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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM040423)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Institutions publiques,
Département Mairie de Maubec de 103, route du Dauphiné l'Tsère 38300 Maubec
Maubec, le 28 Mars 2023
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL |
Le conseil municipal, se réunira, en session ordinaire, à la Mairie, salle du Conseil, le :
MARDI 04 AVRIL 2023 à 20H00
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du PV du conseil municipal du 31 Janvier 2023
2/ Projet de Délibérations à voter :
- Convention « Système National d’Enregistrement » des demandes de logement social - Cimetière : procédure de régularisation avant reprise des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun — Prorogation de délai
- Finances — Mise en place d’un système d’alerte PPMS et Alarme Anti-intrusion — Demande de Subvention - Actualisation
- Urbanisme : Modification du Nuancier façades et toiture
- Bâtiments communaux — Contrat entretien chauffage
- Travaux — Vieux Pressoir — Choix d’un architecte pour une mission de suivi de chantier - Travaux — Vieux Pressoir — Choix d’un bureau d’études pour une mission « Structures » - Travaux — Vieux Pressoir — Choix d’un bureau d’études pour une mission « Fluides » - Finances - Réhabilitation du Vieux Pressoir — Approbation du projet et demande de subvention
- Finances - Demande d’une aide Financière à TE38 — Programme ISERENOV - Projet Vieux Pressoir
- Finances — Budget Communal — Compte de Gestion 2022
- Finances - Budget Communal —- Compte Administratif 2022
- Finances — Budget Communal - Affectation des Résultats 2022
- Finances — Budget Communal — Vote des Taux 2023
- Finances - Budget Communal - Budget Primitif 2023
3/ Informations diverses
- Point sur les travaux Enfouissement T1 et T2 Rd23
- Point sur les travaux Vieux Pressoir
- Renégociation de contrat d’ Assurance
- __ Saisine du Comité Social Territorial (CDG38) pour le Compte Epargne Temps - Antennes FREE
- Recours Urbanisme
- Questions diverses
Le Maire,
Olivier TIS SERAND |
Téléphone : 04 74 93 16 76 - E-mail : contact@mairie-maubec.fr