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Convocation - convocation CM du 7 mai 2024
Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Pilles.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 7 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Département de la Drôme
Mairie des Piles
26110
Les Pilles, le 03 juin 2024
Convocation du Conseil Municipal
BERNARD Yan LALLEMENT Aurore LODS Jean-Denis PADILLA Pascale
CARTRON Sébastien LEDESERT Philippe MARGIELA Stéphanie
GLEIZE Christian LIABEUF Frédéric MATHIEU Cécile
Vous êtes informé(e) que le Conseil Municipal se réunira le
Vendredi 7 juin 2024 à 18h en Mairie
Ordre du jour :
4.
5.
6.
d;
8.
Approbation du procès-verbal du conseil du 7 mai 2024.
Approbation d’un avenant à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à Drome
Aménagement Habitat avec validation des montants des travaux par lots. Délibération
Demande d’avis sur la demande d'autorisation environnementale pour le prélèvement d’eau à destination des usages agricoles de l’'OUGC de Vaucluse. Avis
Demande de dotation dans le cadre des amendes de police (création « zone-rencontre »
dans certaines rues du village). Délibération
Désignation du correspondant Défense. Délibération
Adhésion au service commun de mutualisation « secrétariat-comptabilité pour des
missions de remplacement ». Délibération
Décision modificative n°2 budget principal. Délibération
Le " Philippe LEDESERT
Je soussigné(e)
ne pouvant me libérer pour la réunion du Conseil Municipal du 7 mai 2024 à 18h, donne pouvoir à :
pour voter en mon nom pour toutes questions concernées par l’ordre du jour ci-dessus.
Date et signature