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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Pilles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 06 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Département de la Drôme
Mairie des Piles
26110
Convocation du Conseil Municipal
Les Pilles, le 02 décembre 2024
BERNARD Yan LALLEMENT Aurore LODS Jean-Denis PADILLA Pascale
CARTRON Sébastien LEDESERT Philippe MARGIELA Stéphanie
GLEIZE Christian LIABEUF Frédéric MATHIEU Cécile
Vous êtes informé(e) que le Conseil Municipal se réunira le
Vendredi 6 décembre 2024 à 17h en Mairie
Ordre du jour :
1.
2.
Communal. Délibération
Approbation du procès-verbal du conseil du 11 septembre 2024.
Autorisation à donner au Maire d'engager les dépenses d'investissement 2024 Budget
. Autorisation à donner au Maire d'engager les dépenses d'investissement 2024 Budget Eau et Assainissement. Délibération
Œuvres sociales : complément au CNAS. Délibération
. Décision modificative suite au versement du FPIC (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales). Délibération
Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention
et de gestion des déchets ménagers et assimilés et du rapport annuel d'activités 2023 de la Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale.
Le local associatif
Point sur les projets en cours :
Le Schéma Directeur de l'Eau
La rénovation énergétique de la mairie
Le projet d’art contemporain
10. Date de la cérémonie des vœux à fixer
Révision du tarif de l’eau et assainissement. Délibération
Communication du courrier d’un locataire du 17 rue du Portail aux Pilles.
11. Echanges sur les perspectives de la dernière année de mandat
12. Questions et informations diverses.
Le Maire,
Je soussigné(e)
ne pouvant me libérer pour la réunion du Conseil Municipal du 6 décembre 2024 à 17h, donne pouvoir à :
pour voter en mon nom pour toutes questions concernées par l’ordre du jour ci-dessus.
Date et signature