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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Puyloubier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 05 06 crcm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE PUYLOUBIER
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 6 mai 2024
Le Conseil municipal s’est réuni en séance publique le 6 mai 2024 à 18h30 sous la présidence du Maire.
Tous les membres du Conseil municipal sont présents à l’exception de Mmes BIANCHINI, GRACIAN et GUYON ayant donné procuration et Mmes GRANIER et GUEZ et M. JOURDAN excusés.
Secrétaire de séance : M. Jean-Paul LIGIER.
Le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 25 mars 2024 qui est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour de la séance : .
- Marchés de travaux relatifs à la désimperméabilisation et l’aménagement de la cour de l’école.
- Subventions aux associations,
- Questions diverses.
1- Il est rappelé au Conseil municipal qu’une équipe de maîtrise d’œuvre, dont la mandataire est Mme Sandrine LEFEVRE, a été désignée en novembre 2023 pour cette opération. À la suite du travail sur les phases « conception », une première tranche de travaux a été confirmée pour l'été 2024. Ces travaux comprennent l’aménagement de la cour principale, de la cour du centre aéré et du jardin du presbytère.
Une publicité pour mettre en concurrence les entreprises, devant réaliser cette première tranche de travaux, a été faite le 20 mars avec une remise des offres pour le vendredi 26 avril. L'équipe de maîtrise d’œuvre a fait le 2 mai 2024 une présentation de l’analyse des 12 offres, en présence des membres de la Commission d’appel d'offres.
Les membres de la Commission d’appel d’offres ont proposé à l’unanimité de retenir les sociétés suivantes :
- LOT N°1 VRD : MINETTO / SERPOLLET
Offre de base avec l’option n°1 pour un montant global forfaitaire de 150 679,20 € HT - LOT N°2 ESPACES VERTS : SERPE
Offre de base pour un montant global forfaitaire de 32 256,69 € HT
- LOT N°3 JEUX / MOBILIER / ESTRADE BOIS : TOTEM
Offre de base pour un montant global forfaitaire de 57 176 € HT
Il est rappelé qu’une seconde tranche de travaux est prévue en 2025, comprenant la cour d’entrée, et la démolition-reconstruction du préau. La commune devra dans ce cadre, dans les mois à venir, désigner un architecte pour cette seconde phase.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
- Désigne les sociétés MINETTO / SERPOLLET pour le lot n°1, SERPE pour le lot n°2,
TOTEM pour le lot n°3 comme attributaires du marché de travaux de
désimperméabilisation / végétalisation de la cour de l’école élémentaire tranche 2024. -_ Autorise le Maire ou son représentant à signer les Actes d’engagement correspondant et à prendre toute mesure d’exécution relative au présent marché y compris les éventuels avenants.
2- Il est rappelé au Conseil municipal que des conventions financières et de mise à disposition de locaux et de matériel ont été signées avec les associations afin d’en préciser les conditions. Pour les associations bénéficiant d’une subvention de fonctionnement d’un montant supérieur à 23 000 €, dont les crédits sont inscrits au compte 65748 « subventions de fonctionnement auxautres personnes de droit privé » du budget primitif, les conditions d’attribution sont précisées dans l’article 2 de ces conventions.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal attribue, à l’unanimité, une subvention aux associations qui ont donné leurs comptes rendus d’activité et financiers. Les crédits seront ouverts au compte 65748 « subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit privé » du budget primitif 2024.
Associations (C/65748) Montant
La belle aventure (subvention exceptionnelle) 500 €
Date du prochain Conseil municipal : mardi 21 mai 2024 à 18h30.
La séance est levée à 18h50.
Le secrétaire de séance
nt Jean-Paul LIGIER