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Convocation - Convocation CM 201222 2
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 201222 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
Département Mairie de Maubec de 103, route du Dauphiné
l'Isère . | 38300 Maubec
Maubec, le 13 Décembre 2022
L__J CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, se réunira, en session ordinaire, à la Mairie, salle du Conseil, le :
MARDI 20 DECEMBRE 2022 à 20H00
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du PV du conseil municipal du 8 Novembre 2022
2/ Délibérations à voter :
- Ressources Humaines - Mise en place du Compte Epargne Temps - Affaires Sociales - CAPI - Convention Territoriale Globale
- Finances — Décision Modificative N°4
- Finances — CAPI - Convention relative au versement d’un fonds de concours par la commune de
Maubec pour les travaux Chemin de Paternos
- Finances — CAPI — Convention relative au versement d’un fonds de concours spécial petites
communes
- Finances - CAPI - Avenant à la convention de partage de la taxe communale sur le foncier bâti sur les zones d’activités économique d’intérêt communautaire
- Finances - CAPI - Convention hivernale 2022-2023
- Finances - Bourgoin-Jallieu- Participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire
- Intercommunalités - Eaux et Assainissement — Rapport Qualité RPQS - Conseil Municipal - Règlement intérieur du Conseil Municipal — Actualisation
- Finances — Vidéoprotection — demande de subvention
- Finances — Système d’alerte école PPMS- demande de subvention - Travaux - Réhabilitation Vieux Pressoir — Choix de l’économiste
3/ Informations diverses
- _ Nomination de Portes drapeaux.
- Etude désamiantage bâtiment Vieux Pressoir
- Point sur les travaux Chemin Paternos — Limitation zone 30
- Fermeture Mairie vacances Noël
- Cérémonie des vœux du maire
Le Maire, LOEMTS
Olivier TISSERAND #7
Téléphone : 04 74 93 16 76 - E-mail : DRAGON RAS CL