Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM16052024 05B Tamponnee Concertation Zones Accele
Déliberation - CM17112025 05 tamponne attribution du marche damen
Déliberation - CM16052024 01 Tamponnee Avenant salle Emile Robert
Déliberation - CM22042025 02 Tamponnee Attribution marches salle
Déliberation - CM26052025 04 Tamponee Avenue des Sables Avenant
Déliberation - CM16052024 03 Tamponnee Avenue des Sables Subventi
Déliberation - CM05092023 02 Tamponnee Instauration taxe depots d
Déliberation - CM17102022 02 Tamponnee Offres travaux salle Emile
Déliberation - CM30012023 04 Tamponnee Subvention securisation en
Déliberation - CM26012026 06 tamponnee Attribution du marche de v
Déliberation - CM16052024 02 Tamponnee Avenue des Sables Attribution marche travaux voirie
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM16052024 02 Tamponnee Avenue des Sables Attribution marche travaux voirie)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 16 mai 2024
N° CM16052024-02
NB/CPG
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze du mois d’avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Mme Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 6 mai 2024 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, M F. RABAUD, Mme E. BILLEAUD, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, Mme M. LERAY, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. HÉRAUD, Mme LORIEAU NUÑEZ, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, Mme M. RANGEARD, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusées :
Mme L. AVOINE Procuration à Mme A. RABILLER Mme I. BROSSET ‘’ M J. LANDA
Secrétaire : M D. HÉRAUD
________________________________________________________________________________________
OBJET : AVENUE DES SABLES-SECTEUR DE L’ESPERANCE – ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX
VU les articles L 2123-1 et R 2123-1 à 3 du Code de la Commande Publique ;
CONSIDERANT que dans le cadre des travaux d’aménagement de l’avenue des Sables-Secteur de L’Espérance
(travaux de voirie, d’assainissement Eaux Pluviales et d’espaces verts) une consultation a été engagée du 25 mars au 19 avril
2024 à 12h00, pour l’attribution du marché ;
CONSIDERANT que le marché comporte une prestation de base et une Prestation Spécifique Eventuelle n°1
(PSE) qui consiste à remplacer le revêtement prévu en base (stabilisé renforcé calcaire : mélange de granulats calcaire
0/6, chaux et ciment) par un enrobé beige 0/6 ;
CONSIDERANT l’estimation de 370 000,00 € HT, établie par le maître d’œuvre SAET, pour un délai maximum de
travaux de 16 semaines, la PSE 1 ayant été estimée à 29 750,00 € HT ;
CONSIDERANT l’analyse des 3 offres reçues sur la base des critères établis dans le règlement de la consultation,
à savoir :
- Critère n°1 : valeur technique de l’offre (60 %) ;
- Critère n°2 : prix (40 %) ;
Entreprises Montant HT des offres (AE) Remarques Montant HT des offres corrigées Délais proposés
CHARIER TP
Cerizay
Base
PSE 1
387 053,65 €
9 152,50 € RAS
Base
Base + PSE 1
387 053,65 €
396 206,15 € 15 semaines
EIFFAGE
Sainte-Hermine
Base
PSE 1
419 612,00 €
30 625,00 € RAS
Base
Base + PSE 1
419 612,00 €
450 237,00 € 16 semaines
SOFULTRAP
Saint-Fulgent
Base
PSE 1
414 581,70 €
18 725,00 € RAS
Base
Base + PSE 1
414 581,70 €
433 306,70 € 16 semaines
…/… CONSIDERANT le classement proposé par le maître d’œuvre pour les offres reçues :
Offre de base
Entreprises
1 – Valeur technique de l’offre 2 - Prix
NOTE
GLOBALE
Moyens
humains et
matériels
affectés au
projet
(/10 pts)
Méthodes
d’exécution
des tâches et
organisation
de chantier
(/20 pts)
Qualité et
provenance
des
matériaux
(/10 pts)
Cohérence
du planning
des travaux
(/10 pts)
Note sur
l’hygiène, la
sécurité et la
gestion des
déchets
(/10 pts)
Note sur 60 Note sur 40 (selon la formule)
CHARIER TP 8 20 10 10 8 56,00 40,00 96,00
EIFFAGE 8 12 10 8 8 46,00 36,90 82,90
SOFULTRAP 8 12 10 0 8 38,00 37,34 75,34
Offre de base + PSE 1
Entreprises
1 – Valeur technique de l’offre 2 - Prix
NOTE
GLOBALE
Moyens
humains et
matériels
affectés au
projet
(/10 pts)
Méthodes
d’exécution
des tâches et
organisation
de chantier
(/20 pts)
Qualité et
provenance
des
matériaux
(/10 pts)
Cohérence
du planning
des travaux
(/10 pts)
Note sur
l’hygiène, la
sécurité et la
gestion des
déchets
(/10 pts)
Note sur 60 Note sur 40 (selon la formule)
CHARIER TP 8 20 10 10 8 56,00 40,00 96,00
EIFFAGE 8 12 10 8 8 46,00 35,20 81,20
SOFULTRAP 8 12 10 0 8 38,00 36,58 74,58
CONSIDERANT que la proposition de l’entreprise CHARIER TP constitue l’offre économiquement la plus
avantageuse au regard des critères énoncés dans le règlement de la consultation ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
DECIDE d’adopter le classement proposé ;
DECIDE d’attribuer le marché de travaux d’aménagement de l’avenue des Sables-Secteur de L’Espérance à
l’entreprise CHARIER TP, pour un montant de 396 206,15 € HT (offre de base + PSE 1), soit 475 447,38 € TTC (offre de base
+ PSE 1) ;
AUTORISE Mme le Maire à signer tout document relatif à cette délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Didier HÉRAUD
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire