERSONNEL — RIFSEEP — Complément Indemnitaire Annuel — Modalités de versement — Intégration des nouvelles dispositions relatives à la rémunération durant
les congés de maladie ordinaire
4. FINANCES - Office Public de l’Habitat de la Haute-Savoie — Garantie d’emprunt
pour les logements locatifs sociaux — Banque des Territoires - Autorisation de signer
5. FONCIER - Chemin rural Chez Frachat — Régularisations foncières
6. VOIRIE - Création d’un groupement de commandes pour la gestion de la
réhabilitation du Pont de Grattepanche -— Autorisation de signer
7. TRAVAUX - Salle d’animations — Rénovation énergétiques et travaux de mise en
accessibilité - Rémunération du Cabinet FL660 — Approbation
8. Travaux — Salle d'animations - Rénovation énergétiques et travaux de mise en accessibilité - Approbation du DCE -— Autorisation de signer
9. SUBVENTION - Sécurisation du carrefour entre la Route du Pont d’Onnex (RD 275)
et la Route des Aulnes - Répartition du produit des amendes de police
10. SUBVENTION - Sécurisation de la circulation Route du Pré fleuri de la RD 175 au chemin des Cruets- Répartition du produit des amendes de police
11. FINANCES - Suppression d’une régie de recettes temporaire
12. GRAND ANNECY - PLUI -— Enquête publique — Observations communales 13. Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 2020
Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.